Aliénation à Dernier Comptants

service des individus et des populations 105 3. Comprendre l’Ecologie Politique : la critique de la technique 123 4. Vers une « laïcité technologique » 150 5. Le numérique « pour les nuls » 161 6. Ni Dieu ni Maître : les Réseaux (avec A. Rozenholc et E. Dessendier) 186 7. Pour une citoyenneté révolutionnaire (avec B. Friot) 201 8. Laïcité et statut politique du producteur : « le producteur-citoyen » (avec J.M. Kintzler) 293 9. Entretien sur l’énergie 301 10

43 TITRE II : Des atteintes à la personne humaine........................................................................................................................................................................ 44 CHAPITRE Ier : Des atteintes à la vie de la personne............................................................................................................................................................44 Section 1 : Des atteintes volontaires à la vie......................

39 TITRE II : Des atteintes à la personne humaine........................................................................................................................................................................ 40 CHAPITRE Ier : Des atteintes à la vie de la personne............................................................................................................................................................40 Section 1 : Des atteintes volontaires à la vie......................

Déontologie des professionnels de l'expertise comptable Déontologie des agents de police municipale Déontologie de la police nationale Disciplinaire et pénal de la marine marchande Domaine de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et navigation intérieure Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille

tiens aussi à remercier Maiken Ims pour avoir relu le manuscrit et m'avoir fait de judicieux commentaires, ainsi que Trond Berg Eriksen pour ses fines observations et son soutien précieux durant toutes ces années. J.G. Une édition du Club France Loisirs, Paris, réalisée avec l'autorisation des Éditions du Seuil Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage

tiens aussi à remercier Maiken Ims pour avoir relu le manuscrit et m'avoir fait de judicieux commentaires, ainsi que Trond Berg Eriksen pour ses fines observations et son soutien précieux durant toutes ces années. J.G. Une édition du Club France Loisirs, Paris, réalisée avec l'autorisation des Éditions du Seuil Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé

De la loi pénale Chapitre Ier : Des principes généraux Article 111-1 Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions. Article 111-2 La loi détermine les crimes et délits et fixe les peines applicables à leurs auteurs. Le règlement détermine les contraventions et fixe, dans les limites et selon les distinctions établies par la loi, les peines applicables aux contrevenants. Article 111-3 Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments

socio-judiciaire .......................................................................................................................................................................... 22 Sous-section 7 : Du placement sous surveillance électronique mobile à titre de mesure de sûreté ................................................................................ 23 Section 2 : Des peines applicables aux personnes morales ..................................................................................

Déontologie des professionnels de l'expertise comptable Déontologie des agents de police municipale Déontologie de la police nationale Disciplinaire et pénal de la marine marchande Domaine de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et navigation intérieure Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille

Blanqui à Saint-Ouen (93) Marielle CHEVALLIER Centre national de documentation pédagogique (75) Professeur au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais (94) Anne DESCAMPS Professeur en classes préparatoires au lycée Jean Jaurès à Reims (51) Ivan DUFRESNOY Professeur au lycée Jean-Jacques Rousseau à Sarcelles (95) Jérémie FERRER-BARTOMEU Professeur au collège Clervoy à Franconville et au collège Jean-Yves Cousteau à Méry-sur-Oise (95) Jean HUBAC Professeur au lycée Jean Rostand à Mantes-la-Jolie