Adages Roi Ancien Régime

* De la déclaration de 1789 * Du préambule de la constitution de 1946 * Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la république. Lois concernant les libertés individuelles… Le Conseil Constitutionnel s’appuie sur des textes anciens n’évoquant pas le problème en ses termes actuels. Tout est donc question d’interprétation. Le rapport à Thémis (déesse de la Justice) Trois attributs : * La balance (juste proportions de ce qui est pesé) * Le glaive (pour châtier)

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

du bassin méditerranéen, comme il y en avait tant d'autres (753 avant JC). Rome connaît une première période assez légendaire où le pouvoir est exercé par un roi : la royauté. D'après la légende, le dernier roi est renversé en 509. A partir de 509, il y a un deuxième régime que les Romains ne désignent pas (idem pour la France avec le régime de Vichy : monarchie ? Démocratie ? Ce sera l'Etat français pour ce qui concerne le gouvernement de Vichy). Les romaines vont l'appeler la République (res publica

lisant le poète à son Mécène (de cette période date probablement la comédie Clymène). En 1661, Foucquet est arrêté à Nantes, La Fontaine lui restera fidèle dont témoigneront l’élégie Aux Nymphes de Vaux, parue anonymement en mars 1662 ; et l’Ode au Roi que La Fontaine soumettra à Foucquet emprisonné en janvier 1663. Fin août 1663, La Fontaine accompagne Jannart, le substitut de Foucquet alors envoyé en exil à Limoges, il écrit les six lettres de la Relation d’un voyage de Paris en Limousin (l’administration

HISTOIRE DU DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition

le droit romain. Le terme « estate » désigne toujours un droit limité sur les choses. C’est la notion que les anglais utilisent. Le bien reviendra alors toujours au vendeur, à la mort de l’acheteur. On pourrait également donner comme exemple, le régime des principaux contrats. Avec par ex le contrat de vente : qui est un contrat au terme du quel se réalise un échange de consentement. Tous les principaux contrats sont des contrats imaginés, régulés par des règles de droit romain, qui se retrouve

pure curiosité ou par goût pour l'érudition, mais réellement pour réfléchir, car le recul de l'histoire permet la réflexion. Le droit actuel ne durera qu'un instant. Les réformes actuelles ne seront pas retenues par l'histoire, alors que les règles anciennes sont des règles de très grande qualité, qui permettent de servir de modèle, de cadre aux juristes actuels, qui peuvent apporter la solution aux problèmes contemporains. Ces règles servent de socle au droit positif. Certaines règles datent du Moyen-âge

mettre leurs héritiers. Code romain : code machiste, la femme n’a donc pas de place dans la politique. Il faut défendre les intérêts de la démocratie. L’Empereur s’appui sur l’administration impériale complexe et centralisée. L’Egypte garde un régime particulier. L’armée : expansion impériale, au départ l’armée est une armée de citoyens puis on passe à une armée de métier (perte d’influence italienne sur l’armée romaine). Cela a permis d’intégrer les nouveaux peuples dans la société impériale

voulaient mettre leurs héritiers. Code romain : code machiste, la femme n’a donc pas de place dans la politique. Il faut défendre les intérêts de la démocratie. L’Empereur s’appui sur l’administration impériale complexe et centralisée. L’Egypte garde un régime particulier. L’armée : expansion impériale, au départ l’armée est une armée de citoyens puis on passe à une armée de métier (perte d’influence italienne sur l’armée romaine). Cela a permis d’intégrer les nouveaux peuples dans la société impériale

L’empire ne relèvera jamais de cette division. A partir du 4e et 5e siècle les romains vont devoir faire face aux envahisseurs (germains). La gaulle romaine sera envahi par les Francs, ils vont se sédentariser dans la gaulle romaine. Clovis va devenir le roi des francs, issus d’une famille (merovingiens), sa méthode de gouvernement est éloignée de la conception moderne, il est celui qui s’impose et fait remporter les victoires. Clovis va avoir des fils qui vont se diviser le territoire de la gaulle qui