Achat Transport Maritime

points) 1re sous partie : transport (Annexes 1, 2, 3 et 4) 1. Justifiez le choix du transport maritime, et du navire Ro-Ro. La réponse doit être traitée sous deux angles : le choix du transport maritime et le recours au Ro-Ro. • Raisons qui peuvent justifier le recours au transport maritime : – caractéristiques des produits à transporter : ils sont lourds, volumineux et peu sensibles aux aléas et conditions du transport maritime (roulis, tangage, humidité...) ; – existence

CONDUITE ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1.2. transport terrestre 2.3.1.3. transport aérien 2.3.2. L’ECOR DES MARCHANDISES 3. LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION 3.1. TRANSPORT MARITIME ET AERIEN 3.2. TRANSPORT TERRESTRE 4. LES SITUATIONS D’ATTENTE DU DEDOUANEMENT 4.1. LES MADT et PORTS SECS : 4.2. LE DEPOT DE DOUANE 5. LES FORMALITES DE DEDOUANEMENT :

ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 9 • 10• 11• 12• 13• 14• 15• Les régimes

boites par carton pour B. Le poids d’un carton vide est de 1kg. A travers la démarche de prospection du marché, votre département achat a trouvé un nouveau fournisseur à Annecy en France qui peut fournir les mêmes pièces aux prix départ usine comme suit : • 5 € pour A • 7 € pour B Après avoir fait les essais nécessaires par le département utilisateur, le département achat a lancé une demande de prix (rendu FES) pour 150000 boites de A et 10000 boites de B. Le poids brut de la boite A est de 250 grammes

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE III [pic] Centre de Droit Maritime et des Transports Master de Droit Maritime et des Transports Les « slots agreements ». Mémoire présenté par Patrick Evrard. Sous la direction de Monsieur Christian Scapel. Année Universitaire 2004 – 2005. J’aimerai particulièrement remercier Madame Françoise Sarkis, Monsieur Luc Lagarde, Monsieur Pascal Hirn, Monsieur Fabrice Bergem et l’ensemble du Service Pool de la CMA-CGM

L’INSTITUT NATIONAL DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET DES PORTS CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS ORIENT OVERSEAS CONTAINER LINE SEAWAY BILL versus CONNAISSEMENT INSTITUT NATIONAL DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET DES PORTS CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SOMMAIRE Remerciements ........................................................................................3 1 Introduction .....................................................................................

Toute activité économique suppose un “transport” depuis les sources de matières premières vers les centres de production de produits finis, puis un transport de ces centres vers les points de consommation. Les transports s’effectuent soit à l’intérieur des continents, soit entre les continents. Dans les deux cas ils mettent en œuvre des moyens maritimes qui permettent d’assurer les livraisons de marchandises vendues des lieux de production aux lieux de consommation. C’est donc un moyen, un

et par la même sur le transport international. Celles-ci sont au cœur d’une économie de plus en plus mondialisée. L’observation de ces transformations met en évidence quelques grandes tendances en termes d’évolutions quantitatives et qualitatives des flux de transport maritime. Le développement d’une économie mondiale depuis la deuxième guerre a fait croître les échanges internationaux plus vite que la production mondiale. La maîtrise du transport maritime constitue un des éléments

la marchandise. conclusion du contrat de transport. conclusion du contrat d'assurance. procédures de dédouanement, obtention des licences import/export. • mode de livraison (à qui ? Où ? Comment ?). • transfert des risques. • répartitions des frais. 2 • Ces règles sont reconnues comme références partout dans le monde • Les règles Incoterms® servent à répartir : - les frais et les risques encourus par la marchandise vendue lors des opérations de transport entre un vendeur et son acheteur,. - L’aspect

22 23 13 23 2. Deuxième étape : choisir la solution de transport optimale 25 2.1. Le coût 2.1.1. Le coût du transport proprement dit 2.1.2. Le coût de l’emballage 2.1.3. Le coût de l’assurance 2.1.4. Le coût du stockage 2.1.5. Le coût des prestations de services 2.1.6. Les coûts administratifs internes 2.2. Les délais 2.2.1. Les délais du transport proprement dit (transit-time) 2.2.2. Les délais d’attente du (des) moyen(s) de transport 2.2.3. Les délais nécessaires aux formalités douanières 2