Assurance De Transport Maritime Sur Facultés

Les Incoterms ICC ® 2010 * Nouveautés 2010 vs 2000 * Répartition des coûts et risques * Chaîne du transport * Analyse des 11 Incoterms 1 Les Incoterms 2010 (Publication ICC 715) Avant d’envisager un transport de marchandises à l’international, il faut répondre à cette question importante : A quel moment les risques et les frais sont-ils transférés à l’acheteur ? En 1936, pour la première fois, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) publie sous le nom d'Incoterms 1936 (INternational COmmercial

Royaume du Maroc Université Hassan II Ain-Chock Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales- Casablanca |Master Droit des transports | Module I : Les assurances de transport Matière: Assurances maritimes et aériennes Thème de l’exposé : |L’assurance matériel de port

Stage effectué du 10 juin au 9 juillet 2009 | | Entreprise d’accueil  AXA ASSURANCE MAROC Encadré par : Mr EL KASSMI HICHAM Réalisé par : TOUHAMI YOUSSEF Année Universitaire: 2008/2009

MAROCAINE. Présentée pour l’obtention de : Licence fondamentale. Option : Economie et Gestion. Préparée sous la direction de : Mr Aziz Ouia. Présentée par : Melle Loubna Ouakkaf. Année universitaire : 2007/2008. UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES FILIERE SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION Remerciements. En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser ici tous mes remerciements aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont ainsi contribué

Université Moulay Ismail Faculté Des Sciences Juridiques Économiques Et Sociales, Meknès Master EMI/S8 La chaine logistique et compétitivité des entreprises Sommaire Introduction I- La démarche logistique internationale 1- Les concepts de la logistique 2- La préparation de l’expédition 3- La logistique et le transport 4- L’assurance à l’exportation II- La logistique et la compétitivité des entreprises exportatrices marocaines 1- Opportunités de développement du secteur

aux analyses consacrées à cette matière par Saint Thomas d’Aquin (XIIIème siècle) 6 . De ces institutions, le droit maritime français retiendra au moins celle du Quirat qui désignera la part de co-propriété d’un navire. 2°/ La pratique commerciale favorisera aussi la réception en droit musulman de règles coutumières relatives au droit maritime : organisation de caravanes maritimes (ou terrestres) régies par le principe de solidarité et de partage des risques 1 La tradition juridique arabo-musulmane

d'importations de marchandises impliquent une obligation de transport, l'éloignement géographique du vendeur et du transporteur confère a celui ci une dimension internationale. Parmi les questions relatives a l'organisation matérielle du transport ,il faut prendre en compte, la nature des produits, la quantité ,l'urgence, la distance géographique, et la localisation qui détermine les conditions d'accessibilité. • TEMPS La durée du transport doit être associé au coût, le ratio coût délai est un

COURS DE DROIT DES ASSURANCES | | |PLAN DETAILLE | | | I/VII |

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la