Brigade des stupéfiants

renouveau du paysage politique ? Ghania Lassal PHOTO : B. SOUHIL / ARCHIVES El Watan - Lundi 10 octobre 2011 - 4 L’ACTUALITÉ MOSTAGANEM COLLISION ENTRE UN CAMION ET UN MINIBUS La police cible les vendeurs de boissons alcoolisées ● Plusieurs brigades de police ont investi les débits de boissons alcoolisées le week-end dernier à Mostaganem. tier du plateau de la Marine, a été interpellé. Agé de 43 ans, il était installé dans une ancienne bâtisse que des centaines d’amateurs connaissaient parfaitement

l'Allemagne fédérale et la France. En Belgique quelques études ont été publiées récemment qui se situent dans le droit fil des recherches menées actuellement dans les pays anglo-saxons et aux Pays-Bas. Une étude traite de l'écluse de deux brigades de stupéfiants, dans leur lutte contre la criminalité organisée. Une autre analyse l'organisation et le fonctionnement de la police communale (CJ.C.F. Fijnaut, 1984; CJ.C.F. Fijnaut et L. Van Outrive, 1985). Les milieux universitaires belges et les milieux

automatique des échanges, actualisé les informations transmises au public, et introduit divers modes de communication avec le public. de la sécurité dont l’objectif est d’empêcher l’introduction d’armes dans le pays ainsi que l’exportation de stupéfiants. La gestion des réformes de la douane se devait de satisfaire ces «clients» afin que le processus de réforme, voire l’ensemble des opérations douanières, ne soit pas remis en question, et que ses dotations budgétaires ne soient réduites. L’objectif

affaires, qui souhaitaient bénéficier d’une protection équitable au titre des régimes tarifaires en vigueur, les personnes chargées de la sécurité dont l’objectif est d’empêcher l’introduction d’armes dans le pays ainsi que l’exportation de stupéfiants. La gestion des réformes de la douane se devait de satisfaire ces «clients» afin que le processus de réforme, voire l’ensemble des opérations douanières, ne soit pas remis en question, et que ses dotations budgétaires ne soient réduites.

financer leurs études. Cela constitue un réservoir considérable de candidats prêt à tout pour gagner un peu d'argent. Sans parler des quelques-uns attirés par le luxe et les paillettes, un phénomène qui a toujours existé selon un enquêteur de la brigade de répression du proxénétisme de Paris (BRP). - Toxicomanie et prostitution : un cercle vicieux D’après l’enquête menée par l’Amicale du Nid de Paris en 2010 auprès des 508 personnes qu’elle accompagne, il est apparu que 88 d’entre

2005 sur le démantèlement des bases russes en Géorgie. Les quelques 3000 forces russes devraient avoir quitté le pays avant fin 2008. La Russie redéploiera ses forces à Vladikavkaz, capitale de l'Ossétie du Nord et probablement au Daguestan. Deux brigades de chasseurs alpins seront toutefois postées à la frontière, pour éviter des infiltrations de terroristes16. Face au rapprochement de la Géorgie avec les Etats-Unis et l’Europe, la Russie a pris certaines mesures dont par exemple l’interdiction des

Montchretien.   47 LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     1) La sous-administration Il est évident que, l’insuffisance quantitative des agents de l’administration fiscale au niveau des services d’assiettes et au niveau des brigades de vérifications peut avoir des effets néfastes sur le travail de l’administration fiscal en général. En effet, le nombre des dossiers contrôlés par an par les services de vérification reste trop faible pour permettre un contrôle vraiment satisfaisant

l'unité médico-judiciaire, si un tel service existe, ou à défaut aux urgences de l'hôpital ou auprès 31 4. L'INFORMATION DE LA VICTIME SUR SES DROITS Les forces de l'ordre invitent la victime à se présenter au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie pour y déposer une plainte. La victime reçoit également les coordonnées du réseau associatif local et national susceptible de la soutenir dans ses démarches. Si elle refuse ce dépôt de plainte, une main courante ou un procés-verbal

décision pénale suite à un arrêt de la CEDH) - L 4 : de quelques procédures particulières (la coopération judiciaire, le faux, la récusation, de l’entraide judiciaire internationale, la procédure en matière de terrorisme, en matière de trafic de stupéfiants, celle relative aux infractions de nature sexuelle et de la protection des mineurs, du fichier automatisé des 26 empruntes génétiques, de la procédure applicable à la criminalité et à la délinquance organisée... - L 5 : des procédures d’exécution

badge, sur lequel sont inscrits leurs noms et prénoms, leurs fonctions et leurs photos ; ► Obligation de la signalisation avancée des points de contrôle de jour comme de nuit, sur route ou autoroute, pour proscrire certains comportements des brigades de contrôle qui cherchent à surprendre les automobilistes en infraction ; ► Interdiction aux agents de contrôle d’intercepter les véhicules sur autoroute hors stations de péage et points de sortie ; ► Institution du droit de contestation