Capitulaire

d’une succession d’articles ou de chapitres « capitula », raison pour laquelle on appelle cela des capitulaires. Les matières de ces capitulaires intéressaient surtout l’administration du royaume (droit public ou administratif), ils concernent aussi les affaires prérogatives ou l’Église. Ces capitulaires portent aussi sur les procédures judiciaires et intéressent plus encore le droit pénal. Les capitulaires des Rois francs témoignent d’une triple influence. Certaines règles sont d’aspiration romaine.

cathégorie particulière et va connaire un frand soccès corolingiens: Paragraphe 1 les Capitulaire. Texte cours divisé en chapitre. Ils ne sont pas très nombreux on a concerver peu de témoignage de cette époque, la civilisation à décliner c'est une société orale qui a donc laissé peu de chose. On était dans une société primitives entre le 6eme et le 10eme siécle nombre très limité de texte. Les capitulaire, son le fruit d'un négociation entre le souverain et les hommes, la communauté sera convoqué

s’étioler en faveur des seigneurs locaux, voulant contrôler à son profit le phénomène il promulgue le capitulaire de Mersen en 847. C’est une erreur qui a pour effet de renforcer définitivement les seigneurs et qui va affaiblir la monarchie qui va finir par dépendre des seigneurs locaux. A) Un renforcement des seigneurs. Charles le chauve va commettre une grave erreur en promulguant en 847 le capitulaire de Mersen en 847. Ce texte permet d’élargir le choix du senior aux seigneurs et non plus directement

royaume entre ses fils Charlemagne et Carloman . Mort de Carloman : Charlemagne seul roi des Francs 774 . Charlemagne roi des Lombards . expédition d’Espagne et défaite de Roncevaux. Révolte de Widukind en Saxe 778 779 Religieux et culturel . Capitulaire d’Herstal (rétablissement de l’ordre dans l’Eglise et dans l’Etat, renforcement du pouvoir royal) . Pépin roi d’Italie et Louis roi d’Aquitaine 781 782 . rencontre entre Charlemagne et Alcuin à Parme 783-785 787 . Conquête de la Saxe . Deuxième

sorte sa main de l’eau bouillante au nom du seigneur. Ensuite qu’avec une grande diligence la main soit enveloppée et mise sous le sceau du juge jusqu’au troisième jour où elle sera vue et examinée par des hommes compétents. 1 Texte 4. Capitulaire, an 815, art. 2 : Pour les causes les plus importantes, majores causae, comme sont les homicides, les rapts, les larcins, l’usurpation de la propriété d’autrui, les incendies, les pillages, les amputations de membre, les vols, celui qui est accusé

loi de son père. En revanche, « l’enfant naturel », prendra la loi de sa mère. Tout homme conserve sa loi toute sa vie, mais en cas de mariage mixte, la femme doit prendre la loi de son mari. Toutefois, un capitulaire, c’est à dire un texte législatif émanant des Rois Francs, le capitulaire des lois de Pieux de 822, restitue à la femme mariée sa loi d’origine au décès de son mari. L’église en tant qu’institution se voit appliquée le droit romain. Mais en revanche, les Clercs qui composent l’église

français ? * Il y a eu jusqu’à Charlemagne un peu de législation royale. La féodalité a mis fin à la législation royale (du fait que les seigneurs se sont accaparés les terres et les pouvoirs du roi). §1. Les capitulaires carolingiens et la territorialité des lois. →Les capitulaires sont les sources du droit avant la féodalité et sous le règne des rois Carolingiens. Ils ont existé avant le 12e siècle. C’est la législation royale d’avant le 12e siècle. * Pour parler du pouvoir législatif

d’unité JURIDIQUE Pour Charlemagne : ce PEUPLE uni doit être SOUMIS à la MEME LOI = ECHEC. Les CAPITULAIRES*  LOIS divisées en CHAPITRES* (« capitula » en Latin). Lois qui s’appliquent à TOUTE la population quelque soit son origine. ECHEC : distinction des CAPITULAIRES Les CAPITULAIRES écrits pour eux-mêmes : applicables sur TOUT le territoire mais concerne que le DROIT PUBLIC. Les CAPITULAIRES ajoutées aux LOIS : DROIT PRIVE. Ajoutées aux Lois personnelles des peuples installés en France

la forme de capitulaire. A) Notion de capitulaire . Ce terme de capitulaire vient de capitulum « chapitres », les capitulaires sont des textes organisés en chapitres divisés en une succession de chapitre. Le terme de capitulum a été utilisé en occident dès le 6ème siècle pour traduire le terme grec canon. Les tous premiers capitulaires sont apparus avant même l’accession à la royauté des rois carolingiens, quand ils étaient encore maires du palais. Ces tous premiers capitulaires sont fabriqués

communauté. On retrouve ainsi cette idée de chose publique. Cette volonté de renouer avec la chose publique se traduit d’abord par une importante activité législative. Ss Charlemagne, cette activité législative est très importante. Ces lois sont les capitulaires pcq ils sont divisé en petits chapitres. II- LE RETABLISSEMENT DE LA DIGNITÉ IMPÉRIALE C’est Charlemagne et ses lettrés qui vont remettre à l’honneur la notion d’Etat. Il s’agit de défendre les intérêts supérieur de la communauté et non plus