Arret Du 11 Janvier 1922

dépouille est transférée au Panthéon. Jean Jaurès Page d'aide sur l'homonymie Pour les autres membres de la famille, voir Jaurès. Jean Jaurès Image illustrative de l'article Jean Jaurès Fonctions Député du Tarn 10 novembre 1885 – 11 novembre 1889 8 janvier 1893 – 1er juin 1898 Prédécesseur Jérôme de Solages Successeur Jérôme de Solages 1er juin 1902 – 31 juillet 1914 Prédécesseur Jérôme de Solages 1er directeur de L'Humanité 18 avril 1904 – 31 juillet 1914 Successeur Pierre Renaudel

dignité humaine contre toute forme d’asservissment de degradation plus large que le CE. CE reprend son principe en l’elargissement CE 27 oct 1995 Commune de Morsang sur Orge affaire du lancé de nain «même en l’abs de circonstance part locale» arret qui apporte de manière officielle une nvelle composante de l’OP sauvegarde de la dignité moins liés a des considerations morales « abs de circonstances locales part» pas liées a des circonstances locales dignité intégrable en tout lieu composante

géographique du principe de la souveraineté absolue 9 1 – La limite latérale / horizontale de l’espace aérien 9 2 – La limite verticale de l’espace aérien 10 B – La portée politique du principe solidarité 11 1 – Les espaces aériens étatique 11 2 – Les espaces aérien international hors souveraineté 13 C – L’application économique du principe 13 1 – Les conséquences directes de l’article 1 CCH : 14 2 – Les conséquences indirectes de l’artic1e

complètement organisée, comme l’écrivait déjà Henri Hauser en 19055, existe donc toute une gamme de situations intermédiaires. 3. J.-J. Dupeyroux, « Quelques questions », Droit social, n° 1 : Liberté, égalité, fraternité… en droit du travail, janvier 1990, p. 10. 4. Ph. Minard, « Les corporations en France au XVIIIe siècle : métiers et institutions », in Ph. Minard et S. L. Kaplan (dir.), La France, malade du corporatisme ? (XVIIIe-XXe siècles), Paris, Belin, coll. Socio-Histoires, 2004, p. 40

~ La Havane Langue officielle ~ Espagnol Hymne national ~ La Bayamesa (musique Bayamesa) Monnaie ~ Peso cubain (CUP) Régime Politique ~ République Superficie ~ 110 861 km² Fuseau horaire (par rapport à la France) ~ -5h Population (en 2010) ~ 11 477 459 habitants IDH ~ 0,838 (élevé) Géographie Carte de Cuba (1ère carte) La République de Cuba est située entre la Mer des Caraïbes et l’Atlantique Nord… (2ème carte)…au sud de la Floride et des Bahamas. (3ème carte) C’est un archipel constitué

                INTRODUCTION  :  Le  Droit  Administratif       Ouvrages  :     Droit  Administratif,  J.  Maurand  de  Villers   Les  Grands  arrêts  de  la  jurisprudence  administrative  :  GAJA,  Dalloz       L’administration  est  assujettie  à  un  droit  qui  conditionne  à  la  fois  son  organisation  et   son

au regard du droit de communication soit en présentant le document demandé soit en remettant des photocopies du document en question - peuvent être (1) Loi n°82-1126 du 29 décembre 1982, JORF 30/12/82, p.3995 et ss, DF 83 n°43 (2) Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, JORF 07/01/78 p.227 et ss (3) BODGI 13 K-2-85 du 26 novembre 1985, DF 51/85-II 8590 (4) BODGI 13 K-2-85 du 26 novembre 1985, DF 51/85-II 8590 (5) BOI 13 K-2-88 n° 6 du 18 mars 1988; Doc. adm. 13 K-118 n° 1 à 4, 1er juin 2001 6 remboursés

adopté par la foule parisienne et baptisé La Marseillaise. Chute de la monarchie et suspension de Louis XVI. 20 septembre 1792 Bataille de Valmy 21 septembre 1792 Abolition de la royauté. La Convention nationale fonde la Première République. 21 janvier 1793 Exécution de Louis XVI 27 juillet 1794 9 thermidor : fin de la Terreur avec la chute de Robespierre. La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre l'ouverture des États généraux le 5 mai 1789 et le coup d'État

France réprimé par Clemenceau et Pétain) 27 oct 1917 : défaite de Caporetto par les Italiens 3 mars 1918 : Traité de Brest-Litovsk Juil-Nov 1918 : offensive de l’Entente (défaite allemande) 24 oct 1918 : victoire de Vittorio-Veneto par les Italiens 11 nov 1918 : armistice Franco-allemande II. L’Expérience combattante Echec des Allemands à Verdun (fév–déc 1916) et échec des Français au chemin des dames (Gal Nivelle). Les britanniques essuient de lourdes pertes dans la bataille de la Somme (juil-nov

et il est notamment interdit par les autorités de la ville de Boston en 1657[10]. Nommée football en anglais, la soule est rebaptisée folk football (football du peuple) par les historiens anglophones du sport afin de la distinguer du football moderne[11]. Cette activité est en effet principalement pratiquée par le petit peuple comme le signale un ancien élève d'Eton dans ses Reminiscences of Eton (1831) : I cannot consider the game of football as being gentlemany; after all, the Yorkshire common people