Acte Constitutionnel Et Les Droits De L Homme 1793

 Droit constitutionnel INTRODUTION SECTION 1)Qu’est ce que le droit ? 1) les normes juridiques le droit c’est un ensemble de règles et de proncipes juridiques = règles juridiques , on peut les appeler règles de droits mais souvent on parle de norme juridique mais il y a d’autre règles qui ne sont pas des règles juridique ex: morale ou religieuse , il y a donc des norme juridique , des norme morale et des norme religieuse

monarchie constitutionel paragraphe 1 :??????? 1 vie politik agité 2 constitution de l'an 1 3 théorie fonctionnement du gouvernement révolutionnaire Rouage et phase dans un second temps le commité de salut public affirme sa prépondérance 6avril 1793 a 9 avril 1794. La convention c'est entouré de 21 comité de gouvernement, parmi eux 2 d'entre eux se dégage (+ important) comité de salut public et le comité de sureté général. SCP composé de 9 puis 12 membre de la convention. Sa mission: surveillé

censé représenter la nation. Il doit organiser les prérogatives avec l’autre organe du pouvoir législatifs c’est le corps législatif. C’est le mutuelle indépendance, le roi est irresponsable et sa personne est inviolable c’est à dire il n’a pas le droit de dissoudre l’assemblé. B. le roi un exécutif Il est détenteur du pouvoir exécutif. Conception étroite de la fonction exécutive car il s’agit d’appliquer seulement la Loi. Et on dirige l’administration pour permettre cette application, le défi

et judiciaires. Du 17 août au 26 août 1789, il y a un grand débat constitutionnel à l’assemblée. Dans ce débat ressort la nécessité d’imposer des valeurs politiques, une idéologie politique et de cette idéologie découlerait les principes constitutionnels. Il va s’élaborer une véritable philosophie politique révolutionnaire qui veut renverser les principes de l’AR. Ce que veulent les constituants c’est déclarer les droits de l’homme et les principes politiques Déclarer = étymologiquement

un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales. Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi par une constitution qui décrit les fondements et la manière de gouverner. En dix ans il va y avoir 3 constitutions. Section 1 : du sujet au citoyen, droits politiques

le Directoire La Convention Déclaration des droits et Constitution du 24 juin 1793 (extraits) Déclaration des droits de l’homme et du citoyen Acte constitutionnel Gouvernement révolutionnaire et Terreur Décret relatif aux suspects (17 septembre 1793) Décret portant que le gouvernement provisoire de la France est révolutionnaire jusqu’à la paix (19 vendémiaire an II – 10 octobre 1793) Le rôle de l’Etat dans la vie économique Décret du 26 juillet 1793 contre les accapareurs : l’interventionnisme jacobin

peuple, envers des institutions politiques qui ont permis la dictature d'un homme (Section I). Mais le Directoire, ce sont aussi les tentatives de la droite comme de la gauche pour récupérer le pouvoir. Les Institutions ne résisteront pas . Ce sera l'échec politique (Section II) SECTION I: La réaction aux institutions de la Convention, la Constitution de l'an III. On aurait pu, enfin, appliquer la Constitution de 1793. Mais elle est jugée, par les thermidoriens,  trop " démocratique", c'est-à-dire

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ancienne de la société .» Ancien Régime, volonté de le faire disparaître. Le régime des Révolutionnaire est fondé sur le principe « Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen ». 26 août 1789. Cette déclaration est considérée comme texte modèle qui va inspirer d’autre déclaration. Depuis 1971, ce texte fait parti du bloc Constitutionnel de la V République. Elle a toujours était considérée comme un véritable catéchisme philosophique et politique. Texte voté au cours de l’été 1789

guérissait les possédés, le Roi d'Angleterre l'épilepsie. De cette cérémonie du sacre d'écoule l'idée que la Royauté est une fonction.   La fonction royale.   La légitimation du pouvoir.   Le Roi sacré est désormais légitime. La légitimité, c'est le droit de commander et d'être obéi). La question de la légitimité sera posée notamment avec Pépin le Bref. Il était maire du Palais (= Premier Ministre) . Devant l'inertie des Rois mérovingiens (Rois fainéants), il se dit qu'il ferait bien de prendre le