Animus Domini

ses enfants et esclaves, ou encore on peut posséder un immeuble en l’exploitant car ce qui importe, c’est que l’on se comporte comme le propriétaire. L’animus. C’est l’intention de se comporter comme le propriétaire. On parle aussi de l’animus domini. L’abstraction c’est également introduite dans cette notion, en effet selon les jurisconsultes, le Pater Familias bénéfice de l’animus à son insu, ou par le biais d’un titre juridique qui est à la base de la possession, ou encore par l’intermédiaire

valeurs mobilières DEUXIEME PARTIE : Les biens et les personnes TITRE I. LA POSSESSION Chapitre I. La notion de possession Section I. Les éléments constitutifs de la possession § I. L'élément matériel ou corpus § II. L'élément psychologique ou animus Section II. Domaine d’application de la possession § I. La chose possédée § II. Le droit exercé I. Application à tous les droits réels II. Inapplication aux droits personnels Section III. Les qualités de la possession § I. Les qualités

ou encore on peut posséder un immeuble en l’exploitant car ce qui importe, c’est que l’on se comporte comme le propriétaire. 3. L’animus. C’est l’intention de se comporter comme le propriétaire. On parle aussi de l’animus domini. L’abstraction c’est également introduite dans cette notion, en effet selon les jurisconsultes, le Pater Familias bénéfice de l’animus à son insu, ou par le biais d’un titre juridique qui est à la base de la possession, ou encore par l’intermédiaire

être juge de sa propre cause, parce qu'on ne peut être juge et partie. • Aliud est celare, aliud tacere : Cacher est une chose, se taire en est une autre. • Animus : Mot latin signifiant « esprit ». Désigne l’intention d'une personne ou l'élément intentionnel d'un comportement (en opposition à l’élément matériel). Par exemple l’animus domini, l’intention de se comporter comme le propriétaire d'une chose. • Apices juris non sunt jura : Les subtilités du droit ne sont pas le droit. • Audi alteram

possession. Pour lui, l’élément central dans la possession c’est l’état d’esprit du possesseur. Pour lui ça veut dire que le possesseur est une personne qui a une emprise matérielle sur le bien → élément matériel ou « corpus ». Mais aussi « l’animus domini » (le possesseur doit avoir la volonté de se comporter comme un propriétaire). Selon Savigny, tous ceux qui n’ont pas la volonté ne sont pas des possesseurs mais des détenteurs. Il considère qu’il faut protéger le possesseur même s’il n’est pas

chose = par lesquels la personne détient la chose Actes de jouissance = actes d’exploitation économique de la chose. Mais il y a également des actes juridiques ; ex : Assurance prise sur la chose. B) Elément intentionnel = animus = Animus domini : volonté de se comporter comme le véritable propriétaire. Ex de personnes qui ne se comportant pas comme de véritables propriétaires : - Un locataire, conclu un contrat de bail = reconnait la propriété d’autrui. Le locataire est un

juge de sa propre cause, parce qu'on ne peut être juge et partie. * Aliud est celare, aliud tacere : Cacher est une chose, se taire en est une autre. * Animus : Mot latin signifiant « esprit ». Désigne l’intention d'une personne ou l'élément intentionnel d'un comportement (en opposition à l’élément matériel). Par exemple l’animus domini, l’intention de se comporter comme le propriétaire d'une chose. * Apices juris non sunt jura : Les subtilités du droit ne sont pas le droit. * Audi alteram

possession, nous sommes alors propriétaire. Section 1 : les éléments de la possession : ???????? Section 1: Les éléments de la possession A. Les éléments constitutifs de la possession Ils sont au nombre de deux et sont qualifiés de corpus et de animus: Le corpus: réalisation d'actes matériels sur une chose, comme le ferait un propriétaire. L'animus: volonté de se comporter comme le maitre de la chose, le titulaire du droit, son propriétaire. Lorsque l'on est en présence de l'un et l'autre nous

VOCABULAIRE DE BASE Les noms MASCULINS de la 2e déclinaison : -US, -I / -ER, -I  LATIN DẺRIVẺ FRANÇAIS ager, agri le champ l’agriculture amicus, amici l’ami amical animus, animi l’esprit, l'âme unanime annus, anni l’année annuel deus, dei le dieu déifier discipulus, discipuli l'élève le disciple dominus, domini le maître (de maison) dominant equus, equi le cheval l’équitation filius, filii le fils affilier gladius, gladii le glaive, l'épée le glaïeul Graecus, Graeci

faire le propriétaire : habiter une maison, cultiver un champ ou payer les impôts fonciers. Toutefois, des actes juridiques, comme la vente ou le bail, ne sont pas, selon la jurisprudence, des actes de possession. • L’élément psychologique (animus domini) est l'état psychologique dans lequel se trouve le possesseur. Ce dernier doit se considère comme le propriétaire de la chose. Le locataire ou l'usufruitier ne sont pas des possesseurs car ils connaissent les limites de leur droit sur la chose