Cas Pratique Droit De La Promotion Immobiliere

Immobiliers Les contrats civils ont en matière immobilière un rôle central. Cela par ce que toute l’activité immobilière représente un grand pourcentage dans l’activité française. Le juriste est un personnage important en ce qui concerne ce domaine. 2 parties : * Partie 1 – contrat transférant la propriété immobilière * Partie 2 - contrats de financement de l’immobilier (pas traité en cours) PARTIE 1 – La propriété immobilière Bibliographie : * Defresnois, Malaury et Enes

prendre exemple sur des modèles de Business Plan tous prêts que l’on trouve dans certains logiciels. Développez plutôt votre propre trame et votre propre mise en page, pour que ce document puisse vraiment refléter votre personnalité. Dans tous les cas, le but du business plan doit être de VENDRE votre projet. Vous devez démontrer : 1 -  que votre projet est bien réfléchi et que vous avez toutes les cartes en mains en termes de compétences et de moyens humains pour le mener à bien. Vous êtes bien

D’ACTIVITE……………………………... A. La location……………………………………………………………… B. La transaction immobilière……………………………………………... C. Le Syndic de copropriété……………………………………………….. D. La gestion………………………………………………………………. CHAPITRE IV – LES OUTILS INFORMATIQUES DE GESTION…………… A. LOTUS…………………………………………………………………. B. MAYA : un système centralisé…………………………………………. 10 10 10 10 11 12 12 15 16 16 17 17 18 19 19 19 PARTIE II - LA COMPTABILITE IMMOBILIERE………………………………….. CHAPITRE I - L’ASSEMBLEE GENERALE ET LA COMPTABILITE …….. A

: [pic] Figure 2. On peut regretter l'imprécision de la légende, mais apparemment, en recoupant avec les chiffres FNAIM, il s'agit bien d'un historique de taux fixes moyens. Nous avons certes eu une bulle immobilière (le multiple médian du montant des transactions immobilières sur le revenu des ménages est passé de 2,9 à 4,8 au plus haut de la bulle), mais très peu d'augmentation du taux de défauts d'emprunteurs. Cela vient de ce que nos banques, prêtant non pas en fonction de la valeur

DECLARATION DE LA TVA Pr ATTAK 3 CHAPITRE I GENERALITES Pr ATTAK 4 2 février 11 La TVA est Un impôt indirect Un impôt réel qui n ’appréhende le revenu qu' ’au moment où il est dépensé; et non lorsqu' ’il est acquis( cas de l ’impôt direct) 5 Pr ATTAK lié à la matérialité de l ’opération et ne tenant compte ni de la situation, ni de la qualité de la personne effectuant la dite opération(par opposition à l ’impôt personnel ) La TVA qui est une taxe sur le chiffre

Corrigé indicatif DSCG UE 1 Gestion juridique, fiscale et sociale DOSSIER 1 - CESSION DE DROITS SOCIAUX 1. Définir et préciser les principales caractéristiques d’un pacte d’actionnaires. - Le pacte d’actionnaires est une convention soumise aux règles du droit des contrats qui tend à organiser les relations entre les différents actionnaires. Elle s’impose aux actionnaires qui l’ont signée. - Le pacte d’actionnaires ne peut être contraire aux statuts et doit respecter l’intérêt social. Le pacte

de l'entreprise ..........................12 b) Base scientifique d'action...............................................12 II. La politique de la publicité et de la promotion ....................................... 12 1) La publicité ............................................................................12 2) La promotion .........................................................................12 III. Communication appliquée par l'entreprise ............................................12

par : M. CHRAIBI Hassan Sommaire : I. Introduction II. Partie théorique 1. Définition de la rse et développement durable 2. Dimensions de la rse 3. Origines du concept 4. Ethique et RSE 5. RSE : OBSTACLES AU Maroc III. Partie pratique Etude de cas : menara holding IV. CONCLUSION V. BIBLIOGRAPHIE I. Introduction : Au Maroc, le débat sur l’importance de la mise en place d’une démarche de responsabilité sociale des entreprises est aujourd’hui

d’effectuer un stage d’initiation et particulièrement au sein d’une grande entreprise tel que AL OMRANE et notamment dans le but d’améliorer de plus en plus nos connaissances pratiques , ainsi que pour affronter le domaine du travail, qui nous permettra par la suite d’établir une certaine complémentarité de la partie pratique avec celle théorique. Ce stage de troisième année est un stage d’initiation d’une durée d’un mois « du 20 octobre jusqu’au 20 novembre » pendant ce stage, j’ai pu intégrer

3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.2.1 Sociétés assujetties de plein droit 4 1.2.2 Sociétés assujetties sur option 5 1.2.3 Sociétés exclues du champ d’application 5 1.2.4 Précisions concernant certaines personnes morales 5 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.3.1.1 Opérations de vente 8 1.3.1.2 Bénéfices ou revenus de source étrangère dont le droit d’imposition est accordé au Maroc par les conventions fiscales de non double imposition