Animus Domini

Les éléments constitutifs de la possession La dualité des éléments traditionnelle a amené un débat. On met soit l’accent sur l’élément psychologique, soit l’élément matériel. Savini a défendu la thèse subjectif : seul le possesseur qui à l’animus domini càd l’intention de se conduire comme le propriétaire (vision individualiste). Hiering lui va défendre la théorie objectiviste, ce qui est important c’est les faits extérieurs, matériels d’utilisation de la jouissance. Les idées ont évolué, on sera

chose à autrui fait perdre le corpus. Cass. 1ere civ 16 mai 2006, en cas de remise de la chose à l’autorité de police. On ne perd pas la possession. En cas de vol on ne perd pas la possession car la remise est involontaire. II. L’animus domini *Elément subjectif de la possession. Volonté de s’affirmer, de se comporter sur la chose comme un titulaire de droit. Se considérer comme un propriétaire, comme titulaire d’un droit réel. *Ne pas confondre l’animus et la bonne foi. L’animus c’est

l’existence du corpus permet de présumer l’animus or l’animus est un élément distinct du corpus. Il s’agit de l’intention de la personne qui exerce le droit de se comporter en véritable titulaire du droit. En parlant de la possession (corpus et animus) on le fera essentiellement au regard du droit de propriété mais on gardera à l’esprit que le possesseur peut prétendre exercer d’autre droit que le droit de propriété tel un usufruit ou une servitude. PARAGRAPHE 1 : L’EXERCICE D’UN DROIT : LE

cognitio necessaria est ad inuisibilium demonstrationem. Horum igitur omnium symbolorum alia dicuntur similia et a rebus corporeis sumpta : ut sol, ignis, lux, splendor et his similia; alia similia et a rebus incorporeis sumpta : ut mens et ratio, animus et cetera huiusmodi. Alia dissimilia et a rebus incorporeis sumpta : ut furor, ira, dolor, penitentia. In his autem omnibus distinguendum est inter signum et signatum, inter figuram et ueritatem, inter symbolum et id cuius est symbolum. Symbola

affaires du dominus on cesserai d'etre en presence d'un quasi contrat de gestion d'affaires mais en presence d'un quasi contrat d'indivivition. L'absence d'attention liberal le gestor n'aggit pas pour rendre service a titre benevol il le fait avec un animus obligandis avec la volonté de reclamé au donimus les frai qu'il a pu exposé. Le gestor dois etre intervenu sans receuillir l'assentimeent du dominus. Car dans ce cas il y aurai manda et l'action negociorum lui serai offerte A)la neccesite de la

doit être distingué d’une autre donnée psychologique qu’est la bonne foi. A. L’animus, état d’esprit du possesseur. Pour être un possesseur, il faut avoir la volonté de se comporter en titulaire d’un droit sur le bien. Comment prouver cet animus ? Comme tout fait psychologique, l’animus est très délicat à prouver. Comment, en effet, savoir ce qui se passe dans la tête de celui qui exerce des actes matériels de maîtrise sur le bien ? Il s’agit de savoir s’il se comporte en titulaire de la

nous sommes tousjours au delà. La crainte, le desir, l'esperance, nous eslancent vers l'advenir : et nous desrobent le sentiment et la consideration de ce qui est, pour nous amuser à ce qui sera, voire quand nous ne serons plus. Calamitosus est animus futuri anxius. Ce grand precepte est souvent allegué en Platon, « Fay ton faict, et te congnoy. » Chascun de ces deux membres enveloppe generallement tout nostre devoir : et semblablement enveloppe son compagnon. Qui auroit à faire son faict, verroit

chose, avoir : 1) la possession civile : ce sera le cas si l'individu a le corpus (mainmise matérielle sur la chose) et l'animus domini (volonté de se comporter comme propriétaire envers la chose) : celui qui n'ayant aucun droit sur une chose, par exemple un ordinateur, le dérobe pour le vendre au marché noir, acquiert frauduleusement la possession civile (corpus + animus) et commet donc un vol en dépouillant ainsi le propriétaire de sa possession civile; c'est la soustraction par déplacement matériel;

maître (gibier) ou qui n’en ont plus, abandonnées. Appréhension matérielle + intention d’en devenir propriétaire (dimension intellectuelle). Si ces 2 conditions sont remplies, l’acquisition opère instantanément car la chose est disponible. « Animus domini » = esprit d’un maître. Les choses nouvelles Une chose n’existait pas, elle est crée. A qui appartient t elle ? il faut distinguer si elle est l’émanation d’une chose préexistante (accession par production), tous les autres cas sont des

(nullité relative). Le créancier-gagiste est un possesseur, et bénéficie donc d’une certaine protection. Lorsque la chose est donnée en gage, le créancier-gagiste ne devient possesseur qu’à condition d’avoir le corpus (remise de la chose) et l’animus (animus pignoris, qui est l’intention de se comporter comme le titulaire d’un droit de gage). La protection possessoire dont il bénéficie est alors celle de l’article 2279 C. civ., à condition qu’il soit de bonne foi (croit que la chose appartenait bien au