809

avant impôts 1 265 840 2 146 715 1 924 738 70% -10% Produits non courants 126 258 60 038 124 664 -52% 108% Charges non courantes 80 289 25 682 31 700 -68% 23% Résultat non courant 45 969 34 355 92 964 -25% 171% Résultat avant impôts 1 311 809 2 181 070 2 017 701 66% -7% Impôts sur les résultats 287 691 348 102 83 967 21% -76% Résultat net des entreprises intégrées 1 024 117 1 832 969 1 933 734 79% 5% Quote‐part des résultats des entreprises mises en équivalence - - ‐3609  

Tissus enduits Nombre d’entreprises Effectifs CAHT Taux d’export VAHT par personne Investissement /personne Taux d’investissement INV/VAHT 34 2 860 3 694 47 364 66,8 18,4 Non-tissés 16 1 555 1 791 49 369 72,6 19,7 Ensemble du textile 1 390 116 809 98 323 36 249 32,1 13 Source : SESSI - EAE1998 MF % kF kF % * source : institut textile de France 5 Textile CHIFFRES CLÉS DU SECTEUR (entreprises de 20 personnes et plus) les entreprises aille xtile àm ile te s es ext ant toff ries

droit au respect de leur domicile et de leur vie privée, la cour d'appel a violé, par refus d'application, les dispositions de l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble l'article 809 du code de procédure civile ;2°/ à tout le moins que prive sa décision de base légale la cour d'appel qui, ayant retenu l'existence d'un trouble manifestement illicite, ordonne l'expulsion des occupants et l'enlèvement d'ouvrages et de caravanes installés

accompagnée d’un changement de régime fiscal[33], il y a lieu d’appliquer des règles spécifiques. La transformation en société soumise à l’IS d’une société non soumise à cet impôt entraîne a priori l’application des dispositions de l’article 809, I, 3° du CGI relatives aux apports à une société soumise à l’IS. Les droits et taxes de mutation sont dus au taux de 3 ou de 5 % pour les fonds de commerce et biens assimilés et pour les immeubles. En outre, les droits de

674 millions de dirhams contre 44 350 millions de dirhams soit une hausse de 7% par rapport à l’exercice 2009. Les créances saines ont enregistré un accroissement de 3 497 millions de dirhams (+8%), passant de 42 312 millions de dirhams en 2009 à 45 809 millions de dirhams à fin décembre 2010. L’évolution de la répartition des créances saines par type de crédit se présente comme suit : Cette progression a concerné essentiellement les crédits à l’équipement pour un montant de 1 566 millions de dirhams

exemplaires du magazine parus … Il faut savoir que ces sanctions peuvent être ordonnées par un juge particulier que l’on appel le juge de l’urgence ou juge des référé, c'est-à-dire le président du TGI qui sur le fondement de l’art 808 du CPC. Et l’art 809 al 1 CPC qui permet indépendamment de l’urgence de faire cessé ce qui pourrait perturber. Il faut cité la loi du 6 janvier 1978 dite loi relative a l’informatique, qui pose le principe que l’informatique ne doit pas porter atteinte aux liberté individuelles

Herbert P. Miller, Patrick Curmi, and Leslie Wilson 2-Curmip A., Martin-Barbey C., Charbaut E., Lachkar S., Lebeau L., Siavoshian S., Sobel A. and Knossow M. (2000) The 4 â X-Ray Structure of a tubulin, stathmine like domain complex. Cell, 102, pp 809-816 Sites internet 1- www.cnrs.fr/cnrpresse/n388/html/n388a05.html 2- www.ephe.sorbonne.fr/images/stories/scd.ephe/monographie_svt/bio.cell.mol/ephe.dip-lacroix 3- www.u839.idf.inserm.fr/page.asp?page=2044 4- www.ead.univ-angers.fr

et la sœur s’imposent des règles à eux mais aussi aux autres et n’acceptent pas que les autres, comme leur cousin, Matvei, ne puissent pas faire la même chose et ne soient pas adeptes de la religion , tout comme eux le sont. Ainsi on voit à la page 809 que Aglaia ne veut pas donner de l’huile à Matvei pour mettre sur ses pommes de terres car c’est le carême, et que selon la religion orthodoxe on doit s’en abstenir certains jours. Je cite « Ma cousine, demanda Matvei, voulez vous me donner de l’huile

mesures nouvelles. Le dispositif du statut des élus locaux, introduit par la loi précitée, a été modifié à diverses reprises, en particulier par la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale et la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux. Dès

logement clé en main. Répartition par catégories socio professionnelles à fin 2000 Catégorie Bénéficiaire % Fonctionnaires 5.526 40.3 Salariés 3.069 22.4 Professions libérales et commerçants 2.356 17.2 Militaires 886 6.4 Sans profession 809 5.8 Artisans 483 3.5 MRE 318 2.3 Retraités 29 0.3 Autres 247 1.8 Source : rapport d’activité CIH 2000 Répartition par niveau de revenu et par quotité de financement CIH Tranche de revenu % Quotité par tranche < 2000 DH 36.2 50%