Annexe II de la CITES

la fois sur les avantages et les caractéristiques de l'architecture Orientée Service (SOA) et les Services Web. Mots clés: Architecture Orientée Services (SOA), Services Web, Middleware, Entreprise Service Bus (ESB), intermédiation documentaire ii Avant Propos L e travail présenté dans ce rapport a été réalisé à T.T.N (Tunisie TradeNet) qui est une société anonyme qui a démarré le 1er novembre 2000 et qui a pour principale mission de gérer le centre serveur de la Liasse Unique, dans

INTRODUCTION CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF POSSIBLES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE L’INDH PROCÉDURES D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUIVI ET ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE FORMATION ET RENFORCEMENT DES CAPACITÉS BUDGET ANNEXES ANNEXE A : ANNEXE B : ANNEXE C : ANNEXE D : ANNEXE E : Législation Environnementale Pertinente Fiche de Tamisage Environnementale Termes de Référence pour une Evaluation Environnementale Bonnes Pratiques et Mesures d’Atténuation Programme de Sensibilisation, Formation et

……………………………….………………………….………………… CHAPITRE 2 : Champs d’application.................................................................................................. CHAPITRE 3 : Informations générales sur le port ……………………………….……….…………………………………. TITRE II : EXPLOITATION PORTUAIRE……………………….………………………………….…………….…………….. CHAPITRE 1 : Règles de priorité d’accès des bâtiments au port …………………….……………….……………... CHAPITRE 2 : Accès et mouvements des bâtiments au port ……………………………………………….………...… CHAPITRE 3 : Programmation

respecter le code de déontologie médicale1, le serment d'Hippocrate n'a aucune valeur juridique ; cependant le Code de déontologie en question, « émis » par le Conseil national de l'ordre des médecins, et qui est en réalité le chapitre VII du titre II du livre Ier de la 4e partie du code de la santé publique ayant trait aux professions de santé, s'en est largement inspiré, notamment en ce qui concerne des mesures telles que l'obligation de recueillir le consentement de la personne avant toute opération

sociétés…………………………P1 B/ Mesures spécifiques à l’impôt sur le revenu…………………………....P3 C/ Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée…………………..P6 D/ Mesures spécifiques aux droits d’enregistrement…………………….P8 E/ Mesures communes…………………………………………………………P9 II. III. IV. PROCEDURES FISCALES……………………………………………..….…...P10 AUTRES DROITS ET TAXES…………………………………………………..P10 DISPOSITIONS RELATIVES AU LOGEMENT SOCIAL………….………..P11 A/ Nouvelle définition du logement social……………………………….….P11 B/ Avantage accordé aux acquéreurs………………………………………

Territorialité : II. Opérations imposables : 1. Opérations imposables de droit : 2. Opérations imposables par option (article 90) III- Exonérations 1. Exonérations sans droit à déduction (article 91) : (TVA non récupérable) 2. Exonérations avec droit à déduction (article 92) : (TVA récupérable) 3. Régime suspensif de la TVA (article 94) B- Règles d’assiette I. Le fait générateur : II. Détermination de

la tranche du chiffre d’affaires auquel elle appartient. Pour l’exercice 2006, elle a réalisée un chiffre Ses ateliers sont situés à Douala cinquième, plus précisément sur la nouvelle route NDOG-BONG. II- LE FONCTIONNEMENT Analyser une organisation c’est être capable d’en voir les composantes, d’en décrire les éléments et de comprendre comment ceux-ci s’articulent dans un ensemble. L’analyse de la structure et de l’organisation facilite

Chapitre 2 : La Méditerranée au XIIème siècle, carrefour de trois civilisations I. La Méditerranée : une mer , 3 civilisations Tableau comparatif de l’occident chrétien, de l’empire byzantin et du monde musulman II. La Méditerranée une mer d’affrontements 1. L’occident à l’assaut des autres civilisations 2. Des guerres au nom de dieu 3. Une rupture durable entre les civilisations III. La Méditerranée, une mer de rencontres 1. Un nouveau rapport à l’autre 2. Des influences culturelles 3

ANNEXES Annexe A : Liste principale des industriels ciblés par l’enquête Annexe B : Compte rendu de la réunion du comité de pilotage tenue le 19 avril 2003 Annexe C : Comptes rendus des ateliers et listes des participants Annexe D : Questionnaire Annexe E : Lettre circulaire du SEE Annexe F : Liste des entreprises ayant reçu le questionnaire Annexe G : Liste des entreprises ayant répondu au questionnaire Annexe H : Comptes rendus des visites des entreprises Annexe I   :

qui permet éclosion d’une grande civilisation ; sens aigu du travail collectif pour entreprendre la construction de réseau de canalisation ; pouvoir unique à la tête de chaque communauté pour coordonner avec efficacité tout ce travail collectif. II. Les peuples A. La diversité des peuples -3 grandes communautés : Sumériens, Sémites et Indo-européens. -Sumériens : Sud Mésopotamie. 1ère grande civilisation de l’orient qui influencera toutes les autres civilisations ultérieures. -Sémites