Assurance

d’obtenir le diplôme de l’Enass, Institut du Cnam Cycle étudiant de l’Enass La micro-assurance : un « business » à risques pour les assureurs ? 2 Remerciements Merci à toutes les personnes qui, directement ou indirectement, m’ont apporté leur soutien dans l’élaboration de ce mémoire. Et tout particulièrement : Marc Nabeth, Marc Tomasz, Ian Robinson, Emmanuel Lorenzon et Richard Leftley. 3 Résumé La micro-assurance est une forme d’assurance peu conventionnelle : elle a pour but d’assurer les

dirigeantes • CNIA Assurance en chiffres • Performances de CNIA Assurance • Des partenaires de premier plan • CNIA Assurance en 2007 • Rapport financier • Perspectives • Contacts P 2 P 4 P 6 P 7 P 8 P 11 P 27 P 46 P 48 Mot du Président L'année 2007 a été marquée par des choix stratégiques qui renforcent les acquis de CNIA Assurance et lui permettent un développement soutenu et harmonieux. Optimisme et détermination Grâce à la forte implication de nos équipes, CNIA Assurance a atteint ses objectifs

------------------------------------------------- Quelle politique industrielle pour le secteur des assurances au Maroc? ------------------------------------------------- PREAMBULE Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie. Dans ce cadre le secteur des assurances, entre autres, joue un rôle important. Ce secteur ne cesse de prendre de l'importance, que ce

RISQUES TRANSPORTS ET ASSURANCE FACULTE TOUS MODE Introduction et définition des termes Le contrat d’assurance se définit comme : « une opération par laquelle une partie s’engage moyennant rémunération à payer une prestation à une autre partie en cas de réalisation d’un risque déterminé. » L’assurance n’a pas un caractère spéculatif car elle tend à combattre un aléa, l’assurance ne fait que remettre en l’état c'est-à-dire qu’elle ne doit pas contribuer à l’enrichissement du bénéficiaire

DROIT DES ASSURANCES 1 SOMMAIRE GENERALITES PREMIERE PARTIE : LES REGLES APPLICABLES AU CONTRAT D’ASSURANCE TITRE I : LA FORMATION DU CONTRAT D’ASSURANCE TITRE II : LA DETERMINATION DU RISQUE COUVERT PAR LE CONTRAT D’ASSURANCE CHAPITRE I : LES RESTRICTIONS LEGISLATIVES CHAPITRE II : LES PRECAUTIONS PRISES PAR LE LEGISLATEUR POUR CIRCONSCRIRE LES RISQUES TITRE III : L’EXECUTION DU CONTRAT D’ASSURANCE CHAPITRE I : LE PAIEMENT DE LA PRIME CHAPITRE II : SINISTRES ET INDEMNISATIONS

basée sur l’erreur et la correction de l’erreur et donc elle puise son carburant de l’expérience de plusieurs compagnies spécialisées dans l’assurance-crédit telle que perçue à leurs époques. La première de ces compagnies est l’autrichienne « Assurance Générales de Trieste » qui a émis en 1837 un texte d’une police pour couvrir le risque de crédit. Elle avait trait à classer les commerçants en neuf classes en fixant pour chacune un plafond de découvert. Mais la crise commerciale de l’époque n’a

En quoi l’entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l’organisation scientifique du travail ? La division de travail pour Smith découle de la dynamique de l’échange. Elle vise à satisfaire une demande (un marché), en réduisant les prix des produits fabriqués en volume, et, ce faisant, permet la redistribution de la richesse entre ceux qui possèdent les outils de production et les usines et ceux qui y travaillent comme salariés et indirectement au

promulgation de la loi n° 17-99 portant code des assurances LOUANGE A DIEU SEUL! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A DÉCIDE CE QUI SUIT: Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n° 17-99 portant code des assurances, telle qu'adoptée par la Chambre des représentants

1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant promulgation de la loi n° 17-99 portant code des assurances. (Bulletin Officiel n° 5054 du 2 ramadan 1423 (7 novembre 2002)) 3) 1423 . 25 7) 1423 ((2002 17.99 1.02.238 5054 Complété par le Dahir n° 1-04-05 du 1er rabii I 1425 (21 avril 2004) portant promulgation de la loi n° 09-03 complétant la loi n° 17-99 portant code des assurances. (Bulletin Officiel n° 5210 du 16 rabii I 1425 (6 mai 2004)) _________ 21) 1425 17.99 ((2004

com P Cabinet d'Avocats, Jean-François CARLOT II SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - I/VII LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES Notion - Historique - Intérêts - Mécanisme Dernière mise à jour : NaN undefined NaN (undefined) TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE I - EVOLUTION HISTORIQUE A - La pré-assurance B - Nécessités du commerce maritime C - Transformation économique et sociale 1 - Concentration