Bermudes

Lithuanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Russie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine, Royaume-Uni, République De Moldavie. Amérique Du Nord : États-Unis, Canada, Puerto Rico, Bermudes. Responsabilité sociale de l’entreprise • Rapport 2012 • www.sanofi.com Introduction Patient Ethics People Planet Notre performance RSE 36 Sécurité des Patients – Qualité des produits Les faits marquants Un indicateur

îles de la zone. Graphique 11: La répartition du PIB de ou dans la Caraïbe Tableau 3 : Le PIB/Habitant en Dollars US PIB/ Habitant en $ US > 45 000   > 35 000 > 15 000 < 20 000 > 10 000 > 5 000 < 5 000 Îles Caïmanes Bermudes  Îles Vierges britanniques Martinique Aruba Îles Vierges américaines Guadeloupe Guyane Porto Rico Bahamas Antilles néerlandaises Îles Turques et Caïques Barbade Antigua-et-Barbuda Anguilla Saint-Kitts-et-Nevis Trinité-et-Tobago Montserrat

Australie Singapour Canada Inde Brésil Hong Kong, Chine Turquie Corée, République de Total 15 économies ci-dessus États-Unis Monde Union européenne (27) Canada Japon Mexique Chine Total 5 économies ci-dessus Suisse Brésil Corée, République de Australie Bermudes Inde Singapour Taipei chinois Hong Kong, Chine Venezuela, Rép. bolivarienne du Total 15 économies ci-dessus Chine a Monde Hong Kong, Chine Union européenne (27) Japon États-Unis Taipei chinois Total 5 économies ci-dessus Corée, République de Singapour

qu’une intervention durable des pouvoirs publics n’est pas toujours justifiée… 16. Depuis les attentats, plusieurs sociétés d’assurance ou de réassurance spécialisées dans le risque terroriste ou l’assurance aviation ont également été créées aux Bermudes. 17. Voir Niehaus (2002). Les obligations « catastrophe » sont des instruments obligataires qui comportent une prime correspondant au fait que si une catastrophe déterminée se produit, les investisseurs renonceront au remboursement d’une partie du

réglementer les paradis fiscaux ? y a-t-il délocalisation vers les paradis fiscaux ? les salaires sont-ils plus bas là-bas ? L’OMC et les paradis fiscaux : pourquoi les USA ont-ils été condamnés ? Corrigé : distinguer 2 types de paradis fiscaux : (1) Bermudes, Bahamas, … ; (2) Monaco, Luxembourg La pbtique du sujet porte sur la régulation des flux : faut-il ? nécessaire ? … Sujet : L’automobile au 20ème siècle (Nadine) Questions : L’automobile : primauté du Nord ? Les conséquences spatiales de l’automobiles :

méditerranée et le canal de Suez. Comprend également les pays insulaires comme Comores, Maurice, la Réunion, Sao Tomé, Madagascar, Cap-Vert, Seychelles et Canaries. Amérique du Nord : bordé par l’océan pacifique et atlantique. Comprend également les Bermudes, les Bahamas, le Groenland et les Caraïbes. Sous continent : Amérique centrale Amérique du Sud : bordé par l’océan pacifique et atlantique. Comprend également les îles Galápagos et Falkland. Australie : bordé par la mer de Corail. L’Océanie est

le taux de l'impôt sur les sociétés est de 33,33 % quasi comme en Belgique. Qui a recours aux paradis fiscaux ? Essentiellement les fonds spéculatifs, les grandes entreprises, qui y installent leur filiales (Google en possède par exemple une aux Bermudes) et les riches particuliers. L’intérêt pour eux est d’échapper à une fiscalité plus lourde dans leurs pays d’origine. En France, le phénomène n’est pas mineur : en avril 2009, peu après l’affaire HSBC, la France a mis en place une “cellule de régularisation”

d'immatriculation . Droit UK: peut importe ou est le siège : si est immatriculée en UK est anglaise. La 2ème notion : la reconnaissance.Il faut être reconnu dans les autres pays comme effectivement constitué selon les formalités d'un EM ex: société : siège : Bermudes;s'immatricule à Londres;les français vont la reconnaître comme anglaise? Le droit français devrait pouvoir la reconnaître comme anglaise : les formalités respectées étant anglaises. On ne sait pas les obligations des EM de reconnaître ses rattachements

|Iles Cayman (GB) |Honduras |Ile Maurice |Tonga | |Belize |Comores |Jamaique |Antilles néerlandaises |Vanuatu | |Bermudes (UK) |Chypre |Liban |Panama | | |Bolivie |German International Ship |Liberia |Sao Tome & Principe |

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