Articles de la Confédération

Cup et un tournoi international de benjamins représentant leur équipe national. Ce tournoi est parrainé par Zinedine Zidane. http://www.danone.co.za/upload/dnc7.png D’autre part, il existe également des tournois selon le continent et la confédération*. Sous l’UEFA (Europe) il y’a l’EURO pour les équipes nationales et l’UEFA ligue des champions pour les clubs. Du côté de l’OFC (Océanie), existe la Nations Cup pour les nations et l’OFC ligue des champions pour les clubs. Le CONCACAF (Amérique

à ces régions une très forte autonomie. La confédération: c'est un forme juridique, c'est une situation ou l’état souverain décident d’exercer en commun, certaines de leurs compétences la confédération germanique : l’Allemagne....principautés qui sont construite au fil du temps, les caractéristiques sont :- l'acte qui institut le confédération les compétences de la confédération sont strictement limité par le traité qui a crée la confédération puisque les états sont toujours souverain, il

Dans l'article 3 de la Constitution du 4 octobre 1958 il est écrit que « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Cet article ramène à une définition simplifiée de la notion de démocratie semi-directe. En effet la démocratie semi-directe implique la coexistence d'organes représentatifs et de procédures d'interventions populaires directes. La théorie de la souveraineté populaire a pour conséquence logique la démocratie directe

les 13 nouveaux Etats décolonisés , vivaient en confédération et chacun disposait de sa propre souveraineté dans tous les domaines ( sauf de la politique extérieure) , de sa liberté et de son indépendance. Il n’y avait pas d’Etat supérieure mais il existait une assemblée unique appelée le congrès qui était formé des délégués et 13 Etats membres disposant chacun d’une voix. Le congrès avait pour fonction d’adopter les «articles de la confédération » où apparaitra pour la première fois la notion « D’Etats-Unis

syndicalisme au Maroc 2. Rôle des syndicats 3. caractères du syndicalisme 4. domaines d’intervention III. Les principaux syndicats au Maroc : 1. L’Union Marocaine du Travail (UMT) 2. La Confédération démocratique du travail (CDT) 3. L’Union Générale des Travailleurs du Maroc(UGTM) 4. L’Union Nationale du Travail au Maroc (UNTM) 5. La fédération démocratique du travail (FDT) IV. Le régime juridique des

l’information, et répercute ses infos sur le personnel, mais ils n’ont pas de pouvoir de décision. Ils peuvent être simplement décisionnaires au niveau de la gestion des œuvres sociales. ⇨ Les représentants syndicaux : CGT (Confédération Générale du Travail), CFDT, CGC (Confédération Générale des Cadres), CFTC. ⇨ Les délégués du personnel : ils sont élus et représentent le personnel. Ils ont plus un rôle d’accompagnement et d’avocat. Quand quelqu’un à une plainte il la donne au délégué qui va faire

 Conseil  des  Ministres,  compétence  pour  légiférer  dans  les  domaines  intéressant  le  droit  des   affaires  ou  à  celui  qu’il  trouvera  opportun  de  rattacher  au  droit  des  affaires  (article  2  du  traité).   Comprenant,  à  ce  jour,  17  Etats  Parties,  elle  a  produit,  depuis  sa  création,  neuf(09)    «  Actes  uniformes  »   qui,  conformément  à  l’article    10  dudit

par l’État (Sécurité, santé, aides sociales, retraites,…) et chaque citoyen doit individuellement participer à cette fraternité. On parle plus de solidarité. Les principes : «Notre république est indivisible, laïque, démocratique et sociale » - Article 1 de la constitution de la Vème république République sociale Garantie de protection sociale (sécurité sociale, RSA,…) ↑ République laïque Séparation de l’église et de l’État en 1905. Loi sur la laïcité en 2004 ← REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté

marocains, qu’à partir de 12 septembre 1955. A partir de 1957 les syndicats professionnels étaient régis par le dahir du 16 juillet 1957. Actuellement, les syndicats professionnels au Maroc sont régis par le nouveau code du travail, notamment les articles 396 et suivants. De plus, l’article 3 de la constitution confère aux organisations syndicales, entre outres le droit de concourir à l’organisation et à la représentation des citoyens. 1. objet : Les syndicats professionnels ont pour objet

la chute de la confédération et elle vit de grands hommes se livrer bataille. D’autres hommes tels que Stuart ou encore Pickett ne purent faire ce que l’on attendait d’eux et de graves conséquences s’en suivirent pour la suite. L’intensité d’un événement Au niveau de la scène internationale, on remarque que des pays comme l’Angleterre et la France n’attendaient qu’une victoire importante de l’armée sudiste par exemple, la prise de Washington, pour reconnaitre la Confédération comme un pays indépendant