Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

Introduction : Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et par conséquent de l’économie mondial, en effet 25 000 milliards de tonne-Km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Le transport maritime évolue sur son espace propre : un espace à la fois géographique par ses attributs physique mais aussi stratégique par son emploi. L’assurance maritime couvre les pertes et avaries matérielles subies par les marchandises

ASSURANCE MARITIME INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I : Du contrat d’assurance, de sa forme, et de son objet CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes 1- Assurance corps 2-Assurance facultés CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties 1- les obligations de l’assuré 2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité

1. Le risque : 14 2. La prime : 17 3. Le sinistre : 18 III. Les composantes du coût d’assurance : 19 1. La nature de la marchandise : 19 2. La nature de l’emballage : 19 3. Le mode de transport : 20 4. L’itinéraire assuré : 20 5. La nature des garanties couvertes : 21 Chapitre II : L’assurance du transport maritime 22 I. Les types d’avaries 22 1. Les avaries particulières : 22 2. L’avarie commune : 22 II. Les garanties : 26 1. La garantie FAP 26 2. La garantie FAP sauf 26 3. Les garanties tous risques

Souscripteur N° de Police Remplace / Renouvelle Police n° Date d’effet Durée Courtier Branche d’assurance Transport Echéance principale Période d’assurance : Fractionnement de la prime Prime nette annuelle Coût de police Taxe Prime TTC Contribution FGA Montant à payer La présente police d’assurance est régie par le Code des Assurances ainsi que par les Conditions Générales et les Conditions Particulières ci-annexées. L’assurance prend effet le lendemain

hasard L'assurance maritime au sein de l'Office D'exploitation des Ports par Zineb ELM'DAGHRI  Hassan II -Mohammedia- -  2006 Dans la categorie: Géographie    Télécharger le fichier original sommaire suivant L'assurance maritime au sein de L'ODEP Effectuer par : Mlle. Zineb EL'MDAGHRI Encadrée par : Mme. Houria MEJNI Année: 2006/2007 ² Sommaire Remerciement Avant propos Plan 5 Introduction 6 Chapitre I: la procédure de placement des assurances maritimes. 10 Sections I :

Assurances de biens et de responsabilité Août 2010 Assurance Transports Données clés 2009 Cette étude peut être consultée et téléchargée à partir de l’extranet réservé aux adhérents de la FFSA et du GEMA, rubrique « statistiques ». Pour tout renseignement : effsa@ffsa.fr Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur. La reproduction, la représentation et la diffusion de tout ou partie de ce document ne peuvent se faire, en dehors du périmètre

Remerciements……………………………………………………….2 Introduction ……………………………………………….................3 Chapitre I : présentation de la compagnie Section 1 : présentation d’Alliance Assurance……………………....5 Section 2 : présentation de l’Activité d’Alliance en assurance………. Section 3 : les tâches effectuées……………………………………..13 Chapitre II: La gestion de sinistre de l’assurance automobile Section 1 : les déffirent garantie d’Alliance............................….......16 Conclusion ……………………………………………….. [pic]

 L’Assurance transport des marchandises Introduction La logistique internationale repose essentiellement sur la gestion des flux de personnes et de marchandises à l’échelle internationale. Pour le cas particulier de la vente à l’international, les différentes opérations auxquelles sont soumissent les marchandises au cours de leur acheminement les exposent à de nombreux risques. Les dommages et les pertes peuvent être moindre, mais aussi élevé et entrainant parfois des préjudices immenses sur

Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) Centre de Droit Maritime et des T rans p orts F ac u l té de Droit et de S c ienc es P ol itiq u es LE CONTRAT D’ASSURANCE MARITIME EN DROIT V IETNAMIEN Mémoire pour le Master 2 D roit Maritime et d es T ran sports P résen té par : D A N G V an H on g D irec teur d e rec h erc h e : Mon sieur C h ristian S C A P E L Année 2005 – 2006. REMERCIEMENTS dans nos carriè res. enseignements et de l eurs interventions, q ui constituent

1 POLICE FRANÇAISE D'ASSURANCE MARITIME SUR FACULTES CONDITIONS GENERALES (Imprimé du 17 août 1944, modifié le 1er janvier 1947) CHAPITRE PREMIER. - OBJET ET ETENDUE DE L'ASSURANCE ARTICLE PREMIER. -Transports assurés. La garantie de la présente police s'applique aux facultés faisant l'objet d'un transport maritime et éventuellement d'un transport terrestre, fluvial ou aérien, accessoire d'un transport maritime couvert par cette police. Le contrat est régi, dans son ensemble, par les principes qui