Animus Domini

le détenteur est celui qui a sur la chose la maîtrise matérielle et la jouissance qui pourrait être ceux d’un possesseur. Ex : Le locataire de l’immeuble occupe l’immeuble. Mais si le détenteur précaire, a bien le corpus il n’a pas l’ANIMUS DOMINI ou ANIMUS POSSIDINTI, le détenteur précaire ne peut pas avoir la volonté de se comporter comme celui qui serait le propriétaire de la chose. Le titre de sa détention est l’aveu même que la chose est la propriété d’autrui. Exemple du locataire, de l’emprunteur

à un locataire ou à un usufruitier - dans ce cas on admet que le proprio possède sa chose par l’intermédiaire du locataire ou usufruitier; réciproquement le locataire/usufruitier possède pour le compte du proprio. §2. L’élément psychologique ou animus L’animus est généralement défini comme l’intention du possesseur de se comporter comme le proprio ou le titulaire d’un droit réel sur la chose. Donc pour qu’il y ait possession, il ne suffit pas que le possesseur exerce le corpus. Il faut encore

détenteur est celui qui a sur la chose la maîtrise matérielle et la jouissance qui pourrait être ceux d’un possesseur. Exemple  : Le locataire de l’immeuble occupe l’immeuble. Mais si le détenteur précaire, s’il a bien le corpus il n’a pas l’ANIMUS DOMINI ou ANIMUS POSSIDINTI, le détenteur précaire ne peut pas avoir la volonté de se comporter comme celui qui serait le propriétaire de la chose. Le titre de sa détention est l’aveu même que la chose est la propriété d’autrui. Exemple du locataire, de l’emprunteur

Le corpus est d’ailleurs l’élément objectif de la possession. Ces actes matériels sont indispensables à l’établissement de la possession. B) L’animus : On appel aussi l’élément subjectif ou psychologique de la possession. C’est « Animus domini », volonté de se comporter comme le maître de la chose, c'est-à-dire du titulaire du droit. Cette volonté doit être consciente. Qu’il y ait vol ou non du bien tant que l’animus et corpus est présent alors on est dans un cas de possession.

l'élément psychologique: animus il faut faut qu'il y est un animus domini ( l'intention de domination sur la chose ). Ce qui compte ce n'est pas de croire qu'on est propriétaire, c'est vouloir être propriétaire. On peut donc être de mauvaise foi. Cet animus permet de faire la différence entre la possession et la détention. Le détenteur exerce les mêmes pouvoirs de fait sur la chose mais renconnaît le droit de propriété d'autrui. (ex: Le locataire est détenteur en principe). Cet animus est présumé, mais

prescription, règle qui concerne exclusivement la possession des droits incorporels. La définition de la possession retenue par la proposition est sujette à caution pour un autre choix théorique qui la sous-tend aussi, celui de la théorie de l'animus domini. Cette doctrine e principalement construite par l'école volontariste allemande du XIX siècle, et qui était donc ignorée des rédacteurs du code civil, fait de la possession une institution désincarnée reposant sur la volonté du sujet. D'où l'idée

des dépôts fluviaux qui agrandissent progressivement un fonds et en deviennent une partie intégrante lorsqu’ils s’y sont définitivement fixés. Animus (volonté) Aspect psychologique, volonté, qui sous-tend les actions d’une personne, l’animus est l’un des deux éléments constitutifs de la possession (possessio*). Animus contrahendi (volonté de contracter) Animus possidendi (volonté de posséder) 7 Avulsio (avulsion) Cas d’accession (accessio*) de deux immeubles, l’avulsion est un mode d’acquisition

jouit de l’immeuble en son nom mais, il détient le bien loué qu’en vertu d’un bail et il ne peut prétendre être investit du droit qu’il exerce pour le compte d’autrui. Il lui manque un 2nd élément constitutif de la possession : l’animus domini. B. L’animus domini. C’est la volonté de se comporter sur la chose comme si on été titulaire du droit qu’on exerce en fait. Pour le propriétaire, c’est le fait de se comporter comme un propriétaire. Il s’agit la de l’intention de se comporter comme tel, l’intention

intentionnel vient s'ajouter au corpus pour lui donner une acceptation particulière. Il se manifeste par la volonté du possesseur d'exercer le corpus comme le propriétaire ou comme le titulaire d'un droit réel. Il ne peut donc s'agir que d'un animus domini c'est-à-dire d'une volonté et d'une intention de se comporter en véritable propriétaire. En dehors de cette controverse doctrinale, l'élément psychologique suppose d'une part une volonté impliquant que le possesseur soit confiant c'est-à-dire apte

avoir de compte à rendre à personne ni de devoir restituer la chose. C’est la raison pour laquelle on parle d’animus domini ((Volonté d’appropriation). Il importe peu que le possesseur se considère à tord ou à raison comme le véritable possesseur. La bonne ou la mauvaise foi du possesseur est parfaitement indifférente pour caractériser la possession. Pour exister, l’animus domini n’exige pas que le possesseur soit le véritable propriétaire. Ex : a une chose avec un titre d’acquisition nul,…