Animus Domini

2eme élément : l’élément psychologique : l’animus domini C’est l’intention de se comporter comme un propriétaire. Il faut distinguer l’animus de la bonne foi. Quand on parle de l’animus, on parle de l’intention de, qu’il sache ou non qu’il ne l’est pas. Alors que lorsqu’on parle de bonne foi on parle de la croyance d’être proprio. Il y a une différence entre avoir l’intention de se comporter comme et croire que l’on est. La preuve de cet animus n’est pas évidente à rapporter. Néanmoins, l’article

détenteur précaire. L’élément objectif, matériel ne suffit pas, sinon il y aurait simple détention. L’animus est l'élément intentionnel, c'est-à-dire l'intention, la volonté de se comporter en titulaire d'un droit sur la chose. On parle de l'animus domini (intention de se comporter en maître). C’est un élément indispensable sans lequel il n'y a pas de possession. Ainsi le voleur ou l'usurpateur d'une chose, non seulement exercent sur la chose les prérogatives (avantage attaché à une fonction) d'un

En cas de vol. Le voleur va avoir le corpus mais la remise n'est pas volontaire donc on considère que le voleur a le corpus, le possesseur dépossédé conserve la qualité de possesseur. Et cela grâce a sa volonté d'être encore possesseur 2. L'animus domini Élément subjectif, intellectuel de la possession et consiste en la volonté de se considérer comme le propriétaire (ou plus généralement comme le titulaire d'un droit réel). Ne pas confondre l'animus (volonté de se comporter comme le maitre de la

en son lieu et place, Civile 3ème 24 janvier 1990. Le propriétaire d’un terrain est fondé à invoquer les actes de possession accomplis en son nom par un fermier. B. L’animus C’est l’élément intentionnel. C’est ce que l’on appelle aussi l’animus domini. C’est la volonté de se comporter sur la chose comme un propriétaire. Plus généralement, l’animus c’est la volonté de se comporter à l’égard de la chose possédée comme si on avait un droit sur elle. L’intention est différente de la bonne foi. La bonne

spécialement ». ad libitum : « comme on veut ». ad litem : « pour les besoins du procès ». ad vitam eternam : « pour la vie éternelle, éternellement » alias : « autrement ». alter ego : « un autre soi-même ». animus societatis : « la volonté de s’associer ». On dit aussi affectio societatis. anno Domini : année comptée à partir de la naissance du Christ. bis : « la deuxième fois ». bis repetita : abréviation de bis repetita placent, littéralement « les choses répétées plaisent », autrement dit « mieux

entend se comporter comme propriétaire de la chose. 1-la caractérisation de l'animus. àles différents anima. En règle générale, le possesseur entend se comporter en tant que propriétaire de la chose. L'article 2256 présume l'existence d'un tel animus mais cette présomption est simple. Selon la cour de cassation, certains indices peuvent amener à considérer que le possesseur ne se considère pas comme propriétaire de la chose. Peut-on imaginer une possession en tant qu'indivisaire? Fréquemment

la livraison détient la chose pour le compte de l’acheteur, il ne se considère plus comme propriétaire mais comme un simple détenteur jusqu’à moment ou le bien est livré. On peux donc posséder sans avoir corpus et animus sur une même tête. Ce qui est vrai du corpus non vrai pour animus, car personne ne peux rendre autrui possesseur sans son consentement, une personne qui déteint le corpus ne peux rendre un T possesseur en exerçant l’animus pour son compte. Sauf une exception qui concerne les incapables

entend se comporter comme propriétaire de la chose.   1-la caractérisation de l'animus. àles différents anima. En règle générale, le possesseur entend se comporter en tant que propriétaire de la chose. L'article 2256 présume l'existence d'un tel animus mais cette présomption est simple. Selon la cour de cassation, certains indices peuvent amener à considérer que le possesseur ne se considère pas comme propriétaire de la chose.   Peut-on imaginer une possession en tant qu'indivisaire? Fréquemment

juridique associe la détention matérielle à l’intention de se comporter comme le propriétaire du bien. Ici il faut constater deux éléments : une détention matérielle ; le corpus et une intention : celle de se comporter comme le propriétaire du bien : animus domini. En réalité la possession joue pour tous les droits réels. La possession est encore un pouvoir de fait exercer sur une chose mais cette chose n’appartient pas nécessairement au possesseur, il peut s’agir de la chose d’autrui. Que le possesseur

exceptions : - L'interversion de titre (art 2268) : mécanisme juridique grâce auquel un détenteur précaire ou son héritier est susceptible de se transformer en possesseur à titre de propriétaire par un changement d'intention, par l'acquisition de l'animus domini (on se dit propriétaire, on a l'âme de propriétaire) et le détenteur peut devenir possesseur, il pourra usucaper le bien. Mais il ne suffit pas qu'à la fin d'un bail le locataire reste dans les lieux par ex, pour qu'il y ait interversion du titre