809

167,00 5 765 963,30 Actif circulant 22 689 557,15 23 170 003,87 - 480 446,72 Moins passif circulant 12 626 480,45 14 360 996,05 - 1 734 515,60 BESOIN DE FINANCEMENT GLOBAL 10 063 076,70 8 809 007,82 1 254 068,88 TRESORERIE NETTE 7 793 053,60 3 281 159,18 4 511 894,42 Le fonds de roulement fonctionnel s’élève à 17 856 130,30 DHS est employé pour le besoin de financement global qui est de 10 063 076

BACCALAU REAT TECH NOLOGIQU E STI- ARTS APPLIQUÉS RECHERCHE APPLIQUEE SESSION 2OO9 Durée : I heures Coefficient : 5 FOURNITURES: - 10 feuilles papier machine blanc 809, format A4, - I feuilles lavis technique format 43, - 6 feuilles papier calque 909, format 43, - I feuilles de layout format 43. Ce sujet comporte 4 pages Seu/s /es supporfs et matériaux foumis par le centre d'examen sont autorisés. L'usaqe de la calculatrice est interdit. Dès que ce sujet vous esf rernis,

| 187 628 | Fonds social européen | 116 560 | 87 515 | 132 965 | 105 222 | 122 835 | 102 938 | 116 746 | TOTAL RESSOURCES | 752 000 | 761 000 | 759 800 | 809 400 | 818 900 | 823 500 | 833 900 | Calcul de la valeur prévisionnelle des ressources pour N+1 : Soit y  : montant des ressources x  : période y = 15 350 x + 732 671 y = 122 800 + 732 671 y = 855 471 Le montant prévisionnel

fonctionnement régulier de la SCI 13 rue du Four au Cloître aurait été rendu impossible, ni que celle-ci aurait été confrontée à un péril imminent compromettant les intérêts sociaux, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 809 du code de procédure civile ; 2°/ que M. [N] a soutenu dans ses conclusions d'appel que les consorts [F] avaient reconnu avoir reçu la déclaration fiscale pour l'exercice 2011, que la SCI 13 rue du Four au Cloître était in bonis et que tous les actes

civil, toute obligation de faire ou ne pas faire se résout en dommages-intérêts, en cas d'inexécution de la part du débiteur, et que le prononcé d'une mesure d'interdiction ressortit exclusivement au pouvoir conféré au juge des référés par l'article 809 du nouveau code de procédure civile, les juges du fond ont excédé leur pouvoir et méconnu les dispositions des articles précités ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'en sollicitant le prononcé d'une mesure visant à interdire, sous astreinte, la poursuite

-sur l’incompétence territoriale de la juridiction saisie (L’article 46 du NCPC permet de poursuivre en France si le dommage se produit en France) -sur l’irrecevabilité de la demande de l’UEJF (son action repose sur les dispositions de l’article 809 du NCPC) -sur la portée du 1er amendement de la constitution américaine -sur l’impossibilité de filtrer les utilisateurs du site en fonction de leur nationalité Concernant Yahoo ! France, le juge admet que le site ne propose pas directement de liens

RHÔNE ALPES BOURGOGNE « ConstruIre Le serVICe pubLIC De DemaIn, moDerne et au serVICe Du CLIent » R E P è R E S 2 012 373 millions d’€ investis sur les réseaux 51 collaborateurs 46 4 809 communes desservies 4,5 millions de clients alimentés 2 1 000 km de réseau dont 42 % enfouis 75 Yonne Côte d’Or Nièvre Saône et Loire Pays de l’Ain Pays Bourg-en-Bresse de Rhône Loire Lyon Métropole Annecy Léman Savoie Isère Drôme Ardèche erdf en I rhône I Alpes I Bourgogne Au CŒur

mondiales en 2003. Transports actualités - n° 809 - 10 décembre/13 janvier 2005......................78 3 – Les aéroports.........................................................................81 Transrapid et liaisons aéroportuaires : Shanghai et le prestige chinois. Revue générale des chemins de fer - n° 2 - février 2004...............................83 Shanghai intègre le hub restreint des aéroports « millionnaires ». Transports actualités - n° 809 - 10 décembre/13 janvier 2005.............

ou de la perte de votre carte, faites immédiatement opposition en téléphonant à : • Votre Centre Financier pendant ses heures d'ouverture, son numéro figure sur vos relevés de compte et sur votre chéquier. • Ou le centre d'appel au : 0 825 809 803¹ depuis la France Métropolitaine ou les DOM, + 33 (0) 555 425 196² depuis l'étranger ou les TOM • Ou à défaut le 0 892 705 705³ 2) Confirmez votre opposition par pli recommandé Accusé Réception à votre Centre Financier, dans les meilleurs

2009 1 069 491 1 574 400 505 546 380 909 2010 1 288 699 1 934 555 548 878 403 049 Exportations Biens Importations Biens Exportations Services Importations Services Allemagne 2009 855 782.14 716 299.38 171 051.50 190 610.48 2010 963 816.03 809 901.57 177 405.65 197 079,32 France 2009 351 027,82 395 373,68 106 596,12 96 144,74 2010 382 281,33 434 880,12 107 661,68 97 856,30 États-Unis 2009 791 394,84 1 165 014,04 374 090,57 281 862,51 2010 953 602,92 1 431 519,15 406 155,09 298 245,52