Avaris

d’inventaire, il est établi le document final des inventaires physiques, en vue de dresser les états suivantes : • Un état des écarts positifs et un état des écarts négatifs ; • Un état des investissements et stocks dégradés (obsolètes ou avariés) ; • Un état des investissements inactifs ; • Un état des investissements réformés mais non encore cédés ; • Une fiche de contrôle. CHAPITRE N°2 : INVENTAIRE DES INVESTISSEMENTS : L’inventaire physique des investissements

réception, après toutes ces formalités , une note écrite et datée remise à l’entreprise mère en particulier au responsable de la gestion des stocks pour confirmer la bonne réception des marchandises dans le cas contraire (s’il y a pas dommage, avaries ou pertes) 5- Résultat La grande satisfaction a été de réceptionner les marchandises importées sans aucun dommage des stocks et de les livrer à temps échéant dans des conditions optimales de conditionnements. Pour moi, cette preuve

transport 5 L’utilisation de la lettre wagon (LW) CUV 6 Les gardes des wagons hors contrat de transport 7 La reprise des wagons vides sans instructions du détenteur 8 Constatation et traitement des avaries aux wagons 9 Les dispositions complémentaires au CUU relatives aux avaries aux wagons 10 L’indemnité de privation de jouissance en cas d’avaries aux wagons 11 L’indemnité de privation de jouissance en cas de retard 12 L’assurance du détenteur 13 Les Informations à fournir au

par une disponibilité permanente des médicaments et un suivi comptable. 2-Champ d’application Cette procédure s’applique à l’approvisionnement, au réapprovisionnement, à la cession des médicaments et consommables médicaux et à la gestion des avaries dans les centres de santé. Cette procédure couvre : - les matières et fournitures de bureau, - les matières et fournitures d’hôtellerie, - les produits d’entretien, - les matériels et outillages, - les produits pharmaceutiques

l’ESITH. Qu’il me soit permis de vous exprimer mes respects les plus profonds et mes meilleurs vœux de succès et de bonheur. En souhaitant que ce rapport soit à la hauteur de votre confiance. Sommaire Liste des annexes Annexe 1: Fiche avarie ………………………………………..p:55 Annexe 2: Billet de bord ………………………………………p:56 Annexe 3: BL prépayé ………………...………………………p:57 Annexe 4: Bon de réception …………………………………..p:58 Annexes 5&6 : Confirmation de réception ………………...p:59-60 Annexe 7: EIR …………………………………………………p:61

. . . . . . . . 16 iii Pages SIXIÈME PARTIE. DISPOSIDONS SUPPLÉMENTAIRES.......... 17 Article 23. Clauses contractuelles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Article 24. Avaries communes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Article 25. Autres conventions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Article 26

transport voit sa Article L. 132-4 du Code de commerce : Il est garant de l’arrivée des marchandises et effets dans le délai déterminé par la lettre de voiture, hors les cas de la force majeure légalement constatée. Article L. 132-5 : Il est garant des avaries ou pertes de marchandises et effets, s’il n’y a stipulation contraire dans la lettre de voiture, ou force majeure. Article L. 132-6: Il est garant des faits du commissionnaire intermédiaire auquel il adresse la marchandise. 19 Il s’agit là d’un système

encore l’avarie qui désignait autrefois, un dommage au navire et le processus de dégradation d'une marchandise contenue par ce navire (par exemple du blé transporté en bateau et mouillé par les pompes ou de l'eau de mer lors d'une tempête, devient avarié). Mais ce n’est pas tout ; l’auteur rajoute une touche ironique avec la phrase « Maintenant elle était morte ». Cette injonction est directe, poignante avec un brin de sarcasme, et vient comme rompre l’équilibre du paragraphe, sous-entendant qu’auparavant

n’ont pas les mêmes conséquences comptables et financières pour le site marchand. D’autres raisons, plus opérationnelles ou stratégiques, expliquent la nécessité de déployer une logistique retour. 4.3.2. Logistique retour et service après-vente Les avaries durant le transport sont largement possibles, tout comme la livraison d’un produit défectueux. Par conséquent, il est impératif de mettre en place un service après-vente qui inclut la prise en charge des produits défectueux. Il s’agit là d’un élément

ARTICLE XIII RESPONSABILITE POUR PERTES ET AVARIES L’entreprise et responsable des meubles et objets qui lui ont été confiés, sauf cas de force majeure, vice propre de la chose ou faute du client. Elle décline toute responsabilité en ce qui concerne les opérations qui ne seraient pas exécutées par ses préposés ou ses intermédiaires substitués. ARTICLES XIV INDEMNISATIONS POUR PERTES ET AVARIES Suivant la nature des dommages, les pertes et avaries donnent lieu à réparation, remplacement ou