Article 33 de la Charte canadienne des droits et libertés

1 INTRODUCTION AUX THÉMATIQUES DE L’EAU 1.1 Eau 1.2 Eau et Pauvreté 1.3 Eau et Politique 1.4 Droit à l’eau 1.5 Eau et Economie 1.6 Eau et Conflits 1.7 Vers une gestion durable de l’Eau 1.8 Bibliographie Préambule « Ce n’est que lorsque le puis s’assèche que l’on découvre la valeur de l’eau. « Proverbe chinois » La thématique de l’eau touche différents domaines qui sont à la fois proches et lointains. L’aborder en quelques pages ne peut que jeter les principes de base et ne

Marie-Odile GRANDCHAMP Ingénieur principal, Espaces naturels et biodiversité, Conseil général des Hauts-de-Seine OUTILS ET ACTEURS DE LA PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE Les outils législatifs, normes, labels Thierry VAISSIERE Juriste spécialisé en droit environnemental 21 21 Prise en compte de la biodiversité dans les documents d’urbanisme 25 Dominique COLIN Chef du service aménagement durable et prospective, Direction départementale de l’équipement de l’Ain, Ministère de l’Ecologie, de l’Energie

Vladimirovitch Grigorieff (gheorghi@grigorieff.com) Maquette intérieure et mise en pages : M2M Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement

phénomène inhérent à la nature humaine ou le produit de la « civilisation » ?– et soulève, d’autre part, le problème des formes de (dé-)légitimation de la guerre par les doctrines politiques, les religions (notions de guerre juste, djihad, pacifisme…), le droit international et les institutions internationales. Une véritable généalogie des théories de la sécurité imposerait également d’investir le champ des études stratégiques classiques, d’étudier les enjeux liés à la course aux armements, à la dissuasion

Le droit d’auteur et l’internet ___ Rapport du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques présidé par M. Gabriel de Broglie ___ Juillet 2000 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................................4 1. DES IMPLICATIONS D’INTERNET SUR LE DROIT D’AUTEUR ....................................................9 1.1 BREF HISTORIQUE DU DROIT D’AUTEUR ...

Cohen Salmon, président de SPARADRAP, Dr Elisabeth Cellier, médecin épidémiologiste 37 La législation, les textes, la « Charte de l’enfant hospitalisé » en France et dans d’autres pays européens Dr Sylvie Rosenberg, Association Pour l’Amélioration des Conditions d’Hospitalisation des Enfants (APACHE), membre de European Associations for Children in Hospital (EACH) La Charte de l’enfant hospitalisé 44 L’hôpital pédiatrique et gynéco.-obstétrical des Hospices Civils de Lyon M. François Martin

La langue de l’Etat russe ; 3. L’emploi des langues en matière de justice. 4. L’éducation ; 5. La citoyenneté et les publicités ; 6. L’accès aux médias ; 4. La diversité linguistique en Russie : quel avenir ? 1. Les droits linguistiques pour les minoritaires ; 2. Démographie: un rapport de forces défavorable ; 3. Les séquelles d’une russification forcée ; 4. Détournement des langues nationales dans des écoles ; Conclusion.

……………………………………………………………………………………………..32 3.2 Les documents……………………………………………………………………………………………………….32 Responsabilité du transporteur maritime………………………………………………………………………………………………….33 4.1 La présomption de responsabilité …………………………………………………………………………………33 4.2 Réserves faites par le transporteur. ………………………………………………………………………………33 4.3 Clauses d’exonération…………………………..…………………………………………………………………..33 4.4 La réception des marchandises…………………………………………………………………………………….34 5. Le transport fluvial………………………………………………………………………………………………………………..……………………

450-434-0306 / 1 800 363-2864 FRANCE AFPU-Diffusion Sodis BelgiquE Patrimoine SPRL 168, rue du Noyer 1030 Bruxelles Belgique SUISSE Servidis SA Chemin des Chalets 1279 Chavannes-de-Bogis Suisse La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des ventes de livres et compromettant la rédaction et la production de nouveaux ouvrages par des professionnels

RISQUE : GÉNÉRALITÉS Ouvrages Articles Périodiques Sites internet 3-LA GESTION DES RISQUES PAR LES COLLECTIVITÉS Ouvrages Articles Sites Internet 4-LES DIFFÉRENTS TYPES DE RISQUES 4.1 Généralités Ouvrages Articles 4.2 Risques naturels et environnementaux Ouvrages Articles 4.3 Risques industriels, technologiques et nucléaires Ouvrages Articles Sites Internet 4.4 Risques sanitaires Ouvrages Articles Site Internet 4.5 Risques économiques, financiers et juridiques Ouvrages Articles 4.6 Risques psychosociaux