Aspect Juridique Du Commissaire Aux Comptes

compagnie aérienne marocaine et proposition d’une convergence du CGNC vers les normes IAS/IFRS  YATIM Salaheddine  2010 Approche d'audit des comptes de stocks des entreprises de promotion immobilière  TOUKHSSATI  Omar  2010 Les règles prudentielles au sein des mutuelles de santé et leur conséquences sur la mission du Commissaire aux comptes: proposition d'une démarche d'audit  SEDDAT Hicham  2010 L'appréciation des risques dans le cadre d'un investissement à l'international

| | |[pic] |Approche d'audit des comptes de stocks des entreprises de promotion immobilière  |TOUKHSSATI  Omar  |2010 [pic] | |[pic] |Les règles prudentielles au sein des mutuelles de santé et leur conséquences sur la |SEDDAT Hicham  |2010 [pic] | | |mission du Commissaire aux comptes: proposition d'une démarche d'audit  |

groupe de sociétés La fusion Encadré par : Melle FASSI FIHRI Zineb Présenté par : RJAFIALLAH Hatim HARTI Omar YAACOUBI SOUHLI Ismail MARGHICH Younes MIKOU Hamza Année universitaire 2013/2014 Plan Introduction Partie 1 : Aspects juridiques de la fusion Section 1 : Les principes généraux de la fusion Paragraphe 1 : Le principe de la transmission universelle du patrimoine de la société dissoute : Paragraphe 2 : Le principe de la dissolution sans liquidation de la société absorbée

Les enjeux économiques du traitement comptable de sociétés P B- Les liens étroits entre comptable et le traitement juridique de sociétés P II- LE TRAITEMENT JURIDIQUE COMPLEXE D’UNE INFORMATION COMPTABLE P A- L’analyse juridique de la situation comptable d’une entreprise P B- La position complexe du commissaire aux comptes au sein des entreprises P CONCLUSION P BIBLIOGRAPHIE P ANNEXES P INTRODUCTION

du Compte RT de cession BTA 15 1.3) Le calcul des provisions sur titres 16 1.4) La validation des dividendes 18 1.5) Les engagements de garantie 18 1.6) Les encours des emprunts obligataires 20 1.7) La validations des titres 20 1.8) Les titres en rétrocession 21 1.8.1) La validation des variations 22 1.8.2) La validation de la plus value sur cession des titres en portage 22 Section 2 : les principaux acquis 23 Conclusion 24 Partie théorique : le Co-commissaire aux comptes en Tunisie

Introduction 1. L'audit des comptes mis en oeuvre par le commissaire aux comptes appelé à certifier les comptes d'une entité fait l'objet d'une planification. Cette planification est formalisée notamment dans un plan de mission et un programme de travail. 2. La présente norme a pour objet de définir la démarche que suit le commissaire aux comptes pour la planification de son audit des comptes et l'élaboration du plan de mission et du programme de travail. 2. Aspects généraux de la planification

SEMINAIRE DE FORMATION La mission d’audit de bout en bout 1 Le plan du séminaire Les aspects juridiques de la mission d’audit La mission d’audit légal et contractuel Les services connexes La démarche générale de l’audit 2 Le plan du séminaire La planification de la mission Identification des risques Détermination du seuil de signification Préparation de la mise en œuvre de la mission La lettre de mission 3 Le plan du séminaire Examen du contrôle interne Obtention des éléments probants La

EXPERTS-COMPTABLES, DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES COMPTABLES AGREES CONSEIL REGIONAL CENTRE COMMISSION DES STAGES Rapport de Stage Professionnel de Commissaire aux comptes Rang du rapport : 3eme Thème : COMMISARIAT AUX COMPTES Etablie par : Mr. HAZOURLI YANIS COMMISSAIRE AUX COMPTES STAGIAIRE Maître de stage : Mr. MEGUELLATI ENCHA ELLAH EXPERT COMPTABLE DPLE COMMISSAIRE AUX COMPTES   Sommaire: Introduction : Chapitre I: Les aspects généraux du Commissariat aux comptes 1.

PARTIE
2
–
FUSION-ABSORPTION
:
ANALYSE
D’EXPERTCOMPTABLE
ET
CHOIX
D’ENTREPRISE
 
 Chapitre
1
-
LA
THÉORIE
DES
OPÉRATIONS
DE
FUSION
 
 
 SECTION
1
-
CONTEXTE
JURIDIQUE……………………………………………….....pages
11
à
14
 1
–
Nature
des
opérations
de
fusion

 2
–
Date
d’effet
et
date
de
réalisation
 3
–
Contenu
du
projet
de
fusion
 4
–
Contrôle
des
opérations
de
regroupement
 5
–
Effets
de
la
fusion
 
 
 SECTION
2
–
ASPECTS
FISCAUX
DE
LA
FUSION………………………………...pages
14
à
16
 1
–
Régime
de
droit
commun
 2
–
Régime
de
faveur
 
 SECTION
3
–
MODALITÉS
FINANCIÈRES
DU
TRAITÉ
DE
FUSION


Année universitaire 2012-2013 Projet professionnel La profession de commissaire aux comptes Présenté par Radamel farouk SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………………………………………………….………..………….3 Remerciements………………………………………..……………………………………………………………………………4 Première partie : présentation du cabinet TC EXPERTISE…………………………………………….…5 1.1 Historique du cabinet………………………………………………………………………………………………………5 1.2 Composition du cabinet………………………………………………………………………………………………