Assurance Transport

Assurances de biens et de responsabilité Août 2010 Assurance Transports Données clés 2009 Cette étude peut être consultée et téléchargée à partir de l’extranet réservé aux adhérents de la FFSA et du GEMA, rubrique « statistiques ». Pour tout renseignement : effsa@ffsa.fr Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur. La reproduction, la représentation et la diffusion de tout ou partie de ce document ne peuvent se faire, en dehors du périmètre

portdAssurance transport Toutes les marchandises encourent des risques durant leur transport. Ces risques sont nombreux et variés (risques liés à la manutention, au stockage, aux ruptures de charge et au transport lui-même). D'autres risques peuvent se surajouter tels que les risques d'émeutes, de grèves, de sabotages, de conflits armés, et d'autres encore. Les marchandises rencontrant ainsi plusieurs types de risques durant leur transport ont donc besoin d'être garanties. Intérêt de l'assurance

1/5 Lamy Assurances - 2013PARTIE 4 -Intermédiaires d'assuranceChapitre 2 -Règles relatives à l'intermédiation en assurance et en réassuranceSection 1 -Cadre normatif spécifique § 1 -Règles spécifiques à l'intermédiation en assurance et en réassurance 4601 - Intermédiation en assurance et en réassurance : notion La loi no 2005-1564 du 15 décembre 2005 (JO 16 déc.), et le décret no 2006-1091 du 30 août 2006 (JO 31 août), ont transposé la définition de l'intermédiation en assurance issue de la

 L’Assurance transport des marchandises Introduction La logistique internationale repose essentiellement sur la gestion des flux de personnes et de marchandises à l’échelle internationale. Pour le cas particulier de la vente à l’international, les différentes opérations auxquelles sont soumissent les marchandises au cours de leur acheminement les exposent à de nombreux risques. Les dommages et les pertes peuvent être moindre, mais aussi élevé et entrainant parfois des préjudices immenses sur

ASSURANCE TRANSPORT DE MARCHANDISES Face aux difficultés rencontrées dans les relations entre chargeurs et entreprises de transport, il existe une solution pour sécuriser les flux de marchandises et donc, les opérations commerciales. 1. Assurance ad valorem En souscrivant une couverture d'assurance AD VALOREM (sur la valeur), on transférer les risques de dommage sur les marchandises sur une compagnie d'assurance qui indemnisera, non pas en vertu d'un principe de responsabilité mais uniquement

|Assurances transport et limites de responsabilité | | |  | | |  | | |

Les solutions d'assurance Face à ces désagréments et ces difficultés dans les relations entre chargeurs et entreprises de transport, il existe une solution pour sécuriser les flux de marchandises et donc, les opérations commerciales. L'ASSURANCE AD VALOREM En souscrivant une couverture d'assurance AD VALOREM (sur la valeur), vous aller transférer les risques de dommage à vos marchandises sur une compagnie d'assurance qui vous indemnisera, non pas en vertu d'un principe de responsabilité mais uniquement

M. Philippe Delebecque Le transport multimodal In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 50 N°2, Avril-juin 1998. pp. 527-537. Citer ce document / Cite this document : Delebecque Philippe. Le transport multimodal. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 50 N°2, Avril-juin 1998. pp. 527537. doi : 10.3406/ridc.1998.1175 http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1998_num_50_2_1175 R.I.D.C. 2-1998 LE TRANSPORT MULTIMODAL Philippe DELEBECQUE *

------------------------------------------------- L’Assurance du Transport International SOMMAIRE Remerciements………………………………………………………………………………………………………….2 Dédicaces …………………………………………………………………………………………………………………3 Introduction………………………………………………………………………………………………………………4 1ère Partie : I – Les Différents modes de transport et les risques associés A – Les différents modes de transport ………………………………………………………………6 B –Les risques associés aux différents modes de transport…………………………………..11 C –Classification des Avaries…………………………………………………………………………

Générale………………………………………………………………....04 Chapitre 1 : Présentation de la société « WAFA ASSURANCE » & des taches effectuées…………..……………………………………………………..05 Introduction………………….……………………………………………………….…06 Section 1 : Aperçu sur WAFA ASSURANCE…………………………….………..06 I. Présentation de la compagnie Wafa Assurance………………………..………07 II. Historique et Activités de « WAFA ASSURANCE »………………………........12 Section 2 : Présentation de l’agence ‘Assurance des FAR’ & Les Taches effectuées……………………………………………………………………………....13 I. Présentation