Accreditif

| |SDO dans la subvention du Pr.Pr, | | |512 |Banques comptes courants | |10000 | |par le SD distribution | |542 |188 |accréditifs |10000 |10000 |Opération courante |3-1- la SDO à reçu ça cote part de| | | |Comptes de liaison entre sociétés en | | | |la subvention

2.1.8. Crédit d’exploitation Crédit d’investissement Leasing Factoring 2.3. Autres types de crédit 2.3.1. 2.3.2. 2.3.3. 2.3.4. Le financement immobilier Les financements spéciaux Les cautionnements ou garanties Les crédits documentaires (accréditif) 2.4. Exigences minimales des banques 2.4.1. 2.4.2. Les Informations à remettre aux banques Documents à remettre aux banques JCD - Mars 2010 – B&F - Théorie chapitre 2 : Les crédits bancaires Page 1/7 Banque & Finance, EE_S4_2010

bancaire ou par la caisse centrale. L’ alimentation des caisses : la trésorerie adresse à la banque, auprès de laquelle l'agent bénéficiaire est accrédité, une mise à disposition de fond : elle demande à la banque de mettre à disposition de l'agent accréditif les fonds nécessaires. Les règlements en relation directe avec l'activité principale Il s'agit des débours (argent avancé), des indemnités (somme allouée pour dédommager d’ un préjudice. Exemple : expropriation… ), et des remboursements (billets

bancaire ou par la caisse centrale. L’ alimentation des caisses : la trésorerie adresse à la banque, auprès de laquelle l'agent bénéficiaire est accrédité, une mise à disposition de fond : elle demande à la banque de mettre à disposition de l'agent accréditif les fonds nécessaires. Les règlements en relation directe avec l'activité principale Il s'agit des débours (argent avancé), des indemnités (somme allouée pour dédommager d’ un préjudice. Exemple : expropriation… ), et des

assurer à l'acheteur que la marchandise sera conforme a ces attentes, ceci se vérifier par la formalisation du crédit documentaire qui sera traité par la suite. Ce formulaire impose à la banque la vérification des documents et leur conformité aux accréditifs. Le paiement par le crédit documentaire permet ainsi de réaliser un équilibre entre les intérêts de l'acheteur et du vendeur qui sont parfois contradictoires, le crédit documentaire est un moyen de paiement sure, qui lui donne une valeur universelle

de normes : Voir Annexe 3 CONDITIONS E PAIEMENTS: Instruments et techniques de paiement: voir Annexe 4 * La lettre de change (traite ou billet à ordre) * L’encaissement documentaire * La lettre de crédit (ou crédit documentaire ou accréditif) * La garantie bancaire Risques : Selon DUCROIRE et COFACE les risques de paiement sont nuls. * Risques politiques : faibles 1 * Risques commerciaux : faibles A INFORMATION PRATIQUES : Devise: * Franc Suisse (CHF) Langue

Banque et TG et CP débiteurs Caisse, régie d’avance et accréditifs Total Actif Montant 250.000 14.000 Passif Montant Financement permanent Capital personnel 464.000 Total Passif 464.000 130.000 70.000 464.000 Bilan au 7/1/2009 Actif Actif immobilisé Fond commercial Installation technique Matériel de transport Mobilier de bureau Actif circulant Marchandises Trésorerie actif Banque et TG et CP débiteurs Caisse, régie d’avance et accréditifs Total Actif Montant 250.000 80.000 60.000 14.000 Passif

| | 512 | Banque, comptes courants | | 486 | Comptes postaux | | | 515 | Trésor public et établissements publics | | 487 | Caisse | | 53 | | Caisse | | 488 | Régies et accréditifs | | 54 | | Régies d’avances et accréditifs | | | | | | 541 | Régies d’avances | | | | | | 542 | Accréditifs | | 489 | Virements de fonds | | | 581 | Virements de fonds | 49 | | Provision pour dépréciation des créances | | | 296 | Perte de valeur sur participations et créances rattachées

Titres et valeurs de placement (H) Ecarts de Conversion - Actif (I) (Eléments circulants) Total II (F+G+H+I) TRESORERIE Trésorerie - Actif Chèques et valeurs à encaisser Banques, Trésorerie Générale, Chèques postaux Caisse, Régies d´avances et accréditifs Total III Total général I+II+III 663 858,33 1 900 000,00 663 858,33 0,00 0,00 0,00 PASSIF FINANCEMENT PERMANENT Capitaux propres (A) Capital social ou personnel Primes d´émission , de fusion, d´apport Ecarts de réévaluation Réserve légale Autres

Sécurité sociale et autres organismes sociaux 53. Caisse 63. Impôts, taxes et versements assimilés 14. Provisions réglementées 34. En-cours de production de services 44. État et autres collectivités publiques 54. Régies d’avances et accréditifs 64. Charges de personnel 74. Subventions d’exploitation 15. Provisions 35. Stocks 17. Dettes rattachées à des participations 27. Autres immobilisations financières 37. Stocks de marchandises 47. Comptes transitoires ou d’attente