Article 1 Lolf

valorisation – SCD Lyon 2 école nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques Remerciements Marie-Noëlle Laroux, chargée de communication et de valorisation, SCD Lyon 2 Claude Berne, ancienne chargée de communication, SCD Lyon 1 Isabelle Copin, responsable de la coordination des services à distance de la BnF Caroline Gayral, directrice du SCD Lyon 2 Anna Toll, responsable du service marketing à l'Openbare Bibliotheek Amsterdam Alain Caraco, directeur du SCD de l'université de

parlementaires, en liant cette consécration à la reconnaissance, elle aussi introduite par la révision du 23 juillet 2008, des pouvoirs de contrôle et d'évaluation dévolus au Parlement. L'article de la loi de révision comporte en outre le dispositif (article 51-1) consacré à la reconnaissance du statut de l'opposition, le constituant liant donc ces deux sujets. Introduit en seconde lecture du projet de révision par un amendement de l'opposition à l'Assemblée nationale accepté par le gouvernement,

Communication Sarah FOSSE Responsable de la Mission de coordination documentaire du Ministère de la culture et de la communication 3 rue de Valois 75042 Paris Cedex 01 Sous la direction d’Anne Faure Résumé : L’entrée en vigueur prochaine de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) implique la mise en place, dans les administrations centrales, d’outils d’évaluation qui servent à la fois au pilotage et à la négociation. Durant ce stage au Ministère de la culture, il s’agissait alors

Article extrait de juris associations, numéro spécial Forum national des associations et fondations 2009. Reproduit avec l’autorisation des éditions Juris associations – Dalloz pour un usage strictement limité. Statistiques L’état du financement public des associations 60 milliards d’euros. Tel est le budget cumulé réalisé par le secteur associatif en 2005. Sur cette base, 51 % des financements ont une origine publique. Néanmoins, la réalité du financement public des associations est très

gestion publique ». Si en revanche elle procède, comme on le fait dans les rapports privés, elle situe son action sur le terrain de la « gestion privée ». CHAPITRE PREMIER Bases constitutionnelles du droit administratif Section 1 : Les règles constitutionnelles 1. Le texte de la Constitution En tant que loi fondamentale placée au sommet de la hiérarchie de l’ordonnancement juridique interne, la Constitution est faite essentiellement pour régler l’organisation et les relations des pouvoirs

mobilité et la diversité des parcours professionnels des agents publics. Avant-propos  Sommaire Introduction ............................................................................................................................7 Partie 1 Une nouvelle approche de gestion de la fonction publique de l’État ............................................................................9 Les conférences de gestion prévisionnelle des ressources humaines ................................11

IDRH IdVectoR1 La Poste Lafarge Ministère de l’Industrie, direction générale des Entreprises Paris-Ile de France Capitale Economique PSA Peugeot Citroën Reims Management School Renault Saint-Gobain Schneider Electric Industrie SNCF1 Thales Total Ylios 1 LE SYSTÈME PÉNITENTIAIRE EST-IL RÉFORMABLE ? par Claude d’HARCOURT Directeur de l’Administration pénitentiaire Séance du 19 juin 2006 Compte rendu rédigé par Élisabeth Bourguinat En bref Sartre, Foucault, Deleuze, ont frappé la prison d’indignité

logement est sa résidence principale et si le propriétaire a attesté sur l’honneur qu’il ne s’opposait pas aux travaux et s’engageait à louer son logement pendant 9 ans ; les personnes qui assurent... Les 10 bâtiments les plus écologiques au monde 1. Bank of America, New York 2. Crystal Island, Moscou 3. CH2, Melbourne 4. Cor, Miami 5. BMW Welt à Munich 6. L’Inde Tour, Mumbai 7. Burj Al-Taqa, Dubaï 8. Masdar, Abu Dhabi 9. Clinton Presidential Library, Little Rock Un logement est un lieu

L’Administration Territoriale Sommaire 1. L’organisation territoriale ................................................................................................................................................. 3 1.1 Généralités et aspects juridiques ........................................................................................................................................ 3 1.2 La décentralisation administrative .................................................................

marchés. Sommaire [masquer] * 1 Composition * 2 Missions * 2.1 Concurrence (régulation concurrentielle) * 2.2 Consommation (protection économique du consommateur) * 2.2.1 Litige né du non-respect d'un contrat (droit civil) * 2.3 Qualité - sécurité du consommateur (répression des fraudes) * 3 Pouvoirs des agents de la DGCCRF * 4 Réorganisation * 5 Organisations syndicales * 6 Notes et références * 7 Voir aussi * 7.1 Articles connexes * 7.2 Liens externes