89 av. J.-C.

|réception du double du BL | |Prise en compte de l'avis de la direction sur les litiges importants |X | | | |Etablissement de l'avoir (AV) par le service comptable |X | | | |Transfert du double de l'AV dans chacun des services |X | |

Minibus Services (Tél. 04 90 89 92 59) et sur www.vaucluse.fr. GRATUIT * Possibilité d’abonnement combiné avec le réseau urbain TCRA : + 12€/mois (valable pour toutes les lignes ayant pour origine ou destination Avignon). AVIGNON TRANSDEV SUD EST : 115 rue du Mourelet - ZI de Courtine - B.P. 10916 84090 AVIGNON cedex 9 - Tél. 04 32 76 00 40 - www.sudest-mobilites.fr GARE ROUTIÈRE : 5 Avenue Monclar - 84000 AVIGNON - Tél. 04 90 82 07 35 DÉPOSITAIRES : ON ES IGN AV AD LL I N TA TCRA ET 1 BIO

: - à Ubifrance - La librairie du commerce international 77 bd Saint Jacques 75014 Paris Tél : 01 40 73 30 00 Fax : 01 40 73 39 79 http://www.ubifrance.fr/defa ult.asp?ref=001B0507025A - à la Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc 15 av Mers Sultan Casablanca AMBASSADE DE FRANCE AU MAROC - MISSION ÉCONOMIQUE DE CASABLANCA - 3 - Le secteur automobile au Maroc – 4/10/2005 © MINEFI - DGTPE Tél : +212 (0)22 20 90 90 Fax : +212 (0)22 20 01 30 Action de l’Etat Un secteur

héritage gréco-romain Droit public : tout ce qui concerne les rapports politiques, l’administration Droit privé : ensemble des règles juridique au statut de personne privés mais ausssi entre personnes privées et personnes publiques Tit-live (50 av JC- 17 ap JC) : romain : la loi des douze tables est la source de tout le droit public et privé Les romains faisaient déjà la distinction droit privé/ droit public mais existait déjà dans la haute Antiquité Période gréco-romaine : grec véritable

mendioient pas, et quand je leur donnois quelque chose, ils paroissoient plutôt surpris que contens.2 1 2 F. Hervé, Bretagne, histoire et visages de femmes, 1998, 33, avec photo même page. Arthur Young, Voyages en France pendant les années 1787, 88, 89 et 90, Tome I, 1794, 271. Arkenciel © H. Doranlo 2 Laver son linge en Pays de Brocéliande SOMMAIRE Prologue …………………………………………………………… I. L’Egypte ancienne ………………………………………………… II. La Mésopotamie ……………...…………………………………… III. La Grèce antique

protège tout citoyen contre la sentence d’une magistrat. Les comices tributes Cadre de répartition : la tribu = circonscription territoriale limitée au périmètre urbain de Rome (4) . Avec conquêtes italiennes, créations de 31 tribus rurales (en 241 AV JC) La nature juridique des comices tributes est variable selon le magistrat qui la convoque : - Par un magistrat supérieur : ¤ Elle rassemble la totalité du populus romanus ¤ Elle élit les magistrats inférieurs, questeurs et édiles curules ¤

Dame Blanche 26 rue Basly 42000 St Etienne secretariat.csjardindesplantes@laposte.net 04 77 38 87 23 04 77 21 09 27 Nora OTHMAN Jérôme BESSET Maison de quartier de Côte Chaude 2 rue Noël Blacet 42100 St Etienne mqcc@orange.fr 04 77 21 09 89 04 77 41 92 91 Issam MAZOUZI Jacqueline ROUSSON Le Babet centre social 10 rue Félix Pyat 42000 St Etienne secretariat@mqbabet.fr 04 77 33 33 92 04 77 41 74 31 Mireille ROGERS Michel FUVELLE PERIPHERIE ST-ETIENNE Centre Social Villars

de 200 000 ans av. J.-C., a été découvert dans une sablière de Montigny-lès-Metz11. Les hommes vivant à cette période étaient deschasseurs-cueilleurs, vivant selon le mode de vie non sédentaire propre aux nomades et dont les déplacements étaient liés en partie à leur approvisionnement en nourriture. ------------------------------------------------- Les Hauts-de-Sainte-Croix ont livré quelques tessons du IVe millénaire av. J.-C., mais l’occupation attestée du site ne commence qu’au ier siècle av. J.C. avec

représentaient plus une menace. Rome se retrouvait à la tête d’un véritable Empire. En 90 av J.C, à la suite de soulèvements de nombreuses colonies, le sénat romain promulgua la Lex Julia, accordant la citoyenneté romaine aux alliés qui leur étaient restés fidèles (90 avant Jésus Christ.). Le mouvement d’insurrection cessa dès lors de prendre de l’ampleur. Finalement, la Lex Plautia Papiria, promulguée en 89 avant Jésus Christ (par les tribuns Marcus Plautius Silvanus et Caius Papirius Carbo.), accorda

justes Histoire : le contenu du droit change constamment, héritage gréco-romain Droit public : tout ce qui concerne les rapports politiques, l’administration Droit privé : ensemble des règles juridique au statut de personne privés Tit-live (50 av JC- 17 ap JC) : romain : la loi des douze tables est la source de tout le droit public et privé Les romains faisaient déjà la distinction droit privé/ droit public mais existait déjà dans la haute Antiquité Période gréco-romaine : grec véritable