Agent Commercial En Droit Marocain

SCBG…………………………………………………………………..18 - Compagnie des boissons gazeuses du sud CBGS………………………………………………………………..18 - Compagnie des boissons gazeuses du nord CBGN……………………………………………………………..19 - Compagnie des boissons marocaines et internationales COBOMI……………………………………..20 - La société des boissons mauritaniennes SOBOMA…………………………………………………………….21 3. La production…………………………………………………………………………………………………………………….19 4. Territoire de NABC……………………………………………………………………………………………………………

correctement assurées. Lorsque la concurrence est introduite, le mode d’intervention de l’État se complique nécessairement. Certes les pouvoirs publics sont amenés à supprimer de nombreuses réglementations : celles qui accordent aux exploitants des droits exclusifs ou spéciaux, comme le monopole sur tout ou partie de leur activité. Certes aussi ils continuent à remplir certaines missions qui existaient déjà : en particulier, ils doivent toujours exercer un contrôle sur les segments d’activité qui restent

minier Managem, filiale du groupe ONA, et qui détient une place stratégique dans l’économie marocaine vu la nature de son activité. Ceci dit, je compte exposer un projet sous le thème « description et Circulation des documents commerciaux de l’import » qui traitera les différents documents utilisés par les importateurs, ainsi que leurs circulation entre les mains des différents agents : importateur, exportateur, transporteur, assureur, douanier …etc. Enfin,

Présentation de Telyco MarocIII. Présentation de Telyco Maroc Deuxième partieDeuxième partie : Descriptif des: Descriptif des départements de l’entreprisedépartements de l’entreprise I . Département commercialI . Département commercial II. Département financierII. Département financier III. Département logistiqueIII. Département logistique IV. Département marketingIV. Département marketing V. Direction généraleV. Direction générale 1Rapport de stage Troisième

1426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à l’exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire............................... 4171 Douane. – Application du droit antidumping définitif sur les importations de tôles en acier laminées à chaud originaires de l'Union européenne et de la Turquie. Arrêté conjoint du ministre de l’industrie

libre échange et au développement de la logistique des transports internationaux, la décongestion des ports et aéroports s’est avérée nécessaire. Ce pour cela l'Administration des Douanes joue un rôle majeur dans le développement des échanges commerciaux ainsi que dans l'accompagnement des entreprises et le renforcement de leur compétitivité à travers les diverses mesures de facilitation qu'elle met en place. endant notre mois de stage nous avons eu la chance de passer par plusieurs service

disciplinaire 3- La mesure disciplinaire 4-Les situations requérant l’imposition d’une mesure disciplinaire 5- L es fautes graves et non graves 1-Tableau comparatif des deux régimes disciplinaires (statut de personnel d’ITM et le code du travail marocain) 2-Synthèse 3-Cas pratique : exemple d’un cas de mesure disciplinaire à l’encontre d’un salarié au sein d’ITM Conclusion Webographie Bibliographie INTRODUCTION :   Si on veut donner une définition

SOMMAIRE Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section

Elaboré par : Encadré par : Salima Bachiri Mr. Zaid REMERCIEMENT Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’ESIAC et les intervenants professionnels responsables de la formation de technicien en action commercial, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Monsieur ZAID pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout

Mémoire de fin d’étude Sous thème : LE ROLE DE L’ASSURANCE ET DE L’ACTUARIAT DANS L’ECONOMIE MAROCAINE. Présentée pour l’obtention de : Licence fondamentale. Option : Economie et Gestion. Préparée sous la direction de : Mr Aziz Ouia. Présentée par : Melle Loubna Ouakkaf. Année universitaire : 2007/2008. UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES FILIERE SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION Remerciements. En préambule à ce mémoire, je souhaite