Aléa Thérapeutique

Séminaire de droit médical 3ème séance : L’ALEA THERAPEUTIQUE SOMMAIRE Introduction : définition générale de l’aléa thérapeutique 3 I. La jurisprudence antérieure à la loi Kouchner du 4 mars 2002 : une indemnisation sur le fondement de la responsabilité sans faute de l’établissement hospitalier ? 4 A. La juridiction administrative 4 1. L’hypothèse de la thérapie nouvelle 4 2. Le cas du risque exceptionnel 5 a. Le principe et les conditions posés par l’arrêt dit Bianchi 5 b. L’expansionnisme

s'utilise par opposition à celle de « risque technologique », mais elle n'implique pas que le risque soit la conséquence d'un phénomène exclusivement naturel ou que l'activité humaine n'y soit pas reliée.   QU'EST-CE QU'UN RISQUE ? Risque = Aléa x Vulnérabilité L' aléa est connu en anglais sous le nom de « hasard » et en espagnol comme « peligrosidad ». Le terme fait référence à la probabilité qu'un phénomène d'une certaine étendue, intensité et durée, entraînant des conséquences négatives, a de se produire

L’événement se doit d’être futur, c'est-à-dire qu’il ne doit pas être déjà réalisé. Il doit être également aléatoire, c'est-à-dire qui dépend du hasard. Une personne ne doit pas influer volontairement sur le déclenchement du risque. L’incertitude, ou aléa, réside soit dans la survenance de l’événement (on ne sait pas s’il y aura incendie ou vol), soit dans la date de survenance de l’événement. Le risque se doit d’être licite, c'est-à-dire qu’il ne doit pas être contraire aux lois. Les interdictions

qu’un phénomène dangereux survienne et qu’il soit à l’origine de dégâts humains ou matériels. Le modèle tectonique actuel permet à l’Homme de définir les principales zones à risques sismiques ou/et volcaniques. Sur les cartes d’aléa sismique et aléa volcanique sont reportées les zones d’activité sismique et d’activité volcanique. Mise en relation avec les lieux habités, ces cartes permettent de définir les zones à risques pour l’homme. La prévention du risque volcanique : En connaissant

est la prise en compte d'une exposition à un danger, un préjudice ou autre événement dommageable, inhérent à une situation ou une activité. Le risque est défini par la probabilité de survenue de cet événement et par l'ampleur de ses conséquences (aléa et enjeu). Un "risque" est un événement dont l'arrivé aléatoire, est susceptible de causer un dommage aux personnes ou aux biens ou aux deux à la fois.

le moment : ⦁ Se réfugier le plus loin du glissement de terrain. ⦁ Réfugiez-vous dans la partie du bâtiment opposée au glissement de terrain; Vocabulaire Risque : Danger éventuel, plus ou moins prévisible à une situation ou à une activité. Aléa : Hasard favorable ou défavorable, dont dépend la réussite ou l'échec de quelque chose ou de quelqu'un. Vulnérabilité : Caractère vulnérable de quelque chose ou de quelqu'un. Catastrophe naturelle : Une catastrophe naturelle est un événement brutal

| |Expliquer comment l’homme peut limiter les conséquences de l’érosion|Exploiter une carte de plan de prévention des risques | |Mots-clés : carrière (gravière), granulats, extraction, réhabilitation de sites, aléa, plan de prévention des risques |

correspond à la variabilité des flux monétaires de l'ensemble de projets d'investissement de l'entreprise. Distinction entre risque et incertitude Une confusion arrive souvent lors de ce processus d’identification entre risque et incertitude (ou aléa). Mais si risque n’est pas la même chose qu’incertitude, quelle est la différence ? Le secret est de comprendre qu’une incertitude existe quel que soit le contexte, mais que le risque ne peut être défini que par rapport à des objectifs clairs. Une

e risque est la coexistence d'un aléa et d'un enjeu. Lorsqu'une personne prend un risque, elle entreprend une action avec un espoir de gain et/ou une possibilité de perte : * aléa : les conséquences de l'action entreprise ne sont pas totalement prévisibles ; * enjeu : il y a espoir de gain et/ou crainte de perte. On peut appliquer ce concept à de nombreux domaines : * jeu : o aléa : le jeu a une part de hasard, ou bien la complexité fait que l'on ne peut prédire ce

dégâts humains ou matériels qu’il peut causer. Sur les cartes de risque volcanique sont reportées les zones d’activité volcanique. Ces dernières misent en relation avec les lieux habités permettent de définir les zones à risques pour l’Homme. Aléa : probabilité de survenue d’un phénomène naturel ( éruption volcanique) en un lieu donné. II. L’homme doit prévenir et réagir face aux risques volcaniques. La prévision des éruptions est fondée sur la surveillance et la connaissance du fonctionnement