Archives publiques en France

Quel(s) rôle(s) pour les DRAC en 2011? Par la circulaire du 23 février 1963, André Malraux crée dans chaque région, un Comité régional des Affaires culturelles (CRAC). Il agit dans les domaines de l'architecture et l'archéologie, archives, cinéma, création artistique, enseignement artistique, musées, théâtre et musique, action culturelle. Son rôle était alors de coordonner au niveau local la politique nationale. A la suite d'une enquête, on a créé en 1969 les Directions Régionales des Affaires

Wikipédia, l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Autres discussions [liste] * Suppression - * Neutralité - * Droit d'auteur - * Article de qualité - * Bon article - * Lumière sur - * À faire - * Archives - * Traduction | La page Principe d'incertitude fait partie du projet de la physique, qui a pour but d'enrichir le contenu de Wikipédia sur les sujets liés à la physique. Si vous voulez participer, vous pouvez modifier cet article ou visiter

Tennessee.Le droit est l'ensemble des règles et normes générales et impersonnelles qui attribuent prérogatives et droits aux personnes, et qui sont susceptibles d'une exécution contrainte institutionnalisée, notamment par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État. Sommaire [masquer] 1 Généralités 1.1 Droit et valeurs morales 1.2 Les systèmes de droit 2 Définitions 2.1 Droit objectif 2.2 Droit subjectif 2.3 Courant relativiste 2.4 La loi et le droit 3 Sources du

.............. 31 Bibliographie ............................................................................................................... 33 La numérisation des documents – Méthodes et recommandations Direction générale des archives, Bibliothèque et Archives nationales du Québec Page 2 sur 34 Introduction Dans un monde où de plus en plus de documents sont produits ou diffusés en mode numérique, la numérisation de documents sur support analogique, notamment sur papier, est en croissance

même procédure). [...] Conseil constitutionnel (France) Le Conseil constitutionnel est une institution française créée par la Constitution de la Cinquième République du 4 octobre 1958. Il veille à la régularité des élections nationales et référendums. Il se prononce sur la conformité à la Constitution des lois et de certains règlements dont il est saisi. Il intervient également dans certaines circonstances de la vie parlementaire et publique. Contrairement à d'autres tribunaux compétents en

prévues des lois d'amnistie : 1962, fin des poursuites militaires contre les anciens " rebelles "; 1968 libère les derniers prisonniers liés au putsch des généraux et à l'OAS. Dès la signature des accords, le terme " guerre " disparaît des discours en France, un fait classique lors des défaites. De plus, il n'y a pas de consensus clair à propos de l'Algérie même si les Français ont ratifié à 90% les accords d'Evian. Reste un noyau dur qui n'a jamais admis ce qu'il considère comme un abandon de trois départements

Croatie (1941-1945) Flag of First Slovak Republic 1939-1945.svg République slovaque Commandants Dirigeants alliés URSS Joseph Staline États-Unis Franklin D. Roosevelt Drapeau : Royaume-Uni Winston Churchill Chine Tchang Kaï-chek Drapeau de la France libre Charles de Gaulle Dirigeants de l'Axe Drapeau : Allemagne Adolf Hitler Drapeau : Japon Hirohito Drapeau : Italie Benito Mussolini Pertes Militaires : 16 000 000 Civiles : 45 000 000 Total : 61 000 000 …plus de détails Militaires

Né de père inconnu (son nom était Frédéric Blanc selon les archives de l'Assistance publique) et abandonné à sept mois par sa mère, Camille Gabrielle Genet, le jeune Jean Genet est envoyé dans une famille nourricière du Morvan (Alligny-en-Morvan). Cette région, véritable « laiterie » de la France au début XXe siècle, regroupe alors une grande proportion des familles mandatées par l'Assistance publique pour recueillir et élever les enfants abandonnés de la IIIe République. La famille adoptive de

D'autres pensent que c'est l'absence de droits de propriété ou de règles d'accès aux ressources qui ont conduit à l'exploitation anarchique des ressources naturelles. Gouvernance[modifier | modifier le code] Articles connexes : Biodiversité en France et Biodiversité en Europe. Convention sur la diversité biologique[modifier | modifier le code] La convention sur la diversité biologique (CDB) a été adoptée à la suite du Sommet de la Terre qui s'est déroulé à Rio de Janeiro en 1992. Pour la première

caractérisée par un profond retournement de la situation économique d'un pays, d'une nation ou d'une zone géographique plus importante. En 2007, l'ensemble des économies mondiales a été secoué par la crise financière venue d'Outre Atlantique. Comment la France s'en sort-elle 3 ans après? Tout d'abord, nous verrons l'origine de la crise. Puis, les différentes mesures prisent pour faire face à la crise ainsi que son impact sur l'activité notariale. 1- L'origine de le crise La crise a commencé de l'autre