Capitulaire De Quierzy

et envoie l’autre au roi. Il faut contrôler cela car les comtes peuvent être amenés à faire des abus et c’est dans ce sens que Charlemagne va envoyer ses MISSI DOMINICI c’est à dire ses employés et ils sont envoyés de manière régulière puis un capitulaire en 802 où ils deviennent un moyen de contrôle. Les Missi Dominici sont souvent des comtes et se déplacent par 2 en général, (= un laïc et un évêque) ils étaient envoyés dans des lieux où ils n’ont aucune attache mais l’on pense aujourd’hui que

législation s’éloigne des lois, les lois des rois seront d’application territoriale, ces lois s’exprimeront de façon capitulaire, et de textes juridiques divisé en chapitre tributaire du pouvoir des lois, les rois mérovingiens vont peu légiférer. En début de dynastie, Charlemagne et les autres ont légiférer ont donné plusieurs capitulaires certains on dénombré presque 200 capitulaires (tout de même le législateur carolingien était beaucoup moins loquace que le législateur actuel) Par conséquent de

manifestation d'un essor d'un pouvoir central avec la manifestation d'une autorité supérieure sur tout un territoire. Les textes législatifs sont appelés capitulaires car les articles sont présentés par petits chapitres (or, en latin, chapitre se dit capitula). C'est donc un nom qui est lié à la forme de leur présentation. Les textes capitulaires étaient d'abord préparés par les officiers du souverain, puis ils étaient présentés devant une assemblée générale réunissant les Grands laïques et ecclésiastiques

protecteur et deviendra ainsi un pouvoir qui passera par une hiérarchie de l’individu. C’est sur cette base que s’appuiera la constitution féodale. Le capitulaire de Mersen en 847 est constitué de textes normatifs (capitulaire signifie texte normatif, au XVIIème siècle ce sont les ordonnances et aujourd’hui la loi). Un capitula est un chapitre ; un capitulaire est donc un texte composé d’un ensemble de petits chapitres de petits articles. 2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir

protecteur et deviendra ainsi un pouvoir qui passera par une hiérarchie de l’individu. C’est sur cette base que s’appuiera la constitution féodale. Le capitulaire de Mersen en 847 est constitué de textes normatifs (capitulaire signifie texte normatif, au XVIIème siècle ce sont les ordonnances et aujourd’hui la loi). Un capitula est un chapitre ; un capitulaire est donc un texte composé d’un ensemble de petits chapitres de petits articles. 2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir

est présent, si le lien est rompus, le vassal n'a plus a obéir à son seigneur qui lui enlève ses terre. C'est donc un échange. Le lien personnel est aussi systématisé, les carolingien va imposer à tout homme libre de choisir un seigneur, c'est le capitulaire de Mersen qui l'ordonne, un texte de 847 de Charles le Chauve. D'autre part, à côté de cette organisation le roi a essayé d'imposer quelque chose de différent, il va obliger de s'imposer à lui, tous les hommes libres doivent porter serment au roi

traduire la volonté de l’Empereur à travers des Capitulaires. Ce sont des textes formés de petits paragraphe, chapitres, ce sont des actes pour diffuser des mesures d’ordre général. Les objectifs recherchés sont différents : - Capitulaires rattachés aux lois nationales pour les adapter, les modifier (notamment la loi salique, pour la moderniser). Pour retoucher une loi nationale, il faut l’accord d’une assemblée qui représente le peuple. - Capitulaires avec une valeur propre, sans aval d’une assemblée

sociale. Cette idée va être renforcée après le sacre de Charlemagne, car cet aspect d’unité des fidèles va être encore plus fort après la dilatatio impéri de type nouveau que fera Charlemagne. 2- La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires Le capitularium ce sont ces lois qui réapparaissent sous les carolingiens, à travers des textes en capitular, en chapitres. Ces textes récapitulent le droit s’appliquant dans le royaume français. C’est la réapparition de la notion de lex

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

doit veiller à l’exécution de tous sces ordres. Il bénéficie en contrepartie d’une grande liberté d’action et perçoit de nombreux avantages financiers. S’il ne satisfait pas aux exigences de l’Eempereur, il peut être privé de son privilège. Capitulaires généraux : Actes législatifs élaborés après une assemblée générale au cours de laquelle le souverain interroge ses fonctionnaires, prend leur avis et recueille le consentement du peuple. C’est donc une forme écrite du « Verbum Legis » que les