Animus Domini

il détient le bien loué qu’en vertu d’un bail et il ne peut prétendre être investi du droit qu’il exerce pour le compte d’autrui. Il lui manque un deuxième élément constitutif de la possession, l’animus domini. B) L’animus C’est l’élément intentionnel. On l’appelle aussi l’animus domini. C’est la volonté de se comporter sur la chose comme un propriétaire c'est-à-dire comme si on était titulaire du droit qu’on exerce en fait. Plus généralement, l’animus c’est la volonté de se comporter à

adice quod et sine usu iacuit : uidebis te pauciores annos habere quam numeras. 3 Repete memoria tecum quando certus consilii fueris, quotus quisque dies ut destinaueras recesserit, quando tibi usus tui fuerit, quando in statu suo uultus, quando animus intrepidus, quid tibi in tam longo aeuo facti operis sit, quam multi uitam tuam diripuerint te non sentiente quid perderes, quantum uanus dolor, stulta laetitia, auida cupiditas, blanda conuersatio abstulerit, quam exiguum tibi de tuo relictum sit

quod et sine usu iacuit : uidebis te pauciores annos habere quam numeras. 3 Repete memoria tecum quando certus consilii fueris, quotus quisque dies ut destinaueras recesserit, quando tibi usus tui fuerit, quando in statu suo uultus, quando animus intrepidus, quid tibi in tam longo aeuo facti operis sit, quam multi uitam tuam diripuerint te non sentiente quid perderes, quantum uanus dolor, stulta laetitia, auida cupiditas, blanda conuersatio abstulerit, quam exiguum tibi de tuo relictum

§1 : les conditions de la possession Il y a des conditions positives et négatives. a. Conditions positives Pour qu’une possession présente des intérêts juridiques, il faut que 2 éléments soit réunis matériel (corpus) et intellectuel (animus). Corpus = maitrise matérielle de la chose. Détention ou la jouissance d’un bien soit par nous-mêmes soit par un autre en notre nom. Il faut des actes matériels de possession. Ex : détenir la chose chez soi, s’en servir, la prêter, percevoir des

etiam usus gus possessionisue ».Le vol est l'appropriation frauduleuse de la chose d'autrui, commise à des fins d'enrichissement et portant sur la chose elle-même, sur son usage, ou sa simple possession. Le droit romain classique exigeait donc un animus lucri, mobile de lucre, aujourd'hui indifférent et, dans l'élément matériel de la contrectatio, il faisait entrer non seulement la soustraction proprement dite de la chose d'autrui - ce qui est le vol actuel -, mais encore le détournement commis sur

soustraite. Il convient de retenir que la personne poursuivie ne peut plus bénéficier de l’impunité si la victime a donné son consentement après l’acte de soustraction. B- L’INTENTION D’USER DE LA CHOSE COMME PROPRIETAIRE C’est le dol spécial ou animus domini. L’agent pénal doit se comporter en maître de l’objet soustrait. Il doit en disposer comme un possesseur. On s’est demandé si cette condition est établie lorsqu’un individu utilise une chose qui ne lui appartient pas et la restitue à son légitime

l’intention d’exercer le droit correspondant à l’acte matériel d’approbation. « Animus domini » Se comporter comme si on était le véritable propriétaire. Peut importe que notre possesseur sache ou ne sache pas qu’il n’est pas le véritable propriétaire, le voleur n’en est pas moins un possesseur alors qu’il sait pertinemment qu’il n’est pas propriétaire du bien. Pour qu’il y est possession au sens juridique des lors que corpus et animus sont réunis, on considère que la possession est constitué. Il peut aussi

répression. b) La soustraction juridique : On l’appelle également la soustraction intellectuelle. Elle désigne une usurpation de la possession civile dans ses 2 éléments : le corpus et l’animus domini. Le corpus est l’exercice d’un pouvoir de fait sur la chose correspondant aux actes d’un propriétaire. L’animus domini est l’élément psychologique de la possession, c’est la volonté de s’affirmer comme étant propriétaire. Il y a donc soustraction juridique lorsque l’auteur se comporte à l’égard de la chose

et sine usu iacuit : uidebis te pauciores annos habere quam numeras. 3 Repete memoria tecum quando certus consilii fueris, quotus quisque dies ut destinaueras recesserit, quando tibi usus tui fuerit, quando in statu suo uultus, quando animus intrepidus, quid tibi in tam longo aeuo facti operis sit, quam multi uitam tuam diripuerint te non sentiente quid perderes, quantum uanus dolor, stulta laetitia, auida cupiditas, blanda conuersatio abstulerit, quam exiguum tibi de tuo relictum

propriété elle-même que l'on va le plus souvent protéger. En protégeant le possesseur, on va protéger le propriétaire. Idée développée par Ihering. Ce dernier développe une théorie objective de la possession, objective pcq'elle ne fait plus de l'animus domini (intention d'être propriétaire) un élément de la possession. Ihering dit que « La possession c'est l'ouvrage avancé, c'est le bastion de la propriété ». Trois séries de règles vont découler de cette protection de la possession : – Bien que non