Avantages Et Inconvenients Des Impot Direct Et Impot Indirect

Business School - Contrôle de Gestion - 1ère licence Année académique 2008-2009 1 III- Le calcul des coûts : Notions de coûts - Coût - Types de coûts Principes de calcul des coûts - Le coût complet - Le coût partiel Evaluation des stocks - Direct costing et évaluation d’inventaire - Full costing Les systèmes de calcul : - Le choix d’un système de calcul des coûts - La production par commande / lot - La production continue SOLVAY Business School - Contrôle de Gestion - 1ère licence Année

pétrole voire pas du tout) et à la politique économique et sociale (si on taxe les cigarettes, la consommation baisse). Ce principe suppose qu’en règle générale les individus ont une perception claire de leurs préférences, peuvent évaluer les coûts et avantages de chaque option, fondent leurs choix sur leur intérêt individuel : ils sont rationnels, optimisateurs et égoïstes. La notion d’égoïsme est essentielle : c’est le moteur des choix individuels et de l’échange, mais relative : on comprend bien que

délai d'un mois à compter de leur signature au bureau de l'enregistrement du Centre des impôts dans le ressort duquel est situé le siège social. L'immatriculation au registre du commerce et des sociétés s'effectue par l'intermédiaire du Centre de formalités des entreprises de la Chambre de commerce et d'industrie (CFE) qui se charge de transmettre aux différents organismes concernés (greffe, centre des impôts, URSSAF, etc.) les informations nécessaires. L'annonce à faire paraître au Bulletin Officiel

redevance pour service rendu, mais avait en réalité le caractère d’une imposition. Et puisque seul une loi peut instituer une imposition les décrets ont été annulés. De fait, l’impôt n’amène pas au contribuable qui le verse une contre prestation directe et immédiate : Il n’y a pas de corrélation, ni dans le temps, ni dans l’espace, ni dans le montant, entre ce que le contribuable donne à la collectivité et ce qu’il reçoit. Cela peut être critiquable, puisqu’un prélèvement ou une majoration rencontrent

délégations de compétences ......................89 Des finances locales modernisées ..................................................95 L’amélioration de la maîtrise de la dépense locale ..........................96 La modernisation de l’assiette des impôts directs locaux ................97 La question de la taxe professionnelle ............................................99 La limitation des cumuls d’impôts locaux sur une même assiette ..106 Les cas particuliers ........................................

DROIT FISCAL – FICHES Introduction I- La formation du système fiscal contemporain 26 août 1798 DDHC avec art 13 + 14 => élaboration des impôts, ses fonctions et son contenu. A- Le souci continu du caractère démocratique de l’impôt Naissance de l’impôt précède le droit fiscal : Le pvr souverain venait prélever des richesses de manière régulière (ex : tribus ds l’Egypte ancienne). Droit fiscal récent : >> 1215 la gde charte « Magna Carta » : concerne la manière dont l’Etat prélève

service : * Le bien et palpable * Le service peut être stockable On distingue dans les biens : * biens de production * Servent à produire d’autres biens. * biens de consommation finale * sont utilisés pour la satisfaction directe des besoins humains. On distingue les biens et services : * marchands : biens qui sont payant * non marchands : bien gratuit ou quasi gratuit 4. les agents économiques (secteurs institutionnels) Un agent économique produit et consomme des

grandes séries. Avantages : nécessite pas d’importants investissements en capitaux. De ce fait, l’on réalise rapidement une économie d’échelle, car peu de matières premières sont proposées, leurs coûts d’achat est moindre, de même que leurs coûts du stock, de production et de distribution. On diffuse en grande surface en passant uniquement par quelques distributeurs. L’on peut changer rapidement de produit car il s’agit d’une gestion souple en gamme courte. Inconvénients : dépendance extrême

flux de trésorerie…………………………….16 Section 3 : La méthode des comparables ou multiples…………………………..…19 Section 4: La méthode mixte…………………………………………………………………….21 Chapitre III : Etude comparative des différentes méthodes……….27 Section 1 : Avantages et inconvénients des méthodes………………….………….27 Section 2 : Choix d'évaluation selon la situation de l'entreprise………………..28 Conclusion………………………………………………………………………………………………….30 Bibliographie………………………………………………………………………………………………31 Table des matières……………………………………………………………………………………

nos sociétés actuelles. En milieu urbain, ces transports sont principalement représentés par la voiture particulière. Bien que l’automobile paraisse séduisante, à première vue, pour les divers avantages qu’elle procure (tels que la rapidité de déplacement), elle présente, toutefois, de sérieux inconvénients. En effet, en zone urbaine, nous observons une croissance inquiétante du nombre de véhicules qui entraîne l’engorgement de nos routes. À l’heure actuelle, la congestion automobile est présente