Base canonique

et cela dans deux directions : * Le droit romain chrétien : droit canonique * Le droit romain commenté. I) Le droit canonique : C’est le droit de l’église catholique (chrétienne), il existe toujours aujourd’hui mais c’est à l’époque du moyen âge que nous nous intéresserons. Le droit romain du Moyen-âge va du 6ème au 16ème siècle. Canonique viens du grec et veut dire règle. On peut définir le droit canonique comme l’ordre juridique fondé par le christ. La société dont le fondement

par la rencontre du droit romain ressucité et puis le droit de l’eglise, puisqu’on est dans une periode ou la chretienté prend beaucoup de place, et l’eglise veut imposer son droit, qui s’applique en parallèle au droit romain, on l’appel le droit Canonique. · 4° L’Ancien droit : C’est la periode qui separe la fin du moyen-age et la revolution(Du XV° jusqu'à 1789). Dans cet ancien droit, la France est essentiellement un pays de coutume (ecrites ou orales), mais la source est vraiment la Coutume. Ces

commencé à spécialiser leurs enseignements, puis à diviser l’université en facultés et en groupes nationaux. Il y avait 4 grandes facultés, soit de médecine, de droit canonique, de droit civil et des arts libéraux, mais les universités avaient rarement plus que 2 ou 3 facultés. Le pape voulait l’exclusivité de la faculté de droit canonique à l’université de paris, ce n’est qu’au cours des décennies suivantes que les 4 facultés étaient présentes presque partout. Entre 1200 et 1220, les facultés se rassemblaient

Le pape Grégoire IX De la famille des comtes de Segni et neveu d'Innocent III, canoniste éminent, homme entreprenant et décidé, Ugolino Conti, devenu pape en 1227 sous le nom de Grégoire IX, joua un grand rôle, avant son accession au souverain pontificat, dans la formation de l'ordre des Frères mineurs (Franciscains). Il fut, en effet, l'ami de François d'Assise, pour lequel il éprouvait une très vive admiration et dont il suivit les entreprises en se faisant nommer cardinal protecteur de l'ordre

* Le droit romain raison écrite ** Routine et utilitarisme 4. L’influence nouvelle du jusnaturalisme a. L’école du droit naturel b. Le droit romain comme modèle du droit naturel en France c. La préparation de la codification C. Le droit canonique 1. Droit canonique et réforme protestante 2. Le gallicanisme 3. Le droit ecclésiastique proprement français, l’exemple du mariage P. Bonin, Plan du cours d’Histoire des institutions (Ancien Régime), Nantes, L1 G1, 2ème semestre 2008-09 5 § 2. Coutumes

en dehors d’un certain nombre de cas précis. Le pape Innocent III va d’ailleurs à la fin du 12e siècle, confirmer les principes dégagé par le décret, tout en ajouter que tout ce qui porte préjudice à l’Eglise est prohibé. En s’inspirant du droit canonique, Philippe V va par la suite prononcer une série d’ordonnance entre 1316 et 1319, selon lesquelles certaines aliénations antérieures et excessives se trouvent révocables puisqu’elles ont porté préjudice au royaume. Enfin, il apparait une nouvelle

planche. 7. Dans le développement d’un statut propre aux officiers royaux, le droit canonique a servi de modèle. Citez & expliquez un exemple de cette influence. Expliquez clairement le problème qui se présentait ainsi que la règle de droit canonique dont on s’est inspiré. Problèmes : A. La stabilité dans les offices : Il n’y a plus de stabilité et les agents royaux vont invoquer les règles de droit canonique pour que leur tuteur ne les prive pas de leur office. (attention→ pas sur, à vérifier 

passé, il est marqué par une assez grande continuité, une assez grande stabilité. Sur certaines questions essentielles (le droit des contrats, le droit de la responsabilité, etc.), les règles applicables nous viennent de l'ancien droit (le droit canonique, le droit romain, les coutumes). Les sources historiques sont importantes. A côté de ce noyau, il existe aussi une très grande mobilité du droit. Le Parlement vote chaque année des dizaines de lois. La jurisprudence évolue aussi assez vite. Il ne

culturelles procédant, d’une religion à l’autre, de fondements divers, chaque confession professant une foi se référant en général à des valeurs transcendantes ». Le droit tel qu’on le connaît aujourd’hui puise ses sources dans la religion, le droit canonique. En effet, il y a de ça quelques siècles, les hommes de loi étaient les clercs. Pour preuve, les robes d’avocats sont les restes de ces soutanes portées par les religieux. Elle conserve d’ailleurs 33 boutons symbolisant l’âge du christ à sa mort

droit canonique de Strasbourg(1937 à1964) , Université Paris II (1950 à 1978 ). Directeur d'études en 1965 à L'École pratique des hautes études . Président de la Société Jean Bodin , de L'association des hsitoriens des facultés de droit et de l'Association international du droit et des institutions. Vice-président de la Société d'histoire religieuse de France. Il a été fait docteur honoris causa de nombreuses universités européennes. Spécialiste de droit romain et de droit canonique, il contribua