Aubry Et Rau

Séance 6 : LE PATRIMOINE Nous proposons, ici, de commenter le présent texte, extrait d’Aubry et Rau. Le droit est constitué du droit objectif, qui est la règle de droit, et des droits subjectifs qui sont une prérogative reconnue par le droit objectif à un être déterminé. Les droits subjectifs connaissent différentes classifications : les choses, les meubles ou immeubles, les droits réels ou personnels et les droits extrapatrimoniaux et patrimoniaux. Cette dernière distinction annonce la notion

Dissertation juridique : Elle peut correspondre à deux choses : soit on reconnaît une question de cours, soit c'est une question de synthèse. prendre son temps pour lire le sujet dans le but de délimiter le sujet, éviter les hors sujets. Sélectionner les connaissances. La conception du plan qui va permettre ua correcteur de voir la clarté, la logique et la réflexion du candidat. Cela va dicerner la faculté de synthèse. Le plan doit être en deux parties et deux sous-parties pour ces parties

qu'Aubry et Rau ont tenté de définir le patrimoine. Selon aubry et rau le patrimoine désigne l’ensemble des droits et obligations d’une personne. Dans un monde sans doute en constate évolution où le droit devient indispensable les règles établit sont elle sans failles ? Ou présente t’elle des défaillances ? A la lumière de ces interrogations nous analyserons notre exposé en deux grandes parties : en première partie (I) nous envisagerons la théorie classique du patrimoine d'Aubry et Rau avant d'exposer

théorie classique du patrimoine d’Aubry et Rau. Le patrimoine vient du latin patrimonium, il signifie donc: héritage du père. Au sens large et commun de ce mot, c’est un ensemble biens acquis par voie successorale de la famille, on entend alors le patrimoine au sens d’un héritage. En droit, sa signification est tout autre, elle fait aujourd’hui encore l’objet de controverse et soulève les passions. En effet, Charles Aubry (1803-1883) et Charles Rau (1803-1877), tous deux nés à Strasbourg

juridique précise alors même que le droit positif (le code civil) ne l’invoque qu’indirectement. Le travail de systématisation du patrimoine est à mettre à l'initiative du grand juriste allemand Zachariae, au XIXème siècle, et surtout de ses disciples Aubry et Rau. Ces derniers définissent le patrimoine comme « l'ensemble des biens d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droit ». Le patrimoine est donc l’ensemble des biens et des obligations formant une universalité dans laquelle actif

droits qui sont susceptibles d’être évalués en argent. Au contraire, juridiquement, la notion de patrimoine sera beaucoup plus étroite. C’est une universalité de droits. La notion de patrimoine a été élaborée au XIXème siècle par deux auteurs, Aubry et Rau. Ce qu’on peut dire, c’est qu’ils ont élaboré la notion de patrimoine en s’inspirant en particulier d’un auteur allemand qui s’appelait Zaquarié. Ce qu’on peut dire, c’est que les conclusions auxquelles ils ont abouti, se situent totalement à l’inverse

XIXe siècle qu'Aubry et Rau ont tenté de définir le patrimoine. Nous envisagerons la théorie classique du patrimoine d'Aubry et Rau avant d'exposer les critiques qu'elle a suscitée (II). I. - La théorie classique d' Aubry et Rau - Pour Aubry et Rau, "le patrimoine est l'ensemble des biens d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droit". L'idée de patrimoine se déduit directement de celle de la personnalité. Dans cette théorie classique d'Aubry et Rau, le patrimoine présente

l'unicité du patrimoine (indivisibilité) et l’intransmissibilité du patrimoine entre vifs. Le travail de systématisation du patrimoine est à mettre à l'initiative du grand juriste allemand Zachariae, au XIXème siècle, et surtout de ses disciples Aubry et Rau. Basée sur une conception subjective de la notion de patrimoine, elle fut dégagée à partir du droit de gage général des créanciers disposé par les anciens articles 2092 et 2093 du Code civil (les articles 2284 et 2285 du Code civil depuis la réforme

appropriation privée constituent le patrimoine -Théorie classique du patrimoine consacrée par Aubry et Rau à la fin du 19ème siècle : vision personnaliste du patrimoine : unicité et indivisibilité -remise en cause de cette théorie classique car importants inconvénients freinant notamment le développement économique de notre société I. THEORIE CLASSIQUE DU PATRIMOINE (Aubry et Rau) Aubry et Rau : « le patrimoine est l’ensemble des rapports de droit appréciables en argent, qui ont pour sujet

est-elle assurée ? Nous aborderons dans un premier temps la consécration de cette relation au travers de la théorie classique d’Aubry et Rau, puis dans une seconde partie la primauté de la théorie classique malgré quelques atténuations. I) La consécration de cette relation au travers de la théorie classique d’Aubry et Rau Les professeurs strasbourgeois Aubry et Rau ont donné au droit positif français une définition du patrimoine avec l’article 2284 du code civil. Cette théorie met en évidence les