Bastia

D'ARC S/C 27, rue Claude Chappe - B.P. 6256 14065 CAEN X Tél. 02.31.29.33.88. - Fax. 02.31.29.33.80. M. WEBER & Responsable Classe Prépa. ACADEMIE DE CORSE Lycée GIOCANTE DE CASABIANCA Avenue Jean Zuccarelli - B.P. 170 P 20293 BASTIA Cedex X Tél. 04.95.32.81.50./54 - Fax. 04.95.31.35.94. M. LECCIA - Mme SIMONPIETRI (PA) - Madame AGOSTINI (Responsable Classe Prépa.) ACADEMIE DE CLERMONT-FERRAND Lycée BLAISE-PASCAL 36, avenue Carnot P 63037 CLERMONT-FERRAND Cedex

qui s’appelle Petassou, et comme on parle d’identité, la médiatisation de mes conférences, ont appelé mon personnage « notre Arlequin occitan ». Moi, c’est la première fois que je viens en Corse, et j’ai été stupéfaite de bien des choses à partir de Bastia jusqu’ici, sur une certaine pauvreté, que la collectivité territoriale pourrait être bien aidée mais que j’ai l’impression que la France les abandonne. Par l’expérience que j’ai eue au Québec et les conférences que je donne sur le Québec, je me rends

(302) 17 3 84 (26) (18) (301) 18 3 131 (13) (20) (295) 6 - 50 % 4 90 +7% Source : Enquête JP PAGES a) non compris Toulon b) dont : Sanary, Bandol, Porquerolles, Lavandou, Cavalaire, St Maxime c) non compris : Ajaccio d) dont : Bastia, St Florent, Ile Rousse, Propriano, Porto Vecchio 65 Il s’agit en effet, dans le choix de ce type d’escale de valoriser l’originalité, bien plus que la fonctionnalité, du port sélectionné qui s’inscrit généralement dans un circuit caractérisé

a le ressort le plus étendu, alors qu’en regard du Parlement de Paris le parlement Navarre apparait extrêmement réduis. Les conseils souverains on pu voir le jour dans les provinces nouvellement annexées (ex : Colmar en Alsace au XVII siècle, Bastia 1778). Les prérogatives judiciaires de conseils souverains sont assez proches de celles des parlements. Dans les colonies également des conseils souverains voient le jour, par exemple au Canada en 1663, en Guadeloupe 1664, en Martinique 1664, en Inde

fracassement du marché = crédits toxiques.) 1.3.3 Le libéralisme comme point cardinal Une foi dans le libéralisme économique mais ni aveugle ni inconditionnelle. Des nuances existent chez les auteurs. Croyance en la suprématie du marché. Frédéric Bastia : fanatique wesh .. défense du libéralisme à l’extrême. A. La position de J.S MILL 1848 : Principes d’économie politique. C’est le dernier classique à croire en la théorie de la valeur travail. C’est aussi un utilitariste, il analyse ses actions

dicitur fides credulitas, secundum quam credimus illud quod non vidimus […]. » 65. Voir par exemple C. Leveleux-Teixeira, « Serment et constitution dans la doctrine canonique médiévale », dans M. Ganzin (dir.), Actes du colloque de l’A.F.H.I.P. tenu à Bastia en septembre 2000 sur La constitution, Aix-en-Provence, 2001, p. 43-63 ; Ead., « Parole jurée et construction du lien social. Le droit savant médiéval et l’émergence d’une institutionalité du serment (XIIe-XIIIe s.) », dans G. Bigot (dir.), Études

compte en mariage, trompe qui peut (Loysel) article 180 du CC : vise l'erreur et la violence violence : article 180 al 1 : liberté du consentement violence peut être physique ou morale exemple de violence physique : Arret de la Cour de Bastia, 1949 : mariage sous menace de mort violence morale : souvent, pressions familiales loi du 4 avril 2006 : crainte révérencielle (des parents) constitue un cas de nullité erreur : article 180 al 2 erreur dans la personne : sur l'identité

sous le régime de la séparation de bien, ils peuvent toutefois décider de conserver le logement familial, bien indivis acquis pendant leur mariage, sans faire dresser devant notaire un état liquidatif (arrêt du 30 janvier 2008 de la cour d'appel de Bastia). Dans les autres cas de divorce, les époux peuvent également faire constater leurs accords et, à défaut, le juge pourra lui-même trancher certains désaccords s’il estime suffisantes les informations portées à sa connaissance. Sinon, les opérations

contentieux et en matière d’excès de pouvoir. Certaines catégories d’appel relèvent encore d la compétence du conseil d’état. 2° compétence territoriale Elles sont compétentes contre les jugements des tribunaux compétents. Dépendent de la CCA, les TA de Bastia, Nice, Marseille, Montpellier. III le conseil d’état A) présentation C’est la juridiction suprême qui comprend 300 membres, divisés en 6 sections ( dont 5 administratives et 1 contentieuse, subdivisée en 10 sous-sections ). Les jugements

C) Les villes moyennes. Il y a des villes qui sont sur l’axe rhodanien telles que Arles, Montélimar. Les villes provençales comme Grasse, Antibes, Fréjus. Les villes languedocienne : Nîmes, Carcassonne, Perpignan. Les villes corses : Ajaccio, Bastia, Corte. C’est le renouveau industriel qui caractérise ces régions industrielles, avec la présence de grandes firmes industrielles. Presque tous les pôles technologiques sont industrialisés. PACA : 9% des chercheurs français. le tourisme a permis le