781

exceptionnelles 67+687 Participation des salariés Impôts sur les bénéfices 69 Solde créditeur = Bénéfice Total Solde débiteur = Perte Total N-1 Produits d’exploitation 70 à 75 + 781 Produits financiers 76+786 Produits exceptionnels 77+787 PRODUITS Exercice N Présentation en « liste » N Produits d’exploitation (70 à 75 + 781) - Charges d’exploitation (60 à 65 +681) = Résultat d’exploitation (A) Produits financiers (76 + 786) - Charges financières (66 + 686) = Résultat financier (B) Résultat courant

17 407 691 6 355 834 3 906 011 2 802 263 13 064 108 169 279 405 2 928 450 497 163 35 925 1 978 297 2 511 385 834 135 11 959 009 1 376 941 2 633 389 16 803 474 6 355 834 3 906 011 2 802 263 13 064 108 166 350 955 660 103 22 891 2 406 787 3 089 781 1 315 520 8 011 502 619 565 1 700 400 11 646 987 4 307 685 3 746 216 1 746 826 9 800 727 136 960 190 CREANCES Primes acquises et non émises Créances nées d’opérations d’assurance directe Créances nées d’opérations de réassurance Autres créances

26 févr. 2008, Bull. civ. IV, n°45 ; D. 2008. AJ. 781, obs. A. Lienhard : arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation en date du 26 février 2008 et publié au Bulletin civil de la Cour de cassation dans sa partie IV consacrée à la chambre commerciale, le n°45 étant le numéro de l'arrêt. Cet arrêt à fait l'objet d'un commentaire de M. Alain Lienhard, au Recueil Dalloz en 2008, dans la partie "Actualités jurisprudentielles", à la page 781. ▪ Nancy, 26 sept. 2007, JCP 2008. II. 10091 : arrêt

Pour plus d’informations contactez Ministère du Commerce et de l’Artisanat Direction du développement du commerce électronique et de l’économie immatérielle Adresse : Avenue Kheireddine Pacha 1002 Tunis Tél: +216 71 890 070 Poste 477 Fax : +216 71 781 324 Site web : www.commerce.gov.tn E-mail : mcmr@ministeres.tn 

Gîtes d’étapes et séj. Camping à la ferme Total hébergements Nombre d'établiss. 414 84 66 2 20 1 538 32 210 291 4 7 2 6 4 2 675 Evol. = +12 = ND = -7,9 = -0,9 +15,5 +33,3 = ND -25 = -3,2 Capacité (pers) 31 544 3 304 28 440 302 8 832 6 471 5 573 1 386 1 781 818 677 822 114 72 90 958 Evol. +0,3 +2,9 -4,9 ND +1,5 -8,4 -9,1 -0,07 -20,7 -11,4 +0,5 ND -9,5 = +0,01 Total nuitées 2010 12 000 000 10 000 000 8 000 000 6 000 000 4 000 000 2 000 000 0 janv. fév. mars avr. mai juin juil. août sept. oct. nov. déc

procès-verbal d’apposition mentionne cette remise. L’entrée dans la maison où les scellés ont été apposés est interdite même au juge et au greffier, à moins qu’ils n’en soient requis, ou que leur transport n’ait été précédé d’une ordonnance motivée. Art 781. - La levée des scellés est faite par les autorités habilitées à les apposer. Elle peut, selon les circonstances, être totale ou partielle. 4) Des procédures diverses Art 792. - Il n’est pas permis aux parties de déroger par des conventions

Tlatelolco au cours duquel des étudiants furent tués par la police et l'armée mexicaine, ils se poursuivirent par des gestes de protestation exécutés contre la ségrégation raciale en vigueur aux États-Unis. 112 pays et 5 516 athlètes (4735 hommes et 781 femmes) prirent part à 172 compétitions sportives dans 18 sports. L'altitude de Mexico, située à 2 200 mètres, posa des problèmes de respiration à de nombreux athlètes, mais contribua par ailleurs à des performances sportives exceptionnelles. L'année

publiques provenant de chaque pays en fonction de l'importance de leur production cinématographique et audiovisuelle. La France assure à elle seule 23% du budget d'Eurimage. Depuis sa création en 1988 jusqu'à la fin de l'année 2000, Eurimages a soutenu 781 coproductions européennes pour un montant total de près de 212 millions d'euros.Ensuite, le programme Media (Mesures d'encouragement pour le développement de l'industrie audiovisuelle), créé en 1990 dans le cadre de l'Union européenne, concentre les

2005. 681 29182 -----------------31/12/2005 -----------------Dot. aux amortiss., dépréciations, provisions 28182 à Amort. matériel de transport Selon plan d'amortissement -----------------31/12/2005 -----------------Déprec. matériel de transport 781 à Rep. sur amortiss., dépréc., prov. Selon plan d'amortissement ----------------------------------- 6 200,00 6 200,00 7 150,00 7 150,00 DOSSIER 3 : CONTRAT A LONG TERME 1. Indiquer si le contrat signé avec la société FAIRLUX peut être qualifié de

non courantes 0 Total 15 999 Cost plus selon contrat 20% Reconstitution C.A MAC 19 199 Ecart 863 TVA locale supportée par X 781 Ecart définitif 82 a- Interpréter, b- Conclure. IV- Audit des comptes clients a- Rapprocher la Balance générale et la balance auxiliaire. Conclure b- Procéder au test du compte client afin de le valider. c- Soit