Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

1-MONITEUR MOTO ECOLE Philippe J. 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET DU FORMATEUR L’auto école Campus (depuis 1994) est le 2ème site d’une entreprise familiale dont la date de création remonte à 1968. Deux générations au service de l’enseignement de la conduite auto-moto. Elle est constituée de 2 codirigeants - cogérants (Philippe J. et son frère) et de 2 moniteurs salariés. Philippe est un autodidacte, il estime avoir eu un parcours professionnel « riche d’expériences et varié ». En effet, à 18 ans il

.......10 2.2.2 Documents exigés pour l’étude du dossier ............................................................11 2.2.3 Envoi d’une demande de permis d’enseigner ........................................................13 2.3 L’OBTENTION DU BREVET D’ENSEIGNEMENT ET LE RENOUVELLEMENT DU PERMIS D’ENSEIGNER ...............................................................15 AIDE-MÉMOIRE POUR CONSTITUER UN DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS D’ENSEIGNER ...........18 ANNEXE 1 ANNEXE 2 ANNEXE 3 — DÉCLARATION

adopté le 28 juin 2006 ............... 3 INTRODUCTION ...............................................................................................5 I - UNE FILIÈRE DYNAMIQUE EN MUTATION ............................7 A - PANORAMA DE LA FILIÈRE AUTOMOBILE FRANCAISE ........7 1. Un enjeu majeur pour la France .......................................................7 2. Une stratégie mondiale .....................................................................7 3. Des mouvements de recomposition .

civile Procédure pénale Procédures civiles d'exécution Propriété intellectuelle Propriété des personnes publiques Recherche Route Rural (ancien) Rural et pêche maritime Santé publique Sécurité sociale Service national Sport Tourisme Transports Travail Travail maritime Travail applicable à mayotte Urbanisme Voirie routière p.2 Code du sport Table des matières Code du sportVersion consolidée du code au 10 août 2012. Partie législative ........................................................

.......................................................................................................................................................................................................................................80 DÉFENSE, SÉCURITÉ ............................................................................................................................................................83 Convoyeur de fonds ..................................................................

le Service lui rappela sa menace. Le 20 mai 2008, le Tribunal cantonal fribourgeois le condamna à une peine pécuniaire de 180 jours-amende pour conduite en état d'ébriété et homicide par négligence. Le 26 juin 2008, le Service lui adressa une nouvelle menace d'expulsion. Le Tribunal de district de la Gruyère le condamna le 7 juillet 2008 pour conduite en état d'ivresse; lors de l'enquête, il fut établi que Marcio s'adonnait à l'alcool et qu'il était insolvable. En raison de ses attaches personnelles

non multinationales ou de groupes internationaux non industriels. La majeure partie des échanges intra-firme des multinationales implantées en France s’effectuait au sein de l’Union européenne (70 %). Ces échanges concernaient surtout le secteur automobile (31 %) et le secteur chimique (13 %). Ces deux secteurs correspondent aussi à la majeure partie des échanges entre la France et l’Union européenne. Source : indicateurs de l’OCDE sur la mondialisation économique, OCDE, 2005. 4. Il s’agit de

institutionnel et juridique propre, distinct de celui des États membres. Caractéristiques d’une organisation internationale d’intégration : - importance des compétences accordées à l'organisation et le fait que certaines compétences concernent l'exercice de fonctions liées à la souveraineté des États (domaine monétaire ou fiscal) - autonomie de certains organes de décision par rapport aux gouvernements des États membres - octroi aux institutions de l'organisation d'un pouvoir de prendre des décisions

Communication, Education pour la santé Tableau Information, Communication, Education pour la santé P 16 P 18 P 24 LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS Synthèse la Prise en Charge des patients Synthèse du rapport de la CNAMTS Synthèse Accidentologie routière, du travail et domestique Tableau Prise en Charge (Accès aux soins) P 28 P 30 P 38 P 40 P 41 SPECIALITES D’ORGANES ET SOMMEIL Synthèse Spécialités d’organes Spécialités d’organes : Texte La physiologie Synthèse Prise en charge O.R.L. Synthèse

d’investissement Capacité, besoin de financement. Autofinancement, crédit, actions, obligations. Taux d’intérêt. Monnaie fiduciaire, monnaie scripturale. 1.2 L’organisation sociale La structure sociale • Une classification de la population : les professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) • Classes et stratification sociales La socialisation : déterminismes et interactions La culture : transmission et construction collective Groupe social, catégories socioprofessionnelles. Holisme, individualisme