Beauvaisis

de litteris). Ces lettres contiennent la dation de la foi, la fate de la prestation du serment (si serment est venu renforcer l’acte). La lettre est un mode de formation du contrat mais a aussi une fonction probatoire - Beaumanoir coutume de Beauvaisis, chap 35 « Donc lettre seraient à la fois la forme et la preuve de l’obligation ». Cependant, les juristes distinguent l’obligation des lettres elles-mêmes : il est possible d’invoquer l’existence d’une obligation en cas de force majeure sans avoir

porte le nom de coutumiers privé. Ces coutumiers privés ont souvent un double contenu, d'une part les éléments de la coutume et une oeuvre doctrinale du texte et du commentaire. Les premiers coutumiers privés datent du 12ème siècle. Les coutumes de beauvaisis, ont été rédigées à la fin du 13ème siècle par Phillipe de Beaumanoire, qui est un proche du roi, un jurisconsulte de talent, il dit qu'il sait des coutumes mais il fait véritablement oeuvre de doctrine dans son coutumier. C'est lui qui va théoriser

succès très important parce qu'ils permettent au juge et aux parties de connaître le contenu de la coutume. Ces coutumier n'ont aucune force probante. Ces coutumier, on les retrouve pendant trois siècle entre le 11e et le 14e siècle. Les coutumes de beauvaisis ont été rédigées au alentour de 1280 par un célèbre jurisconsulte du nom de Philippe de beaumanoir. L'auteur dans son œuvre ne se contente pas à compiler des éléments de coutume. Dans cette oeuvre, beaumanoir fait œuvre de théorisation. En particulier

de Fontaine, rédige un coutumier intitulé "Conseils à un ami" et qui décrit les coutumes du bailliage de Vermondbois. Le plus célèbre coutumier du nord est rédiger à la fin du XIIIe siècle par Philippe de Beaumanoir dans la bailli de Clermont en Beauvaisis. Tous ces coutumiers du nord ont plusieurs caractéristiques communes : ce sont des ouvrages privés, dépourvus de valeur officielle; ils sont rédigés à l'usage des juges et des avocats sans être des codes. Ils sont rédigés en français, pas en latin

se pesaient sous les halles et qui était appelé droit de pesage, également appelé droit de poizage. Les halles étaient également reliées au beffroi à Arras et à Boulogne ; souvent elles faisaient corps avec l'hôtel de ville, comme à Clermont en Beauvaisis. Elles occupent fréquemment le milieu d'une place, et, surtout dans le Midi, elles ne se composent souvent que d'un toit porté sur piliers ou sur arcades : telles sont les halles de Figeac, de Caylus, de Cordes, de Couhé (Vienne). Du XVème au XVIIème

féodalité pourrait Marc BLOCH — La société féodale 122 renoncer au secours du plus admirable analyste de la société médiévale, le chevalier poète et juriste, bailli des rois fils et petit-fils de saint Louis, l’auteur, en 1283, des Coutumes du Beauvaisis : Philippe de Beaumanoir ? Or un droit qui, dorénavant, était fixé, pour partie, par voie législative et, en totalité, s’enseignait et s’écrivait, comment n’eût -il pas perdu beaucoup de sa plasticité, en même temps que de sa diversité ? Certes

sont des juristes anonymes qui rédigeront ces coutumes, tout simplement pour leur usage. On voit apparaitre plusieurs coutumiers : Le coutumier de Normandie, Coutumier de l’Orléanais… LE plus connus est celui de Beaumanoir (Beauvais) ou coutume du Beauvaisis ; elle est célèbre car elle est très précise et possède beaucoup de commentaires. Les rédactions privées vont se prolonger. Mais ces recueils n’avaient pas de valeur officielle, mais cela simplifie considérablement les rapports juridiques. Les

spéciaux, vont perfectionner la notion de suzeraineté suprême. Dès l’instant où le roi de France s’impose comme supérieur il ne reconnait aucun supérieur dans l’exercice de la puissance temporelle. A la fin du XIIIème s, Beaumanoir dans ses coutumes de Beauvaisis va synthétiser le droit public de l’époque ; il va expliquer que « le roi est au dessus de tout », il est suzerain et en tant que suzerain suprême il à la « superioritas ». Etant supérieur, au dessus de tout, il va donc avoir seul el pouvoir de

selon la formule d'Ulpien. Ulpien «quod principi placutelegis habet vigorem (Ce qui plaît au prince à force de loi)» repris dans le livre de jostis et de paix. Cette règle au départ édictée pour l'empereur. Beaumanoir qui a rédigé les coutumes de Beauvaisis, reprend cette formule quelques années plus tard et il affirme « le roi est le souverain par dessus tout et ce qu'il établit doit être tenu. » Au 15ème siècle, cette règle va devenir un adage du droit public « Que veut le roi si veut la loi. »

par les praticiens du droit. Ils pouvaient concilier au sein du même ouvrage toutes les coutumes utilisées. Pas de protée obligatoire mais autorité. Ex: coutumier de Normandie rédigé vers 1950 Ex: Beaumanoir auteur de « coutume de Clermont en Beauvaisis » 1280. Il présente une comparaison entre les différentes coutumes et entre coutumes et droit romain. 2) Rédaction privée. => Sous contrôle de l’autorité publique et qui était promulguée par cette dernière au XVème siècle. L’initiative