Ancien droit

valeur et il en place les abbés sous son autorité. Sous l’influence des nombreux chrétiens lettrés de son entourage le roi est aussi législateur : s’il faisait déjà appliquer la loi à travers le ban germanique, il renoue avec la conception romaine du droit et renouvelle l’importance des actes écrits dans le royaume. Après les assemblée qui réunissent les Grand du royaume, des ordonnances, découpé en chapitre sont émises par la chancellerie du palais : elles sont une source précieuse pour l’étude de la

 l’orient  ancien  :  la  naissance  du  droit       Intro  :  Le  droit  existe  depuis  l’origine  des  temps,  la  religion  plus  important  que  le  pouvoir   politique  les  lois  viennent  de  dieu  (toutes  religions).  Avec  le  tps  les  hommes  s’affranchissent  de   la  loi  divine  :  les  hommes  vont  créer  le  droit  :  législateurs

TD 1 Histoire des souces du droit Les droits du proche orient ancien : On a d abord le droit mezopotamien, babylone va sillustrer par ses textes hammourabi dans certaines cités lagas. Si on doit pdre un ex de ces legislations primaires : on pourrait scter le code simerien du roi lipide richard date de 1875, qui comportait deja des dispositions juridiques. Le plus celebre est le texte n1 le code d hammourabi on peut en dire que hammourabie st le roi amplematique d une dinastie qui au debut

COURS D’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN Problématique : 2009-2010 I – La mort civile : une fiction juridique privant l’individu de toute personnalité juridique : A – Les fondements de la mort civile : * Des origines romaines liées à la théorie de la persona et au capitis deminitio qui abolit la personnalité juridique ancienne. Evolution aux IIIème siècles vers le terme de mort civile : l’intérêt étant dans la succession des biens du mort à ses héritiers et non plus à la dévolution des biens

TRAVAUX DIRIGES : FORMATION HISTORIQUE AU DROIT Les droits d’origine divins dans l’Orient Ancien Introduction « Toute puissance vient de Dieu » disait Paul. Or quelle puissance sinon celle du droit et de la justice ? Cet « art du bon et du juste », qui accompagne chaque homme à travers lois, droits et devoirs, nous viendrait-il des Dieux ? Mais avant d’aborder ce questionnement, il faut déjà à nous à tenir aux bases : d’où nous vient notre droit actuel ? Si traditionnellement nous associons

Thierry RUF Questions sur le droit et les institutions de l’eau dans l’Égypte ancienne L’ORIG~E,et le la structure fonctionnement du système ancien de valorisation de l’eau du Nil sont mal connus. Le terme irrigation est d’ailleurs impropre pour qualifier l’ensemble de 1’hydraulique et de l’agriculture antiques : il est préférable d’employer les expressions submersion contrôlée et culture de décrue. Certes, l’irrigation artificielle au clzadouf ou à la saggia, apparue à l’époque ptolémaïque

institutionnelle, l' ancien régime est incapable de se réformer à cause de ses structures en raison de la résistance des ordres privilégiés. II) Le déclenchement du processus révolutionnaire Dans ce contexte de crise se déclenche le processus révolutionnaire en 1788. En 1788, le chef des finances a pour ambition de réformer la fiscalité, l' impôt, il veut instaurer l' égalité fiscale avec un impôt direct sur le revenu qui frapperait tous les sujets de Louis XVI. L' ancien régime est très traditionaliste

monde). Chgts de la société = proclame l’égalité/fin de la société médiévale a) L’Ancien Régime en France Ancien régime = avt Révolution  Clergé : curé, gd proprio. + riche / Noblesse : gd privilégié = soldats héréditaires (pas impôts, on lui paye droits féodaux) / Tiers-état = + nbrx (97%), paysans, bourgeois… La société change  plus conforme Aspect politique : monarchie absolue de droits divains (pouvoir vient de Dieu) Besoin de modernisation  impôts doivent rentrer

CM HISTOIRE MODERNE Introduction : Deux visions de l’époque, « ancienne et moderne » Epoque moderne : rupture avec le moyen-âge, période de transition - Découverte du nouveau-monde - Découverte de l’imprimerie (Gutenberg) - Scission religieuse (Luther, Calvin) - Sciences (Galilée, Copernic…) - Ascension de l’Etat moderne (absolutisme) Epoque ancienne : Ancien régime - Différences avec l’époque contemporaine - Immobilisme durable - Epoque définie par sa fin, en effet les XIX

III) La portée de la codification L’idée d’unifier le Droit est ancienne, elle date du règne de Louis 14 (fin du 17e siècle). La codification va de pair avec l’exercice d’un pouvoir autoritaire. Il doit renoncer à cette ambition cependant et se contenter de prendre une série d’ordonnances : Ex : ordonnance de procédure civile promulguée en 1667 Sous le règne de Louis XV, son chancelier, d’Aguesseau commence à unifier le Droit civil sur deux point : (1731, donation ( 1735, testament