8e arrondissement de Paris

révisions du bac sur www.assistancescolaire.com : méthodologie, fiches, exercices, sujets d’annales corrigés... des outils gratuits et efficaces pour préparer l’examen. Edité par la Société Editrice du Monde – 80, boulevard Auguste Blanqui – 75013 Paris Tél : +(33) 01 57 28 20 00 – Fax : +(33) 01 57 28 21 21 Internet : www.lemonde.fr Président du Directoire, Directeur de la Publication : Louis Dreyfus Directeur de la rédaction : Alain Frachon Imprimé par Maury Commission paritaire des journaux

d’industrie de Paris. Diffusion, vente et abonnement : Olivier LANGE (01 77 49 79 38) île Localité France Le numéro : 18 € 30 € Le numéro double : Abonnement pour 4 numéros : 72 € (Étudiants, photocopie carte de l’année en cours, tarif 2009) : 50 € Sur place : Librairie ÎLE-DE-FRANCE, accueil IAU - 15, rue Falguière, Paris 15e (01 77 49 77 40) U Par correspondance : INSTITUT D’AMÉNAGEMENT ET D’URBANISME DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 15, rue Falguière - 75740 Paris Cedex 15 Abonnement

ou des affaires matrimoniales. Cela suffisait à me faire vivre confortablement. C’était ainsi que j’avais pu acheter ma Ford Mustang décapotable (rouge avec un motif de tigre bondissant la gueule ouverte sur les flancs) et un petit studio sur la 8e Avenue. Je pilotais donc allégrement en passant les dix-huit vitesses de ma Mustang dans un New York à l’air pur, gâché pourtant par les désagréables relents des pendus des squares. Arrivé au bas de mon immeuble de bureaux, j’ai garé ma voiture

Jean-Jacques BIENVENU et Thierry LAMBERT, Droit fiscal, PUF, coll. Droit fondamental, 4e éd., 2010. Martin COLLET, Droit fiscal, PUF, coll. Thémis, 3e éd., 2011. Jacques GROSCLAUDE et Philippe MARCHESSOU, Droit fiscal général, Dalloz, coll. Cours, 8e éd., 2011. Jean LAMARQUE, Olivier NÉGRIN, Ludovic AYRAULT, Droit fiscal général, LexisNexis, 2e éd., 2011. Il faut prendre garde à ce que de nombreux ouvrages que l’on pourrait penser de droit fiscal sont en réalité des manuels de fiscalité. Il

Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh Eyrolles • Référence Introduction à la société musulmane Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh Introduction à la société musulmane Fondements, sources et principes Éditions Eyrolles 61, Bld Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Ouvrage placé sous la direction de Ghéorghiï Vladimirovitch Grigorieff (gheorghi@grigorieff.com) Maquette intérieure et mise en pages : M2M Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit

que la longévité. 7 dimensions sont dorénavant disponibles pour équiper les scooters de cylindrées inférieures à 500 centimètres cubes. Avion Michelin au salon du Bourget : 4 nouvelles certifications (17-23 juin 2013) – Au salon du Bourget à Paris, Michelin a présenté 4 nouveautés de sa gamme de pneumatiques aviation. À travers les 4 segments du marché aéronautique, Michelin met la structure radiale avec la technologie NZG* à la disposition du plus grand nombre d’avionneurs. “Michelin s’attache

patrimoine national; elle répond à la préoccupation de lutter contre le transfert à l'étranger des oeuvres d'art françaises (S. Lavigne, La dation en paiement par remise d'oeuvres d'art, AJDA 1988, p. 38. – L. Julié, La fiscalité de la culture, Thèse Paris 2, 1999). Une autre exception au principe du paiement en argent a été apportée par la loi de finances pour 1996, n° 95-1346 du 30 décembre 1995 (art. 26), qui a complété l'article 1716 bis du CGI. Les droits de mutation à titre gratuit et le droit

Anglais. 8 septembre 1760  La capitulation du dernier gouverneur général français, le marquis de Vaudreuil, à Montréal, marque la fin de la Nouvelle-France. Les Anglais dominent désormais l’Amérique du Nord. 10 février 1763  Conformément au traité de Paris, la France cède toutes ses possessions canadiennes aux Anglais, sauf l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. le réGime AnGlAis (1763-1867) 1774  L’Acte de Québec organise la nouvelle colonie anglaise, le « Québec ». Il maintient les lois criminelles

UNIVERSITÉ DE PARIS-I PANTHÉON-SORBONNE SCIENCES ÉCONOMIQUES - SCIENCES HUMAINES - SCIENCES JURIDIQUES SYSTÈME POLITIQUE TRADITIONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE DU CAMEROUN ORIENTAL (Exemple BAMOUN) THÈSE POUR LE DOCTORAT DE SPÉCIALITÉ 3· CYCLE EN DROIT ET ÉCONOMIE DES PAYS D'AFRIQUE présentée et soutenue publiquement par Oumarou NCHOUVV'AT-NJOYA le 1971 JURY Président M. M. ALlIüT, Professeur Suffragants M. P. LAMPUr, Professeur M. A. TUI"JC, Professeur La Faculté n'entend donner

bevoegdheid vestigt, deze vastgesteld volgens de bepalingen van deze wet betreffende de internationale bevoegdheid. Indien ook die bepalingen niet toelaten om de territoriale bevoegdheid vast te stellen, mag de vordering voor de rechter van het arrondissement Brussel aanhangig worden gemaakt. Internationale aanhangigheid Art. 14. Wanneer een vordering aanhangig is voor een buitenlandse rechter en kan worden voorzien dat de buitenlandse beslissing in België zal kunnen worden erkend of ten uitvoer gelegd