Animus Domini

déclinaison ont leur génitif en -us • Les mots de la cinquième déclinaison ont leur génitif en -ei Nominatif sing, génitif sing, genre Exemple: rosa,ae,f 2ÈME DÉCLINAISON : singulier : dominus, domine, dominum, domini, domino, domino pluriel: domini, domini, dominos, dominorum, dominis, dominis •maximum de genres masculins, noms féminins : noms d’arbres ex : le laurier —> laurus, i (f) •Livre III des métamorphoses d’Ovide: la nymphe daphné fille du Pénée (fleuve) devient un laurier - cas : casus

sur la chose un droit. Et celui qui a le corpus sans animus détient mais ne possède pas. Ainsi donc corpus et animus constituent les deux éléments de la possession. Mais il peut y avoir différents degrés dans la possession. 1° on peut détenir à titre précaire, c’est le cas d’un locataire qui détient une chose pour son profit personnel, mais qui sait qu’il devra la restituer comme il s’y est engagé. 2° il y a la détention avec animus domini et bonne foi. C’est celle de la plupart des acheteurs

propriétaire».
 En l’espèce le délai enfin prescrit le demandeur est venu faire état de son statut de propriétaire, puisqu’il s’est comporté comme le véritable propriétaire du passage pendant 30 ans, que ce soit de façon matériel ou psychologique (corpus et animus). La cour de cassation d’une façon tacite admet, en cassant l’arrêt de la cour d’appel, que les conditions tenant à la possession sont rassemblé par le demandeur.
 Anaïs Kos Droit des Biens Groupe 7 
 
 
 B- Le principe générale : La prescription

débattue. SAVIGNY observait que l’on pouvait constater, dans les deux cas, un corpus identique, mais ce qui faisait la différence était l’animus domini, présent dans la possession, et remplacé par l’animus detinendi (volonté de détenir pour autrui) dans le cas de la détention. Pour JHERING, au contraire, tous, possesseurs ou détenteurs, ont le même animus élémentaire, à savoir la volonté de s’attribuer les utilités économiques de la chose ; mais dans le cas des détenteurs, il y a un élément négatif

c’est le corpus, il constitue l’élément matériel de la possession c’est-à-dire la manifestation de la volonté du possesseur par des actes matériels (de devenir propriétaire) qui n’est que la conséquence d’un premier élément. * l’Animus ou animus domini, c’est l’élément psychologique de la possession, c’est-à-dire la volonté ou le consentement démontré par le possesseur de changer son statut pour acquérir celui du propriétaire. Les personnes qui ne détiennent pas l’animus ne peuvent pas être considérer

exempte de vices. En l'occurrence c'est bien le vice d'equivoque qui est retenu. L'equivoque atteind l'essence meme de la possession par consequent, il ruine la possession des ses effets; deux éléments constituent la possession: le corpus et l'animus domini. Il faut tout d'abord, pour posseder une chose, en avoir la maitrise physique, concrétement, il est indispensable de l'avoir entre les mains. La société Util Auto détient materielement les vehicules, dans l'absolu, elle peut meme les utiliser; le

possession. La théorie subjective, développée par Savigny, considère que l’animus domini (l’intention de se comporter comme un propriétaire) est l’élément central de la possession et que l’élément matériel de la possession ne permet pas de distinguer le détenteur du possesseur ; alors que, selon la théorie objective, créée par Ihering, sans négliger complètement le rôle de la volonté du possesseur dans la possession, l’animus domini n’est pas un élément constitutif autonome de la possession. Il est clair

individu de bonne foi par le fait que le premier sache qu’il n’est pas réellement le propriétaire de la chose en question. L’individu de mauvaise foi cherche donc à devenir le propriétaire de la chose. C’est ainsi qu’un individu peut avoir ‘l’animus domini’, c’est-à-dire l’esprit de possession sur la chose sans en être le propriétaire (cas de vol). La bonne foi, elle, correspond le plus souvent à l’ignorance emportant ainsi la faveur du droit pour celui qui entendait se conformer à la règle de droit

bail ne suffit pas, il faut également montrer que le locataire habite dans la maison. Cette conception est un peu critiquable. Elle renvoie à la conception traditionnelle de la propriété qui ne peut porter que sur des choses matérielles. b) Animus L'animus domini est l'intention de se comporter comme le propriétaire, « à titre de propriétaire » (on ne cherche pas à savoir si c'est le vrai, on cherche juste à savoir si elle a l'état d'esprit du propriétaire), comme par exemple le voleur (on le sait

l’élément matériel et qui consiste à l’accomplissement d’acte correspondant au droit dont on a la possession. L’animus domini : c’est l’élément intentionnel de se comporter à l’égard de la chose en véritable titulaire du droit réel dont on a la possession. L’animus domini doit exister chez le possesseur mais il est présumé. La possession est toujours supposée. Corpus animus ↓ ↓ Élément matériel, qui consiste à réaliser Élément intentionnel qui fait que le possesseur se comporte