Aspect Juridique De Leasing

Sommaire I-Introduction 2 II-Présentation de l'activité de leasing 3 Section 1 : Définition du Leasing : 3 Section 2 : Cadre juridique du Leasing en Tunisie : 4 III- Les aspects comptables de l'activité de Leasing 5 Section 1 : Le respect des hypothèses sous jacentes et les conventions comptables de base 5 Paragraphe 1 : Les hypothèses sous jacentes : 5 1- La continuité d'exploitation 5 2-la comptabilité des engagements 5 Paragraphe 2 : Les conventions comptables de base 6 1-Convention

des garanties réduites c’est le leasing ou en français le « crédit-bail ». Le leasing est une opération simple, pratiquée depuis longtemps dans de nombreux pays développés à l’exemple de grande Bretagne et l’USA ou il à fut créer la première société de leasing en 1952 « United States Leasing ». Aujourd’hui le fort développement des produits de leasing en ont fait un outil tés attractif par sa polyvalence, sa souplesse, et souvent même son faible cout. Le leasing est ainsi devenu une alternative

JEAN-FRANÇOIS GERVAIS Les clés du leasing © Éditions d’Organisation, 2004 ISBN : 2-7081-3043-9 Chapitre 1 Panorama du leasing Avant de débuter l’analyse des dimensions techniques du produit, faisons un petit tour d’horizon du leasing. UNE LARGE NOTORIÉTÉ Il est toujours assez surprenant de constater combien est plus répandu le terme leasing, dans le grand public en France, que ses appellations plus juridiques de crédit-bail ou de location financière. Reconnaissons-lui toutefois

CONCLUSION ANNEXE BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises

descriptive du leasing .............................. P.10 Section 1 : Notions fondamentales sur le leasing ................................... P.10 Sous section 1 : Origine et évolution du leasing .................................... P.09 Sous section 2 : définition et déroulement d’une opération de leasing .... P.15 Section 2 : Typologie du crédit-bail ....................................................... P.20 Sous section 1 : Les critères de classification du contrat de leasing ....... P

la propriété » Aristote3 INTRODUCTION Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes

la propriété » Aristote INTRODUCTION Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financer soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les louer auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises

dans la propriété » Aristote 2 INTRODUCTION Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises

dans la propriété » Aristote 2 INTRODUCTION Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financés soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les loués auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises

............... ..1 Chapitre I. Etude descriptive du leasing ............................................................... . 6 1. Généralités sur le leasing ................................................................................................. . 7 1.1. Historique du leasing ................................................................................................................. 7 1.2. Raisons de l’expansion du leasing dans le monde .......................................