Attributs De Lusufruit

biens, meubles sont scells dans les meubles (ex dans un appartement chemines, parquets, statues, miroirs). On les appelle meubles perptuelle demeure. Les immeubles par lobjet auquel ils sappliquent ce sont des droits portant sur les immeubles (ex lusufruit le droit dutiliser quelque chose, den rcolter les fruits mais pas den disposer (vendre, dtruire, donner), le droit den disposer, reste au nu-propritaire. La servitude charge impose un immeuble au profit dun autre immeuble (ex la servitude de passage)

accessoires. Grand A . Les droits réels principaux Les droits réels principaux sont les droits qui tendent à l'utilisation ou l'usage direct d'une chose ; le premier de ses droits est le droit de propriété, art 544 du code civil, se droit comprend 3 attributs (cf 1er cours), le droit d'utiliser la chose, le fructus, est le droit de percevoir les fruits de la chose, ses fruits peuvent être les fruits naturelle, mais il peut aussi s'agir de fruit civil, le loyer perçut à l'occasion de la location de l'appartement

fond servant. C une charge qui pése sur un bien au profit d’un autre bien. Ces servitudes sont notées dans des actes de propriété qd on achete une maison. Mais parfois il y a des pbs de servitudes. 3eme exemple de démembrement : (les premiers lusufruit, les servitude) L’emphiteose = c un bail dimmeuble a long terme entre 18 et 99 ans. III) Les droits réels accesoires : les garanties de paiement. Ces droits garantissent le paiement des créances, lorsque le débiteur est insolvable (ne paie