809

conception et le déploiement des passerelles résidentielles multi-play, l’Activité est aujourd’hui le leader européen des terminaux haut débit. Sa direction est basée en France, sur le campus Sagemcom de Rueil-Malmaison. RQ : A Sagemcom Tunisie : 809 employés 360000 PRODUITS/MOIS BU Décodeurs de TV numérique : La société a lancé ses premiers décodeurs numériques en 1996, et fut la première au monde à déployer des terminaux MPEG4 à puce unique en Novembre 2005. L’Activité propose une gamme

l’article 14 du traité OHADA. La fin de non-recevoir invoquait la non-inscription en faux contre la décision notariée de souscription et de versement. Les moyens du pourvoi invoquaient, d’abord, la violation par l’arrêt d’appel du 23 mai 2001, de l’article 809 du Code de procédure civile nigérien, en ce que cette disposition prévoit que « les ordonnances sur référé ne feront aucun préjudice au principal ». Or, selon la demanderesse au pourvoi, en reconnaissant la qualité d’actionnaire au groupe Hima Souley

FRUITIERS (SANS SUBVENTION) PEUPLIERS HYBRIDES/ÉPINETTES, PINS OU THUYAS/FEUILLUS NOBLES ET ARBUSTES FRUITIERS (AVEC DES ARBRES DE FORT CALIBRE) 1 1 1 2 2 3 -1 885 -2 351 -2 633 -2 992 -3 239 -4 206 -677 -811 -1 920 -1 688 -2 945 -3 340 6 873 9 809 3 884 9 408 3 658 7 172 35 756 38 692 25 913 38 291 37 459 40 107 11 11 14 13 15 15 3 -7 412 -6 545 3 967 36 902 19 3 -33 599 -32 733 -22 220 10 715 36 Deux modèles ont été analysés en détail (fig. 1 et 3)

Ascenseurs Certification qualité ISO 9001 : version 2000 URSSAF N° 440 000 001 722 024 742 Code : U440 Registre Commerce Angers – 722 024 742 Activité Professionnelle exercée (APE) N° 4329B Société par actions Simplifiée au capital De 8 116 809 € Domiciliation bancaire BNP Paribas – Angers Numéro d’identification des entreprises SIREN 722 024 742 SIRET 722 024 742 00172 Code TVA intracommunautaire FR 24/722024 742 c. Chiffres d'affaires et les effectifs Le chiffre d'affaire de

Services de la MARINA 3. Le développement de Marina-Saidia Conclusion Introduction La région de l'Oriental est l'une des seize régions du Maroc. Elle occupe le nord-est du Maroc. Sa superficie est de 82 900 km² pour une population de 191 809 habitants. Sa capitale est Oujda. La région est composée de 8 provinces (dont 5 situées au Rif oriental) qui sont: * Province d'Oujda-Angad * Province de Nador (Rif) * Province de Berkane (Rif) * Province de Driouch (officiellement

Agency for Safety and Health at Work. Stress at work. Rapport 2002. Luxembourg : Office for official publication of the European community, 2002. Légeron P., Le stress professionnel : Pathologie du travail, L’Information psychiatrique 2008 ; 84 : 809-20. Dompierre, J., Lavoie F., Pérusse M., (1993) Individual, interpersonal, and organizational determinants of psychological distress in the workplace. Canadian Psychology 34 Oct 1993, 365-380. Siegrist J., Adverse health effects of high-effort/low-reward

textiles (source : Trade map) Importation totale de la Chine en ce produit 124 174 100 69 534 510 45 323 380 23 015 410 22 133 090 12 266 500 7 575 664 6 744 889 3 757 162 3 273 470 3 050 622 2 807 088 2 698 303 2 328 626 1 299 761 1 234 799 1 022 369 809 820 804 470 800 268 789 900 760 254 508 611 485 333 438 014 272 805 91 003 Position du Maroc dans le marché chinois 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,01% 0,01% 0,00% 0,00% 0,01% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,04% 0,03% 0,00% 0,00% 0,00% 0,01% 0,00%

avec 29,86% et de Medi Telecom avec 14%. Etat du marché Bas débit : I. Evolution du parc global bas débit : Le parc des abonnés Internet bas débit, en comptabilisant les utilisateurs de l’option d’accès Internet « sans abonnement » a atteint 1 809 abonnés en décembre 2010 soit un recul de 55% sur une année. II. Evolution et répartition des parcs d’abonnés Dial Up bas débit ‘Classiques’ et ‘Forfaits’ Les données reçues de la part des FSI à fin décembre 2010 font état d’une diminution du

(35) Mazeaud, ouvrage préc. n° 2304. (36) MM. Flour et Aubert, Droit civil, Les obligations, vol. II, Le fait juridique, Armand Colin, n° 815 et s. (37) On trouve une formule aussi générale mais non circonscrite à la vie privée dans l'art. 809 c. pr. civ. : « le président peut toujours prescrire en référé les mesures de remise en état qui s'imposent soit... soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite ». Cf. en matière de presse et de droit des journalistes, Rouen, 1re ch. civ

110 500 2 000 000 228 250 166 000 42 750 -750 200 -900 550 -2 232 150 2 000 000 1 611 500 734 600 895 000 1 304 000 1 751 500 889 500 2 228 250 2 166 000 2 042 750 1 249 800 1 099 450 -232 150 - 5 372 2 449 2 983 4 347 5 838 2 965 7 428 7 220 6 809 4 166 3 665 -1 548 53 241 -1 548 Le solde initial de trésorerie est égal à 1 200 000. L’entreprise contracte un emprunt de 2 000 000 en juin de l’année N + 1 pour financer l’acquisition d’un actif immobilisé d’une valeur de 3 000 000. Le solde prévisionnel