Assurance Maladie Obligatoire Memoire

complexité de sa nosologie (c’est l’étude des caractéristiques des maladies en vue de classer systématiquement ces dernières) et de son étiologie (c’est l’étude des causes directes des maladies, ce terme désigne aussi les causes elles-mêmes). Son déclenchement différé peut durer des décennies si les conditions d’exposition ne sont pas intensives. Durant cette phase potentiellement longue de dégradation du poumon, la détection clinique de la maladie est très difficile. La radiologie est plus efficace mais ne

différence entre stage non obligatoire et un stage obligatoire ? 1.8 - Le système n’accepte pas mes dates de stage  1.9 - Puis-je avoir une convention de stage après avoir été diplômé ? 1.10 - Je souhaite annuler ma demande en ligne 1.11 - Mon maître de stage a changé 1.12 - Je suis ou je vais être absent de mon stage. Que faire ? 1.13 - Je souhaite intervertir un stage : obligatoire en non obligatoire / ou inversement 1.14 - Est-il possible de faire deux stages obligatoires ? 1.15 - L’entreprise

DROIT DES ASSURANCES INTRODUCTION L’Ace est définie comme l’opération par laquelle une partie (l’Ar) s’engage moyennant une rémunération (prime ou cotisation) à payer une prestation (indemnité, capital, rente) à une autre partie (l’Aé ou le bénéficiaire convenu) en cas de réalisation d’un risque déterminé (le sinistre). Cette opération n’a pas de caractère spéculatif car elle ne se borne pas à déplacer le risque d’une partie sur l’autre ; elle tend à combattre l’aléa puisque l’assuré par

PRÉSENTATION DU STAGE 1 - MODALITÉS DU STAGE La scolarité en cycle classique comprend un stage obligatoire de deux semaines en 1ère année. Chaque stage donne lieu à une convention de stage conjointement signée par les trois parties (IUT, Etudiant et Entreprise). Durée du stage : 2 semaines Période de stage : du 23 avril 2012 au 6 mai 2012 Rémunération /gratification : la rémunération n’est pas obligatoire pour les stages dont la durée est inférieure à 2 mois. 2 - OBJECTIFS DU STAGE Ce stage est un

……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………..... Date et signature du candidat 11 II- 8. Projet de mémoire Le candidat devra faire une note courte sur le sujet de mémoire retenue avec l'organisme d'origine. Cette note d'une page au maximum par sujet proposé devra comporter les éléments suivants : la justification du choix du sujet ; les objectifs visés ; les résultats attendus et

– Tribunal des affaires de la sécurité sociale • conflits entre les caisses de la sécurité sociale et les usagers – Tribunal du contentieux de l ’incapacité • litiges relatifs à l ’état ou au degré d ’incapacité ou d ’invalidité résultant de maladies ou d ’invalidité 10 b- Juridictions pénales 1. Juridictions d’instruction – Le juge d’instruction • Juge unique, nommé par le Président de la Rép • Saisi : – Par le Procureur de la rép (systématique en cas de crime) – Lors de la plainte

(socle du système Français) -Développement des retraites par capitalisation (socle du système Anglo-Saxon) 2) Enjeux de ce retournement démographique Les employeurs ont 4 défis à relever : 1.Pallier la perte des « savoirs » en gardant la mémoire de l’expérience des anciens -Faire face aux difficultés de recrutement à venir, conséquence Des départs en retraite De l’entrée plus tardive des jeunes sur le marché du travail De l’inadéquation relative des formations entre des besoins

ARCHITECTURALES La profession d’architecte : une profession règlementée Organisation et contrôle de la profession Les différents modes d’exercice Architecte et le droit d’auteur Le cadre d’exercice de l’architecture en Europe 3 M5.2 RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES 7 Les responsabilités de l’architecte a) La responsabilité contractuelle b) Les responsabilités décennale et biennales c) La garantie biennale d) La garantie de parfait achèvement e) La responsabilité délictuelle f) La responsabilité pénale

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Audit du resultat technique non-vie d'une compagnie d'assurance : Proposition d'un modèle de revue analytique Mémoire présenté pour l'obtention du diplôme national d'expertise comptable Soutenu le 29 mai 2003 Par Najwa ZIANI MEMBRES DU JURY Président : M. Ahmed Salem BRIK, Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mostafa DAOUDI, Expert-Comptable DPLE Suffragants : M. Abdelaziz AL MECHATT

Indicateurs 30 Conclusion 32 Bibliographie 33 Annexes 34 Remerciements La réalisation de ce mémoire a été possible grâce au concours de plusieurs personnes à qui je voudrais témoigner toute ma gratitude. Je voudrais tout d’abord adresser toute ma reconnaissance à la tutrice de ce mémoire, Madame Agnès Perdriel, pour sa patience, sa disponibilité et surtout ses judicieux conseils