Attentat du RER B à Saint-Michel

Centre National du Livre Éditions d’Organisation 1, rue Thénard 75240 Paris Cedex 05 Consultez notre site : www. editions-organisation.com Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles

du Centre National du Livre Éditions d’Organisation 1, rue Thénard 75240 Paris Cedex 05 Consultez notre site : www. editions-organisation.com Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles