Carte d'identité électronique

. 10. Pour les mineurs : Nom, prénom, adresse (si autre que celle du demandeur) et nationalité du titulaire de l’autorité parentale/ du tuteur légal/ ....................................................: Responsable du dossier: 11. Numéro d'identité nationale, le cas échéant/.................................................... 12. Type de document de voyage/...............: Passeport ordinaire / ..................... Passeport diplomatique / .......................... Passeport di service/

parentale/du tuteur légal Responsable du dossier: 11. Numéro national d'identité, le cas échéant 12. Type de document de voyage □ Passeport ordinaire □ Passeport diplomatique □ Passeport de service □ Passeport officiel □ Passeport spécial □ Autre document de voyage (à préciser): 13. Numéro du document 14. Date de 15. Date 16. Délivré par de voyage délivrance d'expiration 17. Adresse du domicile et adresse électronique du demandeur Numéro(s) de téléphone Documents justificatifs:

demandeur) et nationalité de l’autorité parentale/du tuteur légal 11. Numéro national d’identité, le cas échéant 12. Type de document de voyage Passeport ordinaire Passeport diplomatique Autre document de voyage (à préciser) : 13. Numéro du document de voyage Passeport de service 14. Date de délivrance Passeport officiel 15. Date d’expiration 17.Adresse du domicile et adresse électronique du demandeur Passeport spécial 16. Délivré par Numéro(s) de téléphone Demande

Conditions Générales et Tarifaires COMPTE NICKEL V1.6 01/10/2014 ◘ COMPTE NICKEL est un service proposé par la Financière des Paiements Electroniques (FPE), société par actions simplifiées au capital de 517.071 euros, immatriculée au RCS de Créteil, sous le numéro 753 886 092, dont le siège social est sis au 18 avenue Winston Churchill, 94220 Charenton-le-Pont, représentée par son Président. FPE est un établissement de paiement agréé sous le numéro 16598 R et contrôlé par l'Autorité de Contrôle

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biens et revenus dont ils disposent. Et c’est une commission dédiée à cet effet, créée dans chaque Caïdat, Pachalik et Annexe Administrative, qui prendra les décisions adéquates sur les demandes déposées. L’éligibilité se concrétise par l’octroi d’une carte familiale d’une durée d’éligibilité de trois ans donnant droit à la prise en charge selon un panier des soins bien défini. Avec la mise en place du RAMED, le certificat d’indigence pour des fins d’hospitalisation devra disparaître.  L’expérience pilote

23 Liste de contrôle retour de stage 24 + fiches pays selon la destination AVANT VOTRE DÉPART CONSEILS PRATIQUES Des démarches doivent être accomplies avant votre départ. Formalités administratives Vérifiez si votre carte d’identité, ou votre passeport est valable (plus de deux mois de délai d’attente). Pour ceux qui veulent aller dans un pays hors zone européenne, n’oubliez pas de vous renseigner sur les modalités à respecter (sites internet des ambassades) telles que

Divorcé(e) □ Veuf (Veuve) □ Autre (veuillez préciser) 10. Pour les mineurs: Nom, prénom, adresse (si différente de celle du demandeur) et nationalité de l'autorité parentale/du tuteur légal □ Autres Responsable du dossier: 11. Numéro national d'identité, le cas échéant Documents justificatifs: □ Document de voyage □ Moyens de subsistance □ Invitation □ Moyen de transport □ Assurance-maladie en voyage □ Autres: Décision concernant le visa: 12. Type de document de voyage □ Passeport ordinaire

exploitant ……………….. Devise ………..…………….. Personne physique : Nom et Prénom : ………………………………………… Date et lieu de naissance : …...../……/………. A….. ………… Nationalité ……….……………… Nature de la pièce d’identité séjour,) N° du document ………………………. (0 : Carte d’identité nationale, 1 : Passeport, 2 : Carte de délivré le ….…./……../………….à ……… ………… Adresse : …………………………………………………..….. ……………………………………………. Code postal : ……………… Téléphone : ……………………………… Fax : ………………………..……… Personne morale : Dénomination