Article 488 à 514 Du Code Civil

INTERNATIONALE ET NATIONALE 23 CONJONCTURE INTERNATIONALE ET NATIONALE Balance des paiements 2011 25 29 PRESENTATION DES RESULTATS DE LA BALANCE DES PAIEMENTS 31 RESULTATS DE LA BALANCE DES PAIEMENTS COMPTE DES TRANSACTIONS COURANTES A/- LES BIENS 1) Marchandises générales 2) Biens importés sans paiement et réexportés après transformation 3) Achats de biens dans les ports (avitaillement) B/- LES SERVICES 1) Les transports 2) Les voyages 3) Les services de communication 4) Les

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2010 COUVERTURE À VENIR SOMMAIRE PROFIL ET CHIFFRES CLÉS 2010 1 1 3 LE GROUPE SEB EN 2010 Les étapes de la vie du Groupe 4 Secteur d’activité 6 Stratégie du Groupe 8 Politique industrielle 9 Rapport de gestion 2010 RFA 11 Perspectives 2011 18 Facteurs de risques 19 Informations sociales 26 Informations environnementales 32 5 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE 139 Résolutions 141 6 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Répartition et

de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 06/04/2007 sous la référence VI/EM/010/2007. Note d’information Page 1 sur 163 ABREVIATIONS & DEFINITIONS Agence de bassin hydraulique Etablissement public chargé du développement

sur les cinq dernières années (2005 à 2009). Certaines informations figurant dans les précédentes éditions font l’objet d’une mise à jour régulière. L’Institut National de la Statistique ne cesse de déployer tous ses efforts pour mettre à la disposition du public une documentation riche et variée. Répondant à un besoin grandissant des utilisateurs et attentif aux nouvelles exigences de suivi de l’évolution de la situation économique et sociale du pays. L’INS tient à remercier toutes les administrations

DROIT CONSTITUTIONNEL SUISSE Mise à jour Plan d’ensemble Michel Hottelier Droit constitutionnel suisse Mise à jour au 31 août 2010 Avant-propos La Constitution fédérale du 18 avril 1999 est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Depuis cette date, elle a déjà subi plusieurs modifications substantielles. La jurisprudence, tant du Tribunal fédéral que de la Cour européenne des droits de l'homme, a pour sa part connu des développements qui ne sont pas dépourvus d'incidence, ni d'intérêt, sur

Mostafa MELSA M. Slimane ECHCHIHAB Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Directeur Général Adjoint à Wafa assurance JUIN 2003 L’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. REMERCIEMENTS Je souhaite exprimer mes sincères remerciements à monsieur Mostapha EL BAZE, pour avoir

Invasions barbares Page d'aide sur l'homonymie Pour l’article homonyme, voir Les Invasions barbares. La recherche historique regroupe sous l’expression invasions barbares les mouvements migratoires des populations essentiellement germaniques, à partir de l’arrivée des Huns dans l’Est de l’Europe centrale aux environs de 375 jusqu’à celles des Lombards en Italie en 568 et des Slaves dans l'Empire romain d'Orient en 577, invasions qui entraînèrent le départ des populations autochtones, leur assimilation

émergents. Cette reprise prolonge l’amélioration débutée fin 2009. L’économie calédonienne profite largement de cette croissance et surtout la zone VKP (Voh-Koné-Pouembout). En 2010, le dynamisme de la demande intérieure a contribué à la bonne tenue de l’économie calédonienne. Les achats à l’extérieur explosent avec 40 milliards F.CFP d’ensembles industriels pour l’usine du Nord sur un total de 300. Cette extrême vigueur est le résultat conjugué de l’impact des grands projets miniers et de besoins accrus

de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ETABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.226-10-1 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 81 82 84 88 7_ Les États financiers consolidés 7.1_ 7.2_ Comptes Consolidés au 31 décembre 2010 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés RFA RFA 157

EXPORTATEURS DES PRODUITS DE LA MER 231 ANNEXE 6 : LISTE DES EXPORTATEURS DES PRODUITS D’ELEVAGE 232 ANNEXE 7 : LISTE DES EXPORTATEURS DES PRODUITS FORESTIERS (BOIS) A L’EXPORT 233 ANNEXE 8 : LISTE DES PRODUITS EXPORTES SOUS CONTRÔLE DES SERVICES VÉTÉRINAIRES 234 ANNEXE 9 : NORMES GUINEENNES HOMOLOGUEES 238 ANNEXE 10 : NORMES DISPONIBLES A L’INNM 240 ANNEXE 11 : DEFINITIONS ET NOTES EXPLICATIVES SUR LES ACCORDS DE L’OMC (OTC ET SPS) 281 SITES INTERNETS CONSULTES 294 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES