Bureau de la sécurité des transports

des associations garantes 5 2) L’habilitation des titulaires 5 III- Les garanties 6 V- Les formalités douanières 9 1) Les formalités douanières au bureau de départ, d’entrée (de passage) 9 2) Les formalités douanières à la sortie 10 VI- Récapitulatif sur les obligations et responsabilités des acteurs 11 VII- Exemple d’un transport sous le régime TIR 12 Sources 14 Annexes 15 I- Présentation Le régime TIR ou Transit International Routier, est régit par la convention TIR de

un produit est considéré comme faisant l'objet d'une subvention lorsqu'un avantage financier des pouvoirs publics du pays d'origine ou d'exportation est accordé directement ou indirectement à la fabrication, à la production, à l'exportation ou au transport de tout produit exporté vers la Communauté européenne. 7 • Les Mesures de sauvegarde et de restrictions : Procédure de limitation appliquée par l'UE lorsque des marchandises tierces, importées en quantité tellement accrue, porteraient préjudice

Introduction Les 13 et 14 janvier 2011, j'ai réalisé mon stage de 3ème dans l'entreprise « ALSTOM TRANSPORT » qui se situe à Aytré en Charente Maritime . Dans un premier temps, je vais vous présenter le métier (en quoi consiste-il, autres fonctions dans l'entreprise, les qualités requises....). Ensuite je décrirai des conditions de travail dans cette entreprise (les horaires, la tenue, les congés, le cadre de travail...). Mais aussi je présenterai l'organigramme de l'entreprise

agréé 2 B. Destination Particulière 2 C. AI2 2 D. Régime économique 2 E. Entrepôt sous douane 2 F. Autres définitions 2 IV. La mission 2 A. Analyse situation transport et douanes 2 B. Choix solution douanes 2 C. Changement commissionnaire 2 D. Création d’outils pour la gestion des transports et de la douane 2 V. Réalisation de la mission 2 A. Calendrier de la mission 2 B. Détails des déplacements 2 VI. Descriptif et analyse de la mission 2 A. 1ère phase :

du Groupe Ossabois Le Bureau d’étude : les chargés d’affaires, les métreurs/économistes, les dessinateurs, les architectes, le thermicien La production (les différentes étapes de fabrication d’une maison Ossabois, du débit au transport sur chantier) La phase travaux……………………….………………………………………………………….………………………… Fonctionnement Méthodologie d’exécution des travaux et explication technique de l’enchaînement des tâches La phase chantier La sous-traitance Hygiène et sécurité de nos personnels (les

L’EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS D’OUED-EDDAHAB- LAGOUIRA RAPPORT DE STAGE EFFECTUE AU SEIN DE LA DIRECTION REGIONALE DE L’EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS D’OUAD EDDAHAB LAGOUIRA (SERVICE AINFRASTRUCTURES) Institut spécialisé de technologie appliquée Dakhla REALISE PAR : zakaria BOUSKOUR

internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.). C’est aussi une administration de régulation des échanges chargée de faciliter et de sécuriser le flux des marchandises. Elle est en constante mutation afin de faire face aux évolutions du commerce et du transport de marchandises pour jouer pleinement son rôle de régulation économique au service des entreprises et au-delà de l’ensemble des collectivités nationales. C’est une administration assez complexe repartit selon les organigrammes suivants : Voir

en une page maximum, le contrat de service que vous offrez à M. Gaston fils, président de RouteInter. RouteInter est une entreprise spécialisée dans le transport routier des produits congelés. Cette entreprise a été fondée en 1945 par M.Gaston, elle a passé de père à fils, donc, son historique est bien connu dans le domaine de transport. De plus, la compagnie est bien connue pour sa fiabilité et l’intégrité. L’entreprise est en évolution continuelle, elle suit le marché et ainsi elle se conforme

Titrages et résumés: Si le Groupement pour la sécurité de l'aviation civile a le caractère d'une personne morale de droit privé, le litige qui l'oppose à la Fédération nationale aéronautique et à des associations aéronautiques, dans le cadre de la mission qu'il exerce au nom et pour le compte du ministre chargé de l'aviation civile pour l'exécution même, avec des droits exclusifs, du service public administratif de mise en œuvre du contrôle préalable à la délivrance ou au maintien des certificats

Sécurité, hygiène et conditions de travail au sein d'un club de plongée TABLE DES ABREVIATIONS -FFESSM : Fédération Française d’Etudes et de Sport Sous Marins -RIFA Plongée : Réactions et Interventions Face aux Accidents subaquatiques, spécialité plongée SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………. I – Sécurité…………………………………………………………... I.1 – Réglementation………………………………………….. I.2 – Sécurité des équipement………………………………… I.3 – Procédures en cas d’accident…………………………… I.4 – Améliorations